Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1807

Transports 04/12/2001

Transports scolaires : les départements du Centre veulent faire payer le conseil régional

Les six présidents de conseils généraux de la région Centre viennent d'effectuer une démarche commune auprès du président du conseil régional. Ils demandent en particulier que la région prenne en charge le financement des transports scolaires des lycéens. Cette fronde est notamment emmenée par le Loiret et l'Indre, qui font partie des ...

Transports 30/11/2001

Nouvelles pistes pour lutter contre les nuisances aéroportuaires

La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire de l'Assemblée nationale vient de rendre un rapport sur la création d'un nouvel aéroport à vocation internationale. Il formule plusieurs propositions : tout d'abord, et sans attendre la construction du nouvel aéroport achevée vers 2015, il s'agit de regrouper le ...

Réglementation - normes 30/11/2001

Quatre communes de Loire-Atlantique « en grève » de permis de construire

Le juge judiciaire a mis en délibéré au 20 décembre sa décision concernant le référé introduit par le maire de Vallet (44). Ce dernier demande la remise dans l'état initial d'un terrain de 7 000 m2, classé en zone agricole et remblayé par ses nouveaux propriétaires appartenant à la communauté locale des gens du voyage. L'élu ...

Energie 29/11/2001

Energies renouvelables : priorité aux biocarburants et au solaire thermique

Le développement des énergies renouvelables ne saurait se concentrer sur la seule électricité, mais doit au contraire être élargi au thermique, par le biais du solaire, ainsi qu'aux transports, par la voie des biocarburants, selon un rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Le document ...

Transports 29/11/2001

La région Rhône-Alpes prête à financer les grandes infrastructures

La région Rhône-Alpes, pilote de l'expérimentation des TER, a annoncé qu'elle était prête à financer les projets de grandes infrastructures ferroviaires et autoroutières sur son territoire. Ces projets, au nombre de sept (trois dans le secteur autoroutier, quatre dans le ferroviaire), ont été listés par la mission Gressier nommée par ...

Justice, jurisprudence 29/11/2001

Le baigneur avait chuté d’un plongeoir : la commune de La Baule condamnée

La commune de La Baule (Loire-Atlantique, 16 500 hab.) a été condamnée à indemniser un baigneur qui, le 7 mai 1995, s’était blessé sur l’une de ses plages. Après s’être hissé sur un plongeoir, le vacancier avait glissé et heurté l’équipement dans sa chute. Cet accident lui avait occasionné deux traumatismes et ...

Environnement 28/11/2001

Inondations : réformer les PPR

Les plans de prévention des risques (PPR) doivent faire l'objet d'une "procédure d'adoption beaucoup plus participative, pour faire naître un véritable débat sur le risque dans la population", estime la Commission d'enquête sur les inondations, instaurée en mai 2001 par l'Assemblée nationale. Son rapport invite à un large débat public ...

Transports 27/11/2001

Transports : deuxième édition des Qualid’or

C'est le département de la Loire-Atlantique qui a décroché le premier prix lors de la remise des trophées Qualid'or, à l'occasion du congrès du Groupement des autorités responsables de transport (Gart) qui vient de se tenir à Bordeaux. Les départements de Seine-et-Marne et du Rhône sont montés quant à eux sur les deuxième et ...

Juridique 21/11/2001

Des maires sarthois anti-OGM font de la résistance

Pas question de céder aux menaces de la préfecture. C'est en substance ce que répondent les neuf maires de communes sarthoises dont les arrêtés anti-OGM ont été déférés devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative s'est penchée sur certains de ces arrêtés mercredi 21 novembre. Le représentant de l'Etat ...

Aménagement du territoire 21/11/2001

La région Centre manque d’étudiants

Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours vient de lancer un cri d'alarme face à la pénurie d'étudiants dans la région. Les 47.000 étudiants des universités ne représentent en effet que 2,5% de la population régionale contre 3,5% au niveau national soit un déficit de 25.000 étudiants. Cette situation s'explique, en partie, par le tissu ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement