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Urbanisme - Page 519

une-biogaz
Copyright : Veolia
Energie - Assainissement 16/12/2014

Step : l’injection de biométhane fait des émules

La station d’épuration de la Baumette, à Angers, sera équipée en 2016 d’une unité d’épuration pour injecter son biométhane dans le réseau de gaz naturel de GRDF, a décidé la communauté d'agglo angevine le 8 décembre. Une option qui vient aussi de séduire Grenoble.

logements sociaux à Nancy
Copyright : Flickr CC by sa Alexandre Prévot
1 Politique de la ville 16/12/2014

Renouvellement urbain : 5 milliards pour poursuivre la rénovation des quartiers

La liste des 200 quartiers bénéficiant du nouveau programme de renouvellement urbain a été dévoilée ce mardi 16 décembre, lors du déplacement de François Hollande dans le bassin minier. Une liste plus resserrée que pour le premier programme, avec un budget de 5 milliards financé par Action logement.

15/12/2014

Loi Macron – pollution de l’air – accessibilité – décentralisation – fret ferroviaire – réforme territoriale…

La synthèse de l'actualité du 9 au 15 décembre 2014 sur les secteurs de l'ingénierie publique : mobilité, urbanisme, énergie, eau, bâtiment...

Voirie 15/12/2014

La dépénalisation du stationnement payant

La réforme du stationnement payant entrera en vigueur le 1er janvier 2016.

ACCESSIBILITE 15/12/2014

Accessibilité des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations ouvertes au public existantes

Un arrêté fixe les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un ...

accessibilite
Copyright : STIF
Mobilité 15/12/2014

Accessibilité des transports : ce que prévoit la nouvelle réglementation

Une rencontre consacrée à l’accessibilité des réseaux de transport public a été organisée le 9 décembre 2014 au siège de l’Association des maires de France (AMF), avec la participation de Marie Prost-Coletta, déléguée interministérielle à l’accessibilité. Objectif : donner aux collectivités les clés de compréhension des ...

Cet article fait partie du dossier :

Accessibilité des transports : le nouveau dispositif
Handicap_aide_solidarite_img-dossier
Copyright : Fotolia
Construction 15/12/2014

Accessibilité : un nouveau cahier des charges pour les ERP dans le bâti existant

Un arrêté du 8 décembre complète techniquement le nouveau dispositif législatif et réglementaire qui donne, en matière d’accessibilité, un nouveau cahier des charges aux établissements recevant du public dans le bâti ancien. Changement de paradigme, le nouveau catalogue de normes est basé sur les usages attendus.

En partenariat avec Sponsor dossier
2 Energie 12/12/2014

Barrages du Sud Manche : l’humeur change de camp après les déclarations de Ségolène Royal

En se prononçant le 4 décembre pour l’étude de solutions alternatives à l’effacement des barrages de Vezins et La-Roche-qui-Boit (Manche), la ministre de l’écologie Ségolène Royal a calmé la grogne parmi les opposants au projet, mais la réveille parmi ses “amis”.

Handicap 12/12/2014

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Un décret permet à des élèves en situation de handicap de bénéficier de dispenses d'enseignement.Il précise également le contenu et les modalités d'adoption du projet personnalisé de scolarisation. Il impose une procédure d'analyse des besoins de l'élève.

Urbanisme et logement 11/12/2014

Le logement intermédiaire sur les rails

Le premier appel à projets de la SNI pour la construction de logements intermédiaires a été un succès. 1165 logements ont déjà été validés, répartis dans les 23 plus grandes agglomérations françaises. Ce produit est cependant réservé aux zones les plus tendues. Explications.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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