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Transition écologique - Page 862
Paris 2020 : vers de nouveaux modèles de consommation
Une étude de l’IPAG Business School, réalisée pour la fondation Nicolas Hulot et l'Institut d'économie circulaire, a été rendue publique le 11 mars dernier. Celle-ci se donne pour objectif d'imaginer de nouveaux modèles de consommation pour Paris, à l'horizon 2020. Cela, tant au niveau des transports, de l'agriculture, des déchets, que ...
Feuille de route a minima pour la mobilisation du foncier
Le Gouvernement s'attaque au dossier du foncier : s'inspirant des conclusions du rapport de Daniel Goldberg et de celui de Dominique Figeat, Emmanuelle Cosse, la nouvelle ministre du Logement et de l'Habitat durable, a présenté le 14 mars sa feuille de route en faveur de la mobilisation du foncier et de la relance de l’aménagement ...
Les véhicules privés des éléments indispensables à leur utilisation normale se trouvant sur la voie publique ou le domaine public : définitions (1)
La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte a codifié, dans l'article L.541-21-3 du code de l'environnement, une nouvelle procédure en ce qui concerne les véhicules privés des éléments indispensables à leur utilisation normale. Cette fiche analyse les définitions relatives aux ...
L’innovation dans la commande urbaine en question
La ville de Paris a connu un joli succès avec son opération "réinventer Paris", pour laquelle 23 terrains promis à la cession ont été soumis à un appel à projets. Un colloque y était consacré le 10 mars, durant lequel le maire adjoint de Paris en charge de l'urbanisme a pu répondre aux questions soulevées par ce projet.
Réseaux d’assainissement : un guide pour tout savoir sur la gestion patrimoniale
L'Astee vient de publier un guide complet sur la gestion patrimoniale des réseaux d'assainissement. Elaboré en partenariat avec l'Onema et avec la collaboration de 40 contributeurs, il présente une méthode pour structurer une telle démarche, définir la priorité des travaux à réaliser en optimisant les coûts d'acquisition des données, de ...
Transports scolaires : les mille et une inconnues du transfert aux régions
Alors que la loi « NOTRe » prévoit le transfert de la compétence « transports scolaires » des départements vers les régions en septembre 2017, les collectivités concernées tentent de s’organiser. Mais la tâche est loin d’être simple.
Une ville plus intelligente grâce à la modélisation de systèmes complexes
La modélisation de systèmes complexes dépendant de nombreux facteurs est aujourd’hui utilisée dans la simulation des impacts des projets urbains. Une méthodologie adaptée à une prise de décision durable et optimale.
Police municipale : les nouvelles conditions du dépistage d’alcoolémie
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé élargit les conditions qui permettent aux policiers municipaux de procéder au dépistage de l'imprégnation alcoolique. Décryptage par notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Zones humides : une méthode d’évaluation nationale attendue pour le printemps
La première méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides sera publiée en avril prochain. Rapide, elle a l’avantage de pouvoir être mise en œuvre directement par les services techniques des collectivités en charge des dossiers loi sur l'eau.
Sécurité dans les transports : ce que dit la loi Savary
Le Parlement a définitivement adopté le 9 mars 2016 la proposition de loi Savary portant sur la sécurité et la lutte contre la fraude dans les transports publics. Retour sur les principales dispositions du texte.
Cet article fait partie du dossier :
Sécurité dans les transports : le tournant de la loi Savary
