Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 353

jacques-marvillet
Copyright : fabien calcavechia
Urbanisme 12/03/2018

« Les élus oublient qu’ils ont une obligation légale en matière d’entrée de ville »

Oubliés des projets d’urbanisme, les abords des villes se présentent le plus souvent comme une addition désordonnée de bâtiments commerciaux et industriels, où le regard bute sur les panneaux publicitaires posés tous azimuts. Pour inciter les maires à soigner la périphérie de leur commune, Patrimoine Environnement et Sites et Cités ...

europacity-une
Copyright : EuropaCity Flickr
2 Aménagement 09/03/2018

Annulation de la ZAC d’EuropaCity : les élus locaux divisés

La justice a annulé, le 6 mars, l'arrêté autorisant la zone d'aménagement concerté (ZAC) qui doit accueillir EuropaCity au nord de Paris. Les opposants à ce mégacomplexe de loisirs et de commerces, dont les élus de l'EPT Paris Terres d'Envol, sont satisfaits. Quant à ceux de la CA Roissy Pays de France, ils regrettent cette décision qui ...

noyade
Copyright : AdobeStock
[édito] Défaillance 09/03/2018

L’eau, au doigt mouillé, jusqu’au coude !

Mais pourquoi la gestion d’un bien aussi vital que l’eau fait-elle, depuis plusieurs années, l’objet de tant d’improvisation ? Pourquoi, alors que le changement climatique met sous stress cette ressource, sommes-nous à ce point incapables de planifier son usage et son entretien, de manière durable et responsable ?

Nageuse en piscine
Copyright : AdobeStock
Equipements sportifs 09/03/2018

Les centres aquatiques prennent l’eau

Les équipements aquatiques pèsent très lourd sur les budgets des collectivités locales propriétaires. La Cour des comptes appelle à davantage de maîtrise des coûts d’exploitation.

Cet article fait partie du dossier :

Equipements sportifs : une nécessaire cure de jouvence
TO-juridique-2
Copyright : D.R.
Veille juridique 09/03/2018

Les textes officiels parus entre le 3 et le 9 mars 2018

Contentieux, finances, justice, santé publique… Nous vous proposons un récapitulatif des textes officiels et de la jurisprudence parus entre le 3 et le 9 mars 2018 pour les secteurs social, sanitaire et médicosocial.

Contentieux 08/03/2018

Le rôle du juge sur les normes techniques d’accessibilité des logements aux personnes handicapées

Le Conseil d’État rappelle que le juge de l’excès de pouvoir exerce un contrôle restreint à l’erreur manifeste d’appréciation sur les normes techniques d’accessibilité des logements aux personnes handicapées.

handicap-accessibilite-habitat
Copyright : CDC-Richard Duncan / Public Health Image Library
3 Handicap 08/03/2018

Projet de loi Elan : la déconstruction des normes accessibilité se poursuit

Le projet de loi sur l'évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) prévoit de passer de « 100% de logements neufs accessibles » aux personnes handicapées à « 100% de logements évolutifs ». Par ailleurs, le Conseil d'Etat vient de valider les « solutions d'effet équivalent » comme alternative à certaines normes.

5857235122_659041ded0_z
Copyright : © Flickr cc by TaxRebate.org.uk
Fiscalité de l'urbanisme 07/03/2018

Taxes et participations d’urbanisme : décryptage des principes de base

Les taxes et les participations d'urbanisme sont limitativement prévues par la loi et énumérées par le code de l'urbanisme. Il est interdit de cumuler l'application de participations faisant « double emploi », ayant pour objet de financer un même équipement public. Le montant de certaines participations d'urbanisme est plafonné à une ...

Voies_sur_berge-paris-une
Copyright : Pline - wikicommons CC-SA
1 Urbanisme 06/03/2018

Feuilleton des voies sur berge à Paris : ce qu’il faut en retenir

La ville de Paris ne désarme pas : malgré l’annulation de l'arrêté de piétonnisation des voies sur berge le 21 février 2018, Anne Hidalgo compte présenter un nouveau dispositif, pour les mêmes effets. La polémique entretenue par de multiples opposants pourrait bien rebondir. Décryptage du premier round.

smart city
Copyright : vege
Numérique 06/03/2018

La « smart city », un modèle encore en construction

Les craintes liées au numérique et à l’exploitation des données auront-elles raison de la smart city ? La ville intelligente, bien souvent avancée comme le modèle de la ville de demain, peine toujours à convaincre. Un cadre législatif ou de régulation doit encore être établi pour maîtriser le numérique et éviter certaines dérives.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement