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Transition écologique - Page 1807
Le plan régional pour la qualité de l’air dans les Pays de la Loire sur les rails
Le projet de plan régional pour la qualité de l'air dans les Pays de la Loire est mis à disposition du public jusqu'au 8 mai prochain. Eventuellement modifié, il sera ensuite approuvé par un arrêté préfectoral pour une période de cinq ans. La région est l'une des dernières en France à se conformer à la loi du 30 décembre 1996 rendant ...
Pays de la Loire : fonds européens cherchent projets
Préfecture et région des Pays de la Loire tirent la sonnette d'alarme : seulement 10 % des fonds européens Objectif 2 (zones en mutation socio-économique, zones rurales en déclin, zones urbaines en difficulté) attribués pour la période 2000-2006 ont été programmés à ce jour. Soit quelque 850 projets retenus représentant 44 millions ...
Le tramway de Nancy retrouve ses passagers
Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...
Une convention pour le portage foncier en Ile de France
La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...
Le tramway de Nancy retrouve ses passagers
Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...
Une convention pour le portage foncier en Ile de France
La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...
Un premier contrat d’agglomération signé en Haute-Normandie
La communauté d'agglomération d'Elbeuf-Boucle de Seine (C.A.E.B.S., Seine-Maritime, 10 communes, 56 215 habitants) est la troisième en France à avoir signé, le 11 mars, un contrat d'agglomération. Celui-ci s'échelonne de 2002 à 2006 et compte 45 projets dont les plus importants sont la réhabilitation du cirque-théâtre d'Elbeuf ...
Stationnement des véhicules alimentés au GPL
L?accès au parcs de stationnement couverts dont la capacité est supérieure à 250 places est interdit à tous les véhicules utilisant les gaz de pétrole liquéfiés dans leur système de propulsion lorsque le réservoir n?es pas muni d?une soupape de sécurité ( voir réponse ministérielle à André Dulait, JO Sénat, 21 février 2002 ...
Réglementation relative aux panneaux publicitaires à proximité des agglomérations
Selon une enquête réalisée par le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement, il existe, en 2000, 1006 règlements locaux de publicité concernant 1201 communes, approuvés depuis le 1er janvier 1980, soit une augmentation de 14% par rapport à 1998. Par ailleurs, 292 règlements concernant 354 communes sont en cours ...
Les élus sarthois mécontents du nouveau retard imposé au chantier de l’A 28
Nouveau retard en perspective pour le chantier de l'autoroute A 28 qui doit relier Alençon à Tours via Le Mans : le ministère de l'Environnement demande au préfet de la Sarthe de créer un nouveau comité de concertation et de mettre sur pied un comité scientifique, deux structures qui nécessiteront un délai supplémentaire de plusieurs ...
