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Transition écologique - Page 867
Dix conseils pour se lancer dans la méthanisation
Le chemin vers la méthanisation est long en termes technique, économique et réglementaire avant de produire la moindre molécule de biogaz. Il est donc nécessaire de prendre en considération tant la sécurisation de son approvisionnement en intrants, que la recherche de débouchés, en passant par la problématique de l’acceptabilité ...
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Méthanisation : une filière qui doit mettre les gaz
Transports publics : une arme de lutte contre le réchauffement climatique
A deux mois de la Cop 21, la neuvième Journée du transport public, qui se déroulera le 19 septembre dans les réseaux français, sera placée sous le signe de la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif est de sensibiliser citoyens et pouvoirs publics aux bienfaits des transports en commun sur l’environnement.
Banques alimentaires : « Le lien avec les collectivités est essentiel »
Dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, les collectivités locales sont "des partenaires très importants", affirme Jacques Bailet, le président du réseau des Banques alimentaires.
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Lutte contre le gaspillage alimentaire : une opération gagnante pour les collectivités
Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé
Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...
Circulaire du 21 avril 2015 sur la politique pénale de l’environnement (2) : les inspecteurs de l’environnement
Afin de remédier au morcellement des polices de l’environnement, à la diversité des statuts et des pouvoirs des agents spécialisés dépendant de structures administratives distinctes, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a créé l’appellation d’inspecteur de l’environnement attribuée aux agents de l’État et de ses ...
Première injection de biométhane de step dans un réseau de gaz
La station d’épuration de l’agglomération de Strasbourg – 4ème de France – produit du gaz désormais injecté dans le réseau local. Inaugurée le 8 septembre, l’unité de purification de biométhane, dénommée Biovalsan, devrait produire 1,6 million de mètres cube par an, soit l’équivalent de la consommation de 5 000 logements ...
La chaleur renouvelable peut-elle être multipliée par cinq ?
La loi de transition énergétique ambitionne de multiplier par cinq l'énergie portée par la réseaux de chaleur et de froid à l’horizon 2030. Mais cet objectif est-il réaliste ?
Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?
En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...
La « divisibilité » au cœur du contentieux des PLUI
La loi « Alur » a renforcé le juge administratif dans ses pouvoirs d’annulation seulement partielle des PLU intercommunaux. La jurisprudence est appelée à évoluer vers une limitation de l’intérêt pour agir des requérants contre les PLUI, par une réhabilitation de l’intérêt pour agir « partiel ».
Les programmes de prévention des déchets ménagers
L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.
