- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 312
Travaux de construction : assurance dommages-ouvrage et covid-19
Les différents acteurs du secteur du bâtiment font face à de nombreuses interrogations liées à la crise sanitaire actuelle, notamment en matière d'assurances. Pour le moment, les assureurs restent silencieux en ce qui concerne la mise en œuvre des garanties de leur contrat d’assurance « dommages-ouvrage »
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Autorisations spéciales d’absence : la Sécurité sociale en soutien des collectivités
Face à la crise sanitaire, le gouvernement a mis en place deux dispositifs exceptionnels faisant intervenir la Sécurité sociale afin de sécuriser la situation des contractuels, des fonctionnaires occupant des emplois à temps non complet et des agents « vulnérables » pour des raisons de santé.
Les données mobiles, solution controversée pour pister la maladie
Alors que la crise sanitaire paralyse le pays, de nombreux regards se sont tournés vers les opérateurs mobiles qui pourraient devenir des alliés dans l’analyse et le contrôle de l’épidémie. Non sans soulever certaines inquiétudes, y compris au sein des experts.
Loi Covid-19 : les incidences sur la démocratie intercommunale
La loi Covid-19 publiée le 24 mars a chamboulé le fonctionnement de la démocratie intercommunale, avec des règles différentes selon la composition de l'EPCI. Quand prendra fin le mandat des conseillers communautaires sortants ? Comment ceux-ci doivent-ils travailler avec les conseillers élus ? Gilles Le Chatelier et Simon Rey, avocats au ...
Comment les collectivités ajustent leur plan de continuité
Face à l’allongement de la durée de confinement, les communautés de communes, les villes ou les départements doivent réadapter leur plan de continuité d'activité (PCA) tout en anticipant, dans la mesure du possible, la suite des événements.
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : les services publics face à la crise sanitaire
Commande publique : retour (très) détaillé sur l’ordonnance Covid-19
En application de la loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 du 25 mars, Bercy a publié une ordonnance portant diverses mesures concernant les contrats de la commande publique et les contrats publics.
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Décryptage de l’ordonnance covid-19 « budgets et finances des collectivités territoriales »
Le Club Finances vous propose un décryptage détaillé de l'ordonnance portant sur le report de la date d'adoption des budgets primitifs pour les collectivités ne l'ayant pas déjà fait par Samuel Dyens, avocat associé - Cabinet Goutal, Alibert et associés.
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Les Ehpad à l’heure du coronavirus : une directrice de service témoigne
Valérie Jourdain dirige le service Personnes âgées et personnes handicapées du centre communal d’action sociale (CCAS) de Poitiers qui gère deux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et quatre résidences autonomie. Une obsession : ne pas y laisser entrer le coronavirus.
Confinement : « il reste encore beaucoup à faire en matière de médiation numérique »
Fermées depuis le 16 mars, pour cause d'épidémie de covid-19, les institutions culturelles multiplient les initiatives sur internet et les réseaux sociaux. Devenues uniquement numériques, elles abordent de façon inopinée une phase expérimentale intensive. Pour la Gazette, Jean-Pierre Saez, directeur de l'Observatoire des politiques ...
Coronavirus : la cyberpsychologie au chevet des soignants
Lancée le 23 mars, la plateforme CyberpsyCO propose une aide psychologique aux personnels médicaux et médico-sociaux confrontés au Covid-19. Et apporte un soutien aux thérapeutes qui souhaitent passer à la consultation à distance.
