Urbanisme
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Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieDéchets d’emballages ménagers
Tri des plastiques souples : Sarcelles confiant après onze mois d’expérimentation
Au printemps 2012, une cinquantaine de collectivités engageaient, à titre expérimental, la collecte des plastiques souples. Le syndicat de la région de Sarcelles (Val d’Oise) croit fermement à la viabilité de l’opération, après un premier bilan provisoire dressé lors de la visite du centre de tri organisée, le 14 février 2013, par ...
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ÉNERGIE
Commercy (Meuse) : Une coopérative dédiée à la réhabilitation thermique
Sa proximité du laboratoire d’enfouissement des déchets radioactifs de Bure vaut à la ville de Commercy une expérimentation inédite en matière de lutte contre la précarité énergétique. Tenue à des mesures d’accompagnement dans le sud meusien, EDF a initié la création de la Société pour l’avenir énergétique de Commercy ...
URBANISME
Maîtriser la notion unique de surface de plancher
Une ordonnance du 16 novembre 2011 a fait disparaître les traditionnelles notions de surface hors œuvre nette (Shon) et de surface hors œuvre brute (Shob), remplacées par celle, unique, de surface de plancher. Cette dernière est applicable depuis le 1 er mars 2012.
Aménagement numérique du territoire
Plan national très haut débit : les réseaux d’initiatives publiques espèrent encore peser dans les derniers arbitrages
La Mission très haut débit entame la dernière phase de concertation avec les associations de collectivités ce mercredi 13 février 2013. Une occasion pour les représentants de réseaux d’initiative publique de négocier les derniers ajustements pour sécuriser les projets engagés et accompagner ceux qui seront lancés d’ici 2020.
La réglementation des publicités lumineuses
Depuis l’entrée en vigueur du décret du 30 janvier 2012, les publicités lumineuses sont limitées.
Enquête
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Handicap – Accessibilité : les grandes villes progressent, à 2 ans de l’échéance de 2015
Les collectivités locales ont manifestement (enfin) mis l’accessibilité à leur ordre du jour en 2012. Tous les indicateurs progressent dans l’édition 2012 du Baromètre de l’accessibilité que publie l'Association des paralysés de France le 11 février 2013. Enseignements et analyse des résultats.
ESPACES VERTS
Les sels de déneigement, un poison pour les végétaux
En hiver, le froid et les précipitations peuvent causer des dégâts sur les plantes, en particulier sur les végétaux ligneux, arbres et arbustes dont tout ou partie reste exposé aux intempéries. Mais plus dangereux encore, il y a les sels de déneigement qui provoquent des dommages à retardement.
MOBILITÉ
Politique de stationnement : Les enseignements de la dernière enquête nationale
Le stationnement public est un élément clé du report modal à intégrer aux politiques urbaines, au travers notamment des PDU. La dernière enquête sur le stationnement public menée par le Certu fait le point sur les pratiques observées localement : communication, politique tarifaire, réglementation, surveillance, services associés… Et ...
Logement social
Bouches-du-Rhône : L’implication des locataires contribue à l’embellissement d’une résidence
La résidence « Hameau Lucien Martin » se dégradait. Vaucluse Logement a invité les habitants à s’investir dans la réhabilitation des logements et des jardins. Une formule payante pour changer le regard des habitants sur leur propre lieu de vie.
Performance énergétique
Arras : les parties communes carburent aux énergies vertes
Pas-de-Calais Habitat a déconnecté du réseau EDF les parties communes de trois bâtiments hébergeant 700 habitants. Elles sont dorénavant alimentées par un système énergétique autonome couplant l’éolien, le solaire et l’hydraulique. Une initiative unique dans le parc social.
Tribune
Jean-Louis Fousseret : « Un autre tramway est possible ! »
Le tramway de Besançon est le moins cher parmi tous les projets qui pourraient y ressembler : inférieur à 16 millions d’euros le km, contre une moyenne de 21 millions d’euros pour les tramways actuellement les moins chers en service. Ce tram, dont les dix-neuf rames rouleront sur une ligne de 14,5 km, sera mis en service en décembre ...
Collecte sélective
Paris : le vide-ordures sélectif a de l’avenir !
Alors que le tri des déchets ménagers connaît des performances plus faibles dans l’habitat collectif, le bailleur Paris Habitat OPH mène depuis un an un test sur un vide-ordures sélectif avec des résultats très positifs.
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Urbanisme
Les TCSP, outils majeurs des restructurations urbaines
Plus que des moyens de transport, les trams et bus à haut niveau de service (BHNS) dont les projets se multiplient sont avant tout des instruments pour restructurer et redessiner des villes, aménager les espaces publics dans un souci qualitatif et esthétique. Les services des collectivités jouent un rôle majeur dans ces projets qui impactent ...
Télécommunications
Réseaux 4G : les maires pris entre le marteau du développement et l’enclume de la santé
La loi sur le principe de précaution lié aux ondes électromagnétiques a été renvoyée en commission à l’Assemblée Nationale, le 31 janvier, trois jours après les annonces de déploiement des réseaux très haut débit mobile (4G) d’Orange et de SFR. Sur le terrain, les maires devront encore arbitrer entre une meilleure couverture de ...
URBANISME
Marseille (Bouches-du-Rhône) : Ville et promoteur main dans la main pour mener à bien un projet immobilier
Malgré une multitude de recours, le promoteur immobilier a tenu bon et a pu compter sur le soutien de la ville, qui tenait à une opération de requalification urbaine intégrant logements, commerces et équipements publics.
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Le statut juridique particulier des ponts
En raison de leur qualification juridique comme de la prise en charge des coûts afférents à leur entretien, les ponts peuvent être à l’origine de litiges importants.
Le classement d’un réseau de chaleur ou de froid (guide)
L’arrêté du 22 décembre 2012 relatif au classement des réseaux de chaleur est venu préciser le dispositif juridique acté par la loi Grenelle II et visant à rendre la procédure existante plus efficace et plus facile à mettre en œuvre.Le classement d’un réseau de chaleur ou de froid, prononcé par la collectivité ou le groupement ...
Environnement - Risques
La prévention de la pénibilité au travail
Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...
Études - Marchés - Méthodes
Les sociétés publiques locales (SPL)
La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...
Études - Marchés - Méthodes
Marchés publics : le choix des offres
Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...
