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Urbanisme - Page 357
Séance de clôture pour la conférence de consensus sur le logement au Sénat
Annoncée lors du congrès des maires par le président de la République, pour calmer les esprits échauffés par la réforme des APL, la conférence de consensus sur le logement, organisée par le Sénat en un temps record, a baissé son rideau le 8 février. L'avant-projet de loi Elan va désormais être enrichi, et devrait être présenté en ...
Voirie : le grand écart des coûts
Troisième volet du baromètre des coûts du service public de La Gazette, issu des données collectées auprès de collectivités territoriales volontaires. Pour la compétence voirie, les dépenses de fonctionnement et d'investissement affichent de fortes variations.
Cet article fait partie du dossier :
Le vrai coût des services publics : un défi d'efficience
Accessibilité : un projet de décret sur l’adaptation des Ad’ap
Le Moniteur révèle qu'un décret en préparation pourrait modifier la réglementation des agendas d'accessibilité programmée (Ad'ap).
Efficacité énergétique des bâtiments : Bruxelles actualise les règles
La nouvelle directive européenne sur l’efficacité énergétique des bâtiments est sur le point d’être adoptée. Elle laisse vingt mois aux Etats pour se mettre en ordre. Les “stratégies de rénovation” des Etats vont devoir être étoffées.
Millau Grands Causses: une réflexion globale sur la pratique du trail
«En 2013, nous avons souhaité accompagner la pratique du trail, et nous nous sommes lancés dans une réflexion assez globale », explique Danièle Vergonnier, vice-présidente de la communauté de communes Millau Grands Causses, en charge du tourisme, maître d'ouvrage des ...
Commerces éphémères : à la recherche du contrat adapté
Nouveau concept locatif né aux Etats-Unis sous le nom de « pop-up store », le commerce éphémère est à la mode, sans que l'on puisse pour autant en donner une définition juridique. Plusieurs types de montages juridiques sont possibles, à décliner en fonction du but recherché et du mode d'exercice de l'activité commerciale envisagée ...
6 conseils pour aménager vos parcours de trail
Pour une collectivité qui se lance dans la création de circuits, le premier réflexe consiste en la consultation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR). Élaboré sous l'égide et la responsabilité des conseils départementaux, la ...
Gemapi (1) : transfert et définition des ouvrages
La loi Maptam du 27 janvier 2014 a organisé la gouvernance locale pour la protection des inondations et des submersions en confiant une nouvelle compétence « Gemapi » aux communes et EPCI à fiscalité propre. Cette première fiche a pour objet de présenter le contexte, les dispositions transitoires et les transferts des ouvrages existants ...
Grand stade de rugby : les collectivités saisissent le tribunal administratif
Dans le contentieux qui les oppose à la Fédération française de rugby - à qui elles réclament 54 M€ pour le projet de stade abandonné - les collectivités de l’Essonne qui devaient accueillir le nouvel équipement ont saisi le tribunal administratif de Versailles.
Vague de froid – « bataille » pour l’eau – infrastructures – méthanisation… l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 30 janvier au 05 février 2018 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : eau et assainissement, vague de froid, infrastructures, méthanisation...
