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Urbanisme - Page 496

Politique de la ville 17/04/2015

Contrats de ville : l’AMGVF et l’ACUF dressent un premier bilan d’étape

Les associations des maires de grandes villes de France et des communautés urbaines de France reviennent dans une note sur l'état d'avancement des territoires devant signer des contrats de ville.

cfcedbje
Copyright : SMBV J.Gouvazé
EAU 17/04/2015

Ruissellement : le comprendre pour diagnostiquer et agir

45 % des dommages assurés provoqués par des inondations en France sont dus au ruissellement, soit la même proportion que le débordement de cours d’eau, selon la Caisse centrale de réassurance. Ces chiffres peuvent surprendre, mais le même constat a été fait dans d’autres pays. Ce dossier s'intéresse aux inondations provoquées par ...

Sans titre
Copyright : D.R.
VEILLE DOCUMENTAIRE 17/04/2015

Carrefours giratoires en béton (Guide technique)

L'IDRRIM a publié un guide technique "Carrefours giratoires en béton" rédigé par le syndicat professionnel des SPEcialistes de la Chaussée en BEton et des Aménagements (Specbea).

NANEAU
Copyright : Serpol
INNOVATION 17/04/2015

Citychlor : dépolluer les sols contaminés aux solvants chlorés

Un programme de recherche européen a pour objet de développer des solutions opérationnelles permettant de dépolluer les sites urbains contaminés aux solvants chlorés. Échanges de pratiques et sites pilotes permettent des avancées importantes.

Grand Paris 16/04/2015

Grand Paris : un préfet à poigne pour la « dernière ligne droite »

Le nouveau préfet de la région Île-de-France, Jean-François Carenco, est ressorti optimiste de son baptême du feu à la coprésidence de la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris. Même s’il reconnaît que la métropole ne pourra être qu’une structure « progressive ».

Copyright : Cese
Transport 16/04/2015

Mobilité numérique : les préconisations du Cese pour les collectivités

Dans un projet d’avis sur la mobilité numérique, adopté le 14 avril 2015, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a émis plusieurs préconisations pour favoriser l’émergence du numérique dans les réseaux français. Plusieurs d’entre-elles concernent les collectivités, qui ont un rôle central à jouer.

Logement 15/04/2015

Les préfets en première ligne de la mixité sociale

Les annonces du Comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté du 6 mars, pour la partie logement, ont été précisées par la ministre Sylvia Pinel lors du conseil des ministres du 15 avril.

une-infrastructure
Copyright : Idrrim
[Décryptage] Environnement 15/04/2015

Aménagement : pour une meilleure efficacité du principe «Eviter-Réduire-Compenser»

Alors que le projet de loi pour la biodiversité entend préciser les modalités de compensation des impacts environnementaux pour les projets d'aménagement, le rapport Dubois sur l'amélioration du principe « Eviter-Réduire-Compenser », remis il y a quelques jours à la Ministre de l’Écologie, propose plusieurs pistes : partage des ...

Basilique Saint-Sernin Toulouse
Copyright : DR
1 [BILLET] VOIRIE 15/04/2015

Laïcité : Jean-Paul II aura-t-il sa place à Toulouse ?

A Toulouse, le parvis de la basilique Saint-Sernin va être rebaptisé « parvis Saint Jean-Paul II » selon un souhait de son maire, Jean-Luc Moudenc (UMP). Or, au nom de la laïcité, un élu de l’opposition François Briançon, voudrait nommer ce même parvis, «parvis de la laïcité ». Un petit rappel des règles juridiques applicables en ...

Jurisprudence 15/04/2015

Électrocution par une ligne à haute tension : une signalisation suffisante exonère la commune de sa responsabilité

La commune n’est pas responsable de l’électrocution dont a été victime un pêcheur sur les berges d’un lac à la suite d’un contact entre sa canne à pêche et la ligne à haute tension surplombant ce lac, alors que cette ligne était visible et que la zone était signalée comme dangereuse par des panneaux mis en place par la société ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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