Urbanisme
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Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieFiche pratique Voirie - éclairage public et espaces verts
La refonte du fascicule 35 pour les aménagements paysagers
À l’heure où les ambitions politiques de végétalisation des espaces publics et de renaturation des villes ont été portées par de nombreuses nouvelles équipes municipales, l’entrée en vigueur du nouveau fascicule 35 relatif aux aménagements paysagers, aires de sport et de loisirs de plein air, tombe à pic ! Bien avant les élections ...
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Aménagement du territoire
Erosion du littoral : de nouveaux pouvoirs d’urbanisme à l’horizon pour 121 communes
A la suite de la loi Climat et Résilience de l’été dernier, un décret d’application établissant la liste des communes concernées par l’érosion du littoral est attendu très prochainement. Le projet de décret compte actuellement 121 communes qui pourront disposer de nouveaux pouvoirs d’urbanisme pour faire face à ce risque. Mais ...
Aménagement du littoral
Recul du trait de côte : présentation des outils à la disposition des communes
L'ordonnance relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte parue au Journal officiel du 7 avril présente les nouveaux outils dont les collectivités concernées par ce phénomène devront s'emparer.
Baignades naturelles
Le plan d’eau écologique de Combloux entame sa rénovation
La pionnière des baignades biologiques françaises, le plan d’eau de Combloux, en Haute-Savoie, célèbre ses vingt ans par une rénovation importante. Un pari pour développer le tourisme estival.
Télécoms
Fibre : « Ce n’est pas acceptable d’avoir de tels défauts de qualité et de pratiques des opérateurs »
A l’occasion de la parution du rapport « Territoires connectés », Laure de la Raudière, présidente de l’Arcep, régulateur des télécoms, revient sur la qualité des réseaux fibre et cuivre, le déploiement de la fibre, l'extinction du réseau cuivre et l'avancée du plan « new deal mobile » et de la 5G. Elle répond également aux ...
AMÉNAGEMENT
Evaluation environnementale : une nouvelle procédure pour les petits projets
Comme le lui avait demandé le Conseil d'Etat, le gouvernement a publié un nouveau décret relatif à l'évaluation environnementale des "petits projets". Situés en deçà d'un certain seuil, ils échappaient à l'évaluation environnementale sur le seul critère de leur dimension. Désormais, les projets susceptibles d'avoir une incidence ...
Numérique
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La Base Adresse Nationale remplace définitivement le Guichet adresse
Le 30 avril, le Guichet Adresse de l’IGN ne sera plus disponible. Dans le même temps, les développeurs de la Base Adresse Nationale (BAN) qui étaient encore à la Dinum migrent à l’IGN. La transition vers une bibliothèque unifiée et libre d’accès des adresses françaises se finalise.
Fiche pratique Sports - Loisirs - Culture
Le dispositif du 1 % artistique
Les collectivités ont l’obligation de mettre en œuvre le 1 % artistique pour plusieurs de leurs bâtiments, notamment les équipements scolaires. Cette fiche détaille le contexte réglementaire lié à ce dispositif : montant du projet, situation et nature de l’œuvre, composition du comité artistique, rôle du commanditaire...
Patrimoine
La rénovation énergétique, le nouveau défi du patrimoine tertiaire
Thermique, énergétique, globale… De nombreux adjectifs sont employés pour décrire la rénovation dans le secteur du bâtiment. Avant de se lancer dans des travaux, il est nécessaire de les comprendre, et d’observer quelques bonnes pratiques.
Risques naturels
Solutions d’adaptation fondées sur la nature : comment les mettre en œuvre pour lutter contre les inondations ?
Alors que les techniques qui s'appuient sur les services et les ressources fournis par les écosystèmes se développent et démontrent leur pertinence, le Cepri vient de publier un guide qui présente les solutions pour prévenir les risques d'inondations : atouts, types d'actions, conditions de mises en œuvre … Décryptage.
Fiche pratique Environnement - Risques
Champs électromagnétiques et risques professionnels
L’utilisation de plus en plus massive d’appareils électriques générateurs de champs électromagnétiques (CEM) peut entraîner des effets à court terme sur la santé, notamment ceux de 0 GHz à 300 GHz. Certaines installations peuvent générer des CEM à forte intensité. De même, certains métiers peuvent engendrer une exposition à des ...
Voirie
Réseau routier : la Cour des comptes inquiète pour la programmation des travaux d’entretien
La Cour des comptes a examiné la gestion par l’État du réseau routier national non concédé et plus largement, la politique routière menée en intercommunalités et dans 16 départements, répartis sur le territoire national. Décryptage.
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Aménagement
Réhabiliter les friches : opportunités et méthodologie
Quel est le point commun entre une usine désaffectée, une ancienne station-service et une copropriété abandonnée ? Ces sites peuvent être des opportunités pour les collectivités de construire sur un sol déjà artificialisé et souvent bien localisé.
Eaux pluviales
8 conseils pour prévenir les inondations par ruissellement
« Ruissellement », un mot employé à maintes occasions, et aux contours toujours bien flous, même dans le domaine des inondations. En France, 175 000 habitants en seraient victimes chaque année et 1,2 million de bâtiments résidentiels seraient exposés.
Bâtiment-énergie
Une piscine se mouille pour un label Bepos
La nouvelle piscine intercommunale de Bourgoin-Jallieu, en Isère, a été conçue avec de fortes ambitions d’économies et de production d’énergie. En plus d’une certification HQE, elle vise à être reconnue Bepos.
Ingénierie
Le Cerema veut se décliner « en version 3.0 »
Le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement –lance une plateforme numérique pour mettre en réseau ses experts et les acteurs de territoires. Explications avec Pascal Berteaud, directeur général du Cerema.
Energie
Crise énergétique : les collectivités face à une flambée des prix
La hausse des prix de l'électricité et du gaz frappe durement les collectivités qui doivent faire face à une explosion de ce poste de dépense. Elles réagissent différemment, en fermant certains bâtiments publics trop énergivores, en augmentant leur fiscalité ou en coupant d'autres dépenses. La FNCCR monte au créneau et propose ...
Voirie
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Le schiste rouge se recycle en voie verte
Dans le Gard, Saint-Privat-des-Vieux utilise le schiste issu de l’exploitation minière passée comme revêtement pour ses voies vertes.
Inondations
Zones d’expansion des crues : Seine Grands Lacs veut lancer une dynamique
Le 8 mars dernier, l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs a convié les collectivités gemapiennes de son territoire pour les inciter à participer à son appel à projets sur les zones d’expansion des crues. Lancé en 2021, il lui consacre en 2022 un fonds de 1 million d’euros.
Urbanisme
Sobriété foncière : les territoires pilotes au rapport
Un an après le lancement de la démarche des territoires pilotes de sobriété foncière, l'Agence Nationale de cohésion des territoires et le Puca ont fait le 8 mars un point sur l'avancement du travail mené avec les sept territoires lauréats.
