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Transition écologique - Page 498
Le patrimoine, levier de relance pour les territoires ? Ce que propose le Sénat
Le Sénat a publié le 4 juin le rapport d’information de la délégation aux collectivités territoriales consacré au patrimoine. Le document alerte sur les carences des politiques publiques et du positionnement des maires dans ce secteur. Avec, à la clef, 36 recommandations pour renforcer son rôle économique.
Comment sortir de l’impasse des conflits d’usage de l’eau
Alors qu’une nouvelle période de sécheresse se profile, la mission parlementaire sur les conflits d’usage de l’eau propose la création d’un fonds de paiement pour services environnementaux pour réorienter la politique agricole. Mais aussi d’accentuer les sanctions pour non-respect des règles. La carotte et le bâton !
Thierry Burlot, l’ambassadeur de la biodiversité
Il est le nouveau président de l’Office français de la biodiversité. A la croisée de plusieurs mondes, Thierry Burlot cherche à engager des compromis avec tous les acteurs du secteur pour avancer.
Vélo : de nouvelles mesures pour pérenniser les aménagements temporaires
La ministre de la Transition écologique et solidaire a annoncé le 29 mai une série de nouvelles mesures pour accélérer le développement du vélo en France. Un des enjeux clés sera de pérenniser les 1000 km d'aménagements temporaires qui ont été développés par les collectivités pour la sortie du confinement.
Tout savoir sur les possibilités de régularisation des documents d’urbanisme
La régularisation des documents d’urbanisme permet au juge de corriger, plutôt que d'annuler, un acte d’urbanisme illégal. Mais tous les vices n'ont pas été considérés comme régularisables par le législateur. Une distinction a au surplus été opérée, en fonction de l'illégalité. Retour sur cette procédure spécifique en 6 ...
Cet article fait partie du dossier :
La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Loi Économie circulaire (1) : plastiques, lutte contre le gaspillage et biodéchets
La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire entend répondre à une ambition forte : transformer en profondeur notre système actuel « acheter, jeter ». Cette publication est intervenue après de nombreux débats, amendements du Gouvernement et des parlementaires ...
« La crise sanitaire a montré la nécessité de relocaliser l’alimentation dans les territoires »
La chaîne d’alimentation a été à mise à rude épreuve par la crise sanitaire. Mais celle-ci a permis de booster des initiatives locales, selon Gilles Pérole, adjoint au maire de Mouans-Sartoux (9 700 hab., Alpes-Maritimes) et président d‘Un plus bio.
9 conseils pour aménager des pistes cyclables provisoires
Le déconfinement est une opportunité pour inciter les usagers à pratiquer davantage le vélo en créant des pistes cyclables provisoires. Voici, avec le Cerema, neuf conseils pour réussir ce qu’on appelle aussi l’urbanisme tactique.
Déconfinement, phase 2 : le décret est publié
Le décret organisant l'entrée dans la phase 2 du déconfinement est paru au Journal officiel. Après les annonces gouvernementales du 28 mai, revue de détails des règles juridiques désormais applicables.
« La sécheresse est désormais structurelle »
Alors que la chaleur printanière bat des records et que la sécheresse menace à nouveau, Danielle Mametz, représentante des régies au comité national de l’eau (CNE), nous donne son avis sur les mesures annoncées pour anticiper la crise estivale, par Emmanuelle Wargon, secrétaire d’Etat à l’Ecologie.
