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Urbanisme - Page 519

VAE_gazette
Copyright : Transdev
Mobilité 30/10/2014

Le vélo électrique en libre-service a-t-il un avenir en France ?

Si les vélos électriques en libre service se développent dans les villes européennes, en France, seule Vannes (Morbihan) a osé l'expérimenter à grande échelle. Et pour cause, des zones d’ombre restent à éclaircir pour assurer la pérennité d’un système encore coûteux, et fragile.

Cet article fait partie du dossier :

Comment le vélo grignote du terrain
Jurisprudence 29/10/2014

Maison menaçant de s’effondrer : sa démolition peut être ordonnée

Aux termes de l’article L.2212-4 du Code général des collectivités territoriales, en cas de danger grave ou imminent, tel que les accidents naturels prévus au 5° de l’article L.2212-2, le maire doit prescrire l’exécution des mesures de sûreté exigées par les circonstances.Ces dispositions, qui s’appliquent dans l’hypothèse où ...

phfran-dep-019-107_Web
Copyright : Phovoir
Intercommunalités 29/10/2014

Les communautés de communes s’inquiètent de l’accès à la DGF bonifiée

Les communautés de communes et certaines préfectures ont des interprétations divergentes sur la liste des compétences obligatoires à exercer pour bénéficier d’une DGF bonifiée en 2015, en particulier sur le caractère obligatoire du PLU intercommunal.

troyes
Copyright : Ville de Troyes
Voirie 29/10/2014

Un code de la rue local pour partager l’espace public

Troyes a édité un livret qui est à la fois un mode d'emploi de la voirie, un guide des bonnes manières entre les différents types d'usagers et un manuel de lutte contre les incivilités.

Cet article fait partie du dossier :

Partage de la voirie : la ville roule au ralenti
Espace public 28/10/2014

Une charte remet de l’ordre dans le mobilier urbain

Pour assurer une cohérence dans ses choix de mobilier urbain entre les différents aménagements et décideurs publics ou privés locaux, la ville d'Angers a adopté une charte.

1 Entreprises publiques locales (EPL) 28/10/2014

Réforme territoriale, baisse des dotations… un contexte favorable aux entreprises publiques locales

Le nouveau président de la fédération des entreprises publiques locales, Jacques Chiron (Photo), élu le 7 octobre 2014 lors du dernier Congrès des EPL à Deauville, a tracé le 28 octobre les lignes directrices de son mandat pour les trois années à venir. Dans un contexte qui lui parait favorable au développement des entreprises ...

Egalité des territoires 28/10/2014

Echange cabines téléphoniques contre politique d’inclusion numérique

Le rapport parlementaire visant à adapter les missions du service universel des télécommunications aux nouveaux enjeux du numérique, a été remis le 17 octobre 2014 à Axelle Lemaire, secrétaire d’état chargée du Numérique, lors des assises nationales de la médiation numérique à Bordeaux. Au-delà de la suppression des publiphones ...

1 [Opinion] Aménagement du territoire 28/10/2014

Espaces agricoles : non au veto !

Dans son premier rapport, le 15 mai, l’Observatoire national de la consommation des espaces agricoles souligne que le rythme de consommation des terres agricoles a été divisé par trois sur la période 2010-2012 comparé à 2006-2008.Pour autant, la préoccupation de la préservation des terres agricoles ne justifie pas que des structures ...

27/10/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, transport, énergie, bâtiment, espaces verts, urbanisme, accessibilité…

phlife-imm-004-093_Web
Copyright : Phovoir
Architecture 27/10/2014

Relancer la collaboration entre architectes et collectivités territoriales : mission possible ?

Les relations entre les collectivités territoriales et les architectes ne sont pas toujours au beau fixe et ces derniers regrettent de ne pas être davantage associés aux décisions des collectivités. Les universités d’été de l’architecture qui se sont tenues à Marseille le 16 octobre ont permis de faire le point sur la question.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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