Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1565

Justice, jurisprudence 26/11/2007

Midi-Pyrénées. Des anti-ours condamnés à 6.796 euros pour dégradation de biens publics

Dix éleveurs ont été condamnés le 26 novembre par la cour d'appel de Toulouse à 6.796 euros de réparations pour dégradation de biens publics lors d'une manifestation anti-ours en 2006 à Arbas (Haute-Garonne), a-t-on appris auprès d'une association d'opposants à la réintroduction de l'ours. Les éleveurs devront également régler 2.000 ...

Aménagement du territoire 26/11/2007

Bretagne/Pays-de-La-Loire. Carte judiciaire : tribunaux bloqués à Vannes et Saint-Nazaire

Les grilles des palais de justice de Vannes (Morbihan) et Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) ont été cadenassées le 26 novembre par des avocats en colère contre la réforme de la carte judiciaire.A Vannes, une soixantaine d'avocats dénonçant la création d'un pôle de l'instruction à Lorient mais pas à Vannes ont participé au blocage qui ...

Transports 26/11/2007

Haute-Normandie. Les transports en commun très perturbés à Rouen à la suite d’une grève

Les Transports en commun de l'agglomération de Rouen (TCAR) étaient très perturbés le 26 novembre en raison d'une grève appelée par les syndicats qui réclament une amélioration des conditions de travail et une augmentation des salaires, a-t-on appris de source syndicale. Selon le site internet de cette filiale de Véolia environnement ...

Transports 23/11/2007

Rhône-Alpes. La région finalise son schéma régional des services de transport

Les Assises du schéma régional des services de transport (SRST), organisées par la région Rhône-Alpes, ont réuni 350 personnes au terme d'une concertation lancée en juillet 2006. La démarche a notamment été marquée par la tenue de onze réunions territoriales au premier trimestre 2007 (www.srt.rhonealpes.fr). Document stratégique sur ...

Environnement 23/11/2007

Nathalie Kosciusko-Morizet assure n’être pas hostile, par principe, aux canons à neige

La secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, a affirmé le 23 novembre ne pas être hostile par principe à l'enneigement artificiel tout en soulignant que des "conflits d'usage" existaient parfois avec les réseaux d'eau potable et de production hydroélectrique.Si le pompage pour les canons se fait dans des réseaux d'eau ...

Urbanisme 23/11/2007

Nord-Pas-de-Calais. Roubaix signe un très gros programme Anru

L'Anru a signé le 23 novembre après midi avec la ville de Roubaix et ses multiples partenaires un très ambitieux programme de rénovation urbaine. Celui-ci prolonge les efforts considérables de rénovation engagés depuis plus de dix ans dans la deuxième ville du Nord-Pas-de-Calais, et qui avait signé, déjà, il y a trois ans, un programme ...

Aménagement du territoire 23/11/2007

Carte judiciaire : le coût serait bien supérieur à celui avancé par Rachida Dati, selon les syndicats

Des documents internes de la Chancellerie estimaient fin septembre à environ 900 millions d'euros le coût immobilier de la réforme de la carte judiciaire, soit nettement plus que le chiffre avancé par Rachida Dati, selon des copies de ces documents présentés le 23 novembre par des syndicats.La ministre de la Justice avait déclaré le 22 ...

Aménagement du territoire 22/11/2007

Les Haras nationaux créent un bureau d’études pour leur projet cheval en ville

Les Haras Nationaux (HN) ont créé "HN Conseil Ingénierie", un cabinet de consultants et un bureau d'études destinés à aider les collectivités territoriales à mettre en place des projets liés au cheval.La naissance de "HN Conseil Ingénierie", présenté lors du Salon des Maires organisé jusqu'au 22 novembre à Paris, est le fruit d'un ...

Aménagement du territoire 22/11/2007

Moins de zonage, plus d’inégalités ?

C'est la conviction d'André Laignel, secrétaire général de l'association des maires de France (AMF), qu'il a explicitée à la tribune du congrès : «Qu'est devenu notre aménagement du territoire ? On a créé les contrats de projets, que l'on a substitués aux contrats de plan. Vous me direz : si cela les remplace, où est le problème ? Il ...

Transports 22/11/2007

Bretagne. Rennes planche sur sa deuxième ligne de métro

Cinq ans après la mise en service de sa première ligne de métro automatisée, qui connaît une fréquentation record (plus de 100.000 voyageurs par jour), Rennes Métropole envisage de construire une deuxième ligne, sur un tracé de 12,7 km selon un axe est-ouest. Le dossier d'aide à la décision a été présenté le 22 novembre aux élus de ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement