Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 131

AdobeStock_209220097
Copyright : Richard Whitcombe
Foncier 12/01/2023

Occupation des sols : l’IGN s’en remet à l’IA pour accélérer ses analyses

Pour analyser rapidement l’occupation des sols à partir d’images aériennes, l’Institut national de l’information géographique et forestière fait appel à une intelligence artificielle. Démarrée en septembre dernier, la machine a déjà publié l’analyse d’une dizaine de départements.

fibre
Copyright : Fotolia alphaspirit
Aménagement numérique 11/01/2023

France stratégie confirme le succès du plan France très haut débit

Au-delà de la couverture, le très haut débit contribue à transformer indirectement les territoires, selon un rapport de France stratégie qui analyse l'avancement et l'impact du plan France très haut débit : couverture, respect des budgets, modalités de gouvernance, transformation des usages...

Cet article fait partie du dossier :

Le très haut-débit prend son temps pour arriver
AdobeStock_70250665-Kasto-AdobeStock
Copyright : kasto - Adobe Stock
Risques naturels 11/01/2023

Indemnisation des catastrophes naturelles : le décret est publié

Le décret d'application de la loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles est paru au «Journal officiel» du 31 décembre 2022.

Fiscalité 11/01/2023

Un club sportif conteste le montant de sa CFE : le juge se base sur la convention signée avec la commune

Dans cette affaire, une commune a, par une convention, mis à la disposition de la société gérante d'un club de football les installations sportives et les locaux du stadium municipal pour les besoins de son activité professionnelle. Cette société a par la suite fait l'objet d'un contrôle, à l'issue duquel l'administration lui a ...

Plan des 5 000 équipements de proximité : comment en bénéficier en 2023?
Copyright : Adobe stock
Equipements sportifs 11/01/2023

« Plan des 5 000 » : comment en bénéficier en 2023 ?

L’Agence nationale du sport vient de publier une note de service précisant les critères du plan en faveur de la création ou la rénovation de 5000 équipements sportifs de proximité et les modalités de financement pour 2023. Un document-clé pour les collectivités et les acteurs du monde sportif qui souhaitent bénéficier de ce dispositif.

Le vert en ville
Copyright : Shark749 / Adobestock
Sobriété énergétique 11/01/2023

Tout savoir sur la mise en œuvre du dispositif Eco-énergie tertiaire

Le dispositif Eco-énergie tertiaire impose la mise en œuvre d’actions de réduction de la consommation d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire, vers une sobriété énergétique. Une large majorité des bâtiments publics est susceptible d’être concernée par le dispositif Eco-énergie tertiaire, à condition que leur surface ...

expérimentation traitement au lait de chaux des routes départementales
Copyright : Cerema
Voirie 10/01/2023

Routes : préconiser le traitement du ressuage par lait de chaux

Avec le changement climatique et l’augmentation des épisodes de fortes chaleurs, le ressuage des chaussées est devenu un phénomène courant problématique pour les gestionnaires en charge de la voirie avec un réseau d’enduits superficiels d’usures.

Devant les sénateurs, les élus locaux détaillent les enjeux de la transition énergétique pour le bâti scolaire
Copyright : Académie de Grenoble
Fiche pratique Bâtiment-Patrimoine-Energie 06/01/2023

Lycées : nouveaux espaces, nouveaux usages, nouveaux programmes

Face aux transitions sociétale, numérique, environnementale, écologique et démographique, les maîtres d'ouvrage, responsables de la restructuration, de l'extension et de la construction des espaces scolaires doivent à la fois veiller au respect des réglementations environnementales, techniques, d'accessibilité et sécuritaires mais aussi ...

Conseil d'état
Copyright : pixarno - stock.adobe.com
Laïcité 05/01/2023

L’extension de la mosquée de Montreuil validée par le juge

Issue heureuse pour la ville de Montreuil. Après de six ans de contentieux, l'extension de la mosquée de la rue de Rosny va finalement pouvoir sortir de terre : le Conseil d'Etat a validé, dans une décision du 22 décembre 2022, le montage juridique de la commune.

montage-flacking2-ememem
Copyright : Ememem
Espace public 05/01/2023

L’art du flacking, un pansement poétique pour les trottoirs

Tout a commencé lorsqu’il a pansé un nid-de-poule du bitume lyonnais. Ememem est un artiste plasticien qui a baptisé cette réparation esthétique des trottoirs du nom de « flacking ». Son art poétique a depuis essaimé sur de nombreux trottoirs, en France mais aussi en Norvège, Ecosse, Allemagne, Italie ou en Espagne, et a rencontré un ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement