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Transition écologique - Page 1567
Environnement. Ile-de-France. Les Agendas 21 font débat à Marcoussis
«Plus de 700 personnes ont répondu à l'appel du conseil général de l'Essonne, en participant à la séance de clôture des 4es Assises des Agendas 21 départementaux, le 16 novembre», annonce le conseil général de l'Essonne ce 20 novembre. En clôture des assises, le conseil général a proposé la signature d'un protocole d'engagements ...
Christian Poncelet défend un maillage cohérent et équilibré des services publics
Le président du Sénat Christian Poncelet a plaidé le 20 novembre pour un "maillage des services publics cohérent et équilibré", souhaitant que "toute révision de la carte des services publics" ait pour but d'améliorer "la qualité du service rendu aux usagers" et de renforcer "son efficacité". Alors que la réforme de la carte judiciaire ...
Paca. L’autorisation d’exploitation de l’incinérateur de Fos validée par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Marseille a validé le 16 novembre l'autorisation d'exploitation du futur incinérateur de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), délivrée le 12 janvier 2006, déclare l'avocat du syndicat d'agglomération nouvelle, le San Ouest-Provence, opposé au projet, et qui a décidé de faire appel.
Picardie. Carte judiciaire: opération Mairie morte à Beauvais
Les grilles de la mairie de Beauvais ont été fermées le 19 novembre à la demande du maire (UMP) Caroline Cayeux. Une opération "mairie morte" organisée pour demander l'ouverture d'un pôle d'instruction à l'occasion de la réforme de la carte judiciaire. Une banderole demandant l'ouverture d'un pôle d'instruction à Beauvais barrait ...
Ile-de-France. Tous les panneaux d’information municipale remplacés à Paris
D'ici à la mi-décembre, tous les panneaux électroniques d'information municipale vont être remplacés, a annoncé la mairie de Paris le 19 novembre.Les 175 panneaux vont être démontés et remplacés par un système plus moderne, permettant d'afficher un message en quelques secondes sur tout Paris, grâce à une technologie de communication ...
Charte de l’environnement
Lorsque des dispositions législatives ont été prises pour assurer la mise en oeuvre des principes énoncés à l'article 7 de la Charte de l'environnement de 2004, à laquelle le préambule de la Constitution fait référence en vertu de la loi constitutionnelle n°2005-205 du 1er mars 2005, la légalité des décisions administratives ...
Carte judiciaire: la Chancellerie reçoit syndicats, maires et bâtonniers
La Chancellerie entame une semaine de rencontres avec les syndicats, les bâtonniers concernés par les fermetures et les maires réunis en congrès à Paris à partir du 20 novembre. La refonte de la carte judiciaire, avec la fermeture d'environ 200 tribunaux et d'un quart des conseils de prud'hommes, va "toucher de plein fouet la justice de ...
Publication d’un guide pour prévenir les risques recevant des jeunes publics dans les bâtiments publics
Ecoles, crèches, collèges, lycées, les structures recevant des enfants, des bébés jusqu'aux adolescents, disposent désormais d'un guide de recommandations pour prévenir les risques sanitaires environnementaux liés au bâtiment. Ce guide, réalisé par les ministères de l'Ecologie, de la Santé et du Logement et présenté le 16 novembre ...
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Eau
Le dossier «Gestion de l'eau : la recherche pour proposer des approches novatrices», actualisé le 26 octobre, est disponible sur le site du ministère de l'Ecologie.Dossier à consulter sur son site.
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Bâtiments
«L'Efficacité énergétique des bâtiments : 2007-2008, un programme de mesures de plus en plus performant», est disponible en ligne sur le site du ministère de l'Ecologie. Dossier à télécharger sur son site
