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Urbanisme - Page 254

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Copyright : Fotolia / Maxim_Kazmin
Aménagement urbain 04/03/2020

Municipales : un appel aux candidats pour un urbanisme « frugal »

Passer les projets au prisme de l'impact écologique, réhabiliter plutôt que construire du neuf et densifier, c'est ce que prône depuis deux ans le Manifeste de la frugalité heureuse, dont les membres vont actuellement à la rencontre des candidats aux élections municipales.

Blind person using computer with braille computer display
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Bibliothèques 04/03/2020

Accessibilité numérique : pourquoi le retard des bibliothèques persiste

Quinze ans après la loi "handicap", rares sont encore les bibliothèques qui sont en conformité avec les exigences d’accessibilité numérique. Une situation qui s'explique par plusieurs facteurs.

old stone railway bridge
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Coopération 04/03/2020

Quand un département se saisit des ouvrages d’art pour affiner son dispositif d’ingénierie de solidarité

Tout est fait en interne dans le Gers en matière d’accompagnement des collectivités sur les sujets d’ingénierie.

Vue de la Presqu'île et de l'Isère depuis la Bastille à Grenoble.
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Urbanisme 04/03/2020

La région de Grenoble passe son Scot à la loupe

Le Scot de la Grande région de Grenoble a-t-il été bien mis en œuvre ? Pour le savoir, ses promoteurs ont profité de son bilan réglementaire pour débattre en profondeur des pistes pour son évolution… au-delà des élections de mars 2020.

Le contentieux a été tranché
Copyright : Андрей Яланский / Adobestock
Aménagement 04/03/2020

Un permis toujours valide malgré une promesse de vente contestée

Pour demander un permis de construire, il faut avoir des droits sur le terrain concerné. Toutefois, une promesse de vente discutée mais non remise en cause par le juge est suffisante.

grdf
Copyright : Brandel Gregory – GRDF
Energie 03/03/2020

Distribution de gaz : Lyon et son agglomération s’entendent avec GRDF

Les travaux entre le gestionnaire de réseau de gaz et les associations d'élus sur la rédaction d'un modèle de contrat de concession n'ont pas encore abouti. Cela n'empêche pas les négociations de se poursuivre au niveau local.

Symadrem2
Copyright : Symadrem
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 03/03/2020

Gemapi (3) : responsabilités, travaux et entretien des ouvrages

Responsabilités Les collectivités compétentes en Gemapi voient leurs responsabilités engagées au regard de l'efficacité des ouvrages et des dommages occasionnés. - Dispositions de la loi Maptam La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (dite loi Maptam) introduit les ...

Concret ramp way with stainless steel handrail with disabled sign for support wheelchair disabled people.
Copyright : ©Bill45 - stock.adobe.com
Accessibilité 02/03/2020

Un nouvel agenda pour les Ad’Ap approuvé

Deux décrets publiés en décembre 2019 modifient la législation sur les agendas d’accessibilité programmée, pour permettre la modification d’un agenda approuvé et mettre en place un bilan.

Route travaux
Copyright : D.R.
1 Municipales 2020 28/02/2020

Entretien de la voirie : pourquoi les électeurs attendent les candidats au tournant

A quinze jours des élections municipales, la voirie s'impose comme un des sujets de proximité majeur de cette campagne. Face à la baisse de l'entretien de certaines routes, les élus locaux rejettent la faute sur la baisse des dotations de l'Etat sur le mandat, et ont chacun leur propre stratégie pour financer ces investissements coûteux.

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Copyright : Mairie de Soulac-sur-mer
Environnement 27/02/2020

De l’urgence d’adapter le littoral au changement climatique

Au delà des inondations de type "Xynthia", L’érosion marine progresse inéluctablement sur nos côtes sableuses comme rocheuses. Un phénomène qui va s’accroître avec le changement climatique. Les collectivités littorales testent des outils pour s’adapter à l’érosion, notamment en créant de nouvelles prescriptions dans les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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