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Urbanisme - Page 456

1 Numérique 01/04/2016

Projet de loi Numérique au Sénat : les termes du débat

Le texte porté par la secrétaire d’Etat en charge du numérique Axelle Lemaire arrive en première lecture devant la Haute-Assemblée, avec le passage en commission des lois, saisie sur le fond, le 6 avril.

Reconstruction des dunes de la pointe d'Arçay, Xynthia, Vendée
Copyright : philippe Devanne - Fotolia
2 Risque pénal des élus locaux 01/04/2016

Procès Xynthia : le sort des anciens élus bientôt connu

La cour d'appel de Poitiers s'est donné le temps. Elle rendra son verdict lundi 4 avril 2016 concernant le procès en appel des anciens élus de la Faute-sur-Mer, dans l'affaire Xynthia.

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Copyright : Keryann Fotolia
Culture 01/04/2016

Projet de loi « création » : ce que les députés ont modifié en 2ème lecture

Les députés ont adopté, en deuxième lecture, le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » (CAP). Malgré des divergences de vue irréductibles avec les sénateurs sur certains sujets, les députés ont, globalement, plutôt recherché le compromis.

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Copyright : Mairie de Soulac-sur-mer
LITTORAL 01/04/2016

Evolution du trait de côte : la première cartographie nationale est née

Phénomène jusqu’ici peu mis en valeur, l’érosion du littoral a fait l’objet de travaux pilotés notamment par le Cerema dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les premiers résultats viennent d’être publiés.

Cet article fait partie du dossier :

Le Littoral, une ressource à protéger
epinal parkour
Copyright : D.R.
01/04/2016

À Épinal, le parkour fait aussi découvrir la ville

Tout démarre généralement dans une rue, avec une poignée de pratiquants... À Épinal, ils étaient cinq en mars 2015. Ils sont aujourd'hui plus d'une vingtaine. Le parkour émerge ainsi dans les villes françaises. Créée en décembre 2011, la ...

pibrac
Copyright : D.R.
01/04/2016

Les gymnases font peau neuve

  La maîtrise des coûts devient bien souvent le premier critère de sélection pour les communes. Pour Narbonne et son gymnase, le Dôme José-Nicolaï, l'argument en tout cas a prévalu. Coût total de l'opération: 650000 euros TTC pour cet équipement sportif d'une ...

demonstrateurs
Copyright : AG
Smart city 31/03/2016

16 démonstrateurs pour dessiner la ville durable du futur

Les lauréats de l'appel à projets "Démonstrateurs industriels pour la ville durable" ont été réunis le 25 mars 2016 au ministère de l'Environnement. L'occasion de présenter des projets innovants portés principalement par des acteurs privés mais qui impliquent aussi des collectivités.

wifi1 Jodie Way  CD63
Copyright : Jodie Way-CD63
NTIC 30/03/2016

Internet : des bornes wifi à la conquête des territoires ruraux

Le conseil départemental du Puy-de-Dôme et le groupe La Poste ont lancé Wifi 63, un service public gratuit d’accès à internet pour les territoires ruraux. Une initiative inédite qui permet de mutualiser les coûts d’installation et de fonctionnement.

Prises de vue depuis de la Tour, centre ville de Saint-Raphaël
Copyright : Ville de Saint-Raphaël
Fiche pratique technique 30/03/2016

Droit de préemption urbain : les limites de son champ d’application

Le droit de préemption urbain présente pour les autorités compétentes de nombreux avantages, surtout si on le compare à l’expropriation pour cause d’utilité publique. L’objet de cette fiche est de préciser les limites de son champ d’application qui a été élargi, l’autorité compétente instituant et exerçant le droit de ...

EcoleRigaud-PatrickGardin
Copyright : Patrick Gardin
Accessibilité 30/03/2016

Accessibilité : quand l’Ad’Ap devient un levier pour la gestion patrimoniale

Valence a déposé un agenda d’accessibilité programmée le 26 septembre 2015 pour ses 147 établissements recevant du public et ses 38 installations ouvertes au public. L’occasion pour la ville d’inscrire l’accessibilité dans une démarche de gestion dynamique du patrimoine bâti communal.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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