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Transition écologique - Page 840
Revaloriser les « campagnes périurbaines »
L'urbaniste Frédéric Bonnet a remis le 7 janvier à la ministre du logement Sylvia Pinel son rapport sur l'aménagement des territoires ruraux et périurbains. Prendre en compte leurs richesses et spécificités, et valoriser leurs expériencesc'est ce qui doit guider l'action pour revaloriser ces mal aimés.
Micro-hydroélectricité : comment réduire la pression en produisant de l’énergie ?
Le réseau d’adduction d’eau du Chambon-Feugerolles, dans la Loire, a été équipé d’une turbine de 24 kW. Une option qui limite l’opposition récurrente entre les problématiques de production d’énergie et de continuité écologique des milieux aquatiques.
Assistance à maîtrise d’ouvrage : un guide pratique pour avancer pas à pas
L’IDRRIM et l’AMF co-éditent un guide explicatif de l’assistance à maîtrise d’ouvrage. Pour le rédiger, ils ont réuni l’ensemble des acteurs concernés, publics et privés : de quoi aborder tous les aspects de la question, de façon pratique et complète.
Lois Macron, « NOTRe » et transition énergétique : quels impacts sur l’urbanisme ?
La période estivale 2015 a connu une moisson de textes importants avec les lois Macron, NOTRe, et de transition énergétique. Celles-ci ont poursuivi la mutation du code de l'urbanisme. Retour en détail sur les évolutions liées à ces trois lois.
Le littoral, une urgence… depuis trente ans !
Le 3 janvier 1986 était publiée la loi Littoral. Une circulaire « anniversaire » du 7 décembre 2015 révèle que les préfets doivent toujours exercer un contrôle de légalité « rigoureux ».
Cet article fait partie du dossier :
Le Littoral, une ressource à protéger
Les collectivités entre méfiance et défiance à propos du label « mine responsable »
Faut-il relancer les mines en France ? Fin janvier, le gouvernement devrait enfin communiquer les résultats du groupe de travail sur les mines responsables. Une labellisation qui devrait s’inscrire dans le fil de la réforme du code minier et de la relance de l’extraction minière en métropole. Huit permis de recherche ont été délivrés ...
« Le recours obligatoire à l’architecte pour les projets de lotissements : une correction nécessaire »
Alors que le projet de loi pour la création, l'architecture et le patrimoine, adopté par l'Assemblée nationale le 6 octobre dernier, devrait être examiné au Sénat en février prochain, Catherine Jacquot, présidente du conseil national de l'Ordre des architectes, revient sur les amendements que le Conseil souhaite voir examinés en prochaine ...
Prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété
Un décret porte application de l'article 107 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 qui a modifié les articles du code de la construction et de l'habitation relatifs aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété. Il modifie les conditions d'attribution et les ...
Comment vont évoluer les SRCAE avec les nouvelles régions ?
Chefs de file en matière d’énergie et de climat, les régions peuvent s’appuyer sur leur schéma régional climat-air-énergie (SRCAE) pour définir leur politique. À condition que les nouvelles majorités s’y reconnaissent, mais aussi que les collectivités qui fusionnent aient des documents compatibles, et que les schémas ne soient pas ...
Les installations sportives misent sur les performances énergétiques
Les textes réglementaires sur les caractéristiques thermiques des bâtiments, et notamment la fameuse RT2012, s'appliquent à certains équipements sportifs, tels que les gymnases et les salles de sport, y compris les vestiaires. Cependant, des exceptions existent, puisque les textes ne s'appliquent pas aux ...
