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Evénements - Santé-social - Page 210

Enfance : quelques avancées et beaucoup de réflexions
Copyright : Adobe stock
15/06/2023

Enfance : quelques avancées et beaucoup de réflexions

Le comité interministériel à l’enfance, créé en novembre 2022, s’est réuni ce jeudi 15 juin à Matignon. Un point d’étape des avancées dans divers domaines des politiques de l’enfance.

Pour ses crèches, Rives de l'Ain-Pays du Cerdon fait le pari de la régie publique
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Privatisation de l'action sociale 15/06/2023

Crèches : retour vers une régie publique dans l’Ain

À l’heure où de nombreuses collectivités privatisent à tour de bras, la communauté de communes Rives de l'Ain-Pays du Cerdon a pris le chemin inverse. En 2019, elle a fait le choix de la régie directe pour ses trois crèches, dont deux étaient jusque-là en délégation de service public (DSP), et elle s’y est tenue, tant le bilan lui a ...

Les élus appellent à un « coup de boost » aux emplois aidés par l’Agence nationale du sport
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Insertion dans le sport 15/06/2023

Les élus appellent à un « coup de boost » aux emplois aidés par l’Agence nationale du sport

Nombre d’élus alertent sur l’impossibilité, pour les Conférences régionales des financeurs, de répondre à toutes les demandes de financement d’emplois aidés déposées par les associations sportives, faute d’une enveloppe suffisante dédiée par l’Agence nationale du sport. L’Andes vient d’alerter par écrit la ministre des ...

Contentieux 15/06/2023

Prestations sociales : quel juge en appel pour l’indemnisation du retard de l’administration à exécuter un jugement ?

Dans cette affaire, par un premier jugement, un tribunal administratif a annulé la décision par laquelle le président d'un conseil général avait confirmé, sur recours administratif du requérant, une précédente décision mettant fin aux droits de celui-ci à l'allocation de revenu de solidarité active (RSA), rétabli le requérant dans ...

Fiscalité 15/06/2023

Les maisons d’assistants maternels sont-elles soumises à la taxe d’habitation ?

Réponse du ministère chargés des Comptes publics : L'article 5 de la loi de finances pour 2018, puis l'article 16 de la loi de finances pour 2020 ont prévu la suppression par étapes, de 2018 à 2023, de la taxe d'habitation afférente à l'habitation principale. Grâce à cette réforme, à compter de 2023, plus aucun ménage n'est imposé à ...

Logement social 15/06/2023

Logements sociaux en dehors des quartiers prioritaires : les informations transmises au préfet

Un arrêté du 6 juin précise quelles informations, sur les attributions de logements sociaux en dehors des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre concernés par la réforme des attributions de logements sociaux, les bailleurs sociaux doivent ...

protection-enfant-enfance
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Protection de l'enfance 14/06/2023

Aide sociale à l’enfance : un rapport au vitriol dans les Bouches-du-Rhône

Sous-dimensionnée, la chaîne départementale de la protection de l’enfance est appelée à augmenter ses effectifs et à améliorer le suivi de ses dispositifs de prise en charge.

inégalités injustice
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Education 14/06/2023

Les inégalités de genre à l’école, un chantier majeur

Dès le plus jeune âge, les stéréo­types de genre sont intégrés par les enfants qui les reproduisent dans leurs interactions sociales et dans leurs jeux. L’école est le premier lieu de leur circulation. Des collectivités ont décidé d’agir pour sensibiliser leurs agents. 

Emploi 14/06/2023

Territoires zéro chômeur : Troyes-Champagne et Saint-Brieuc-Ploufragan sont habilités

D'après un arrêté du 12 juin, sont habilités pour mener l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » les territoires suivants : Troyes - Champagne (département de l'Aube) ; Saint-Brieuc - Ploufragan : des Villages aux Châtelets (département des Côtes-d'Armor).Ces territoires ainsi que les collectivités ...

Copyright : Capucine Dupuy
indicateurs 13/06/2023

RSA : les dépenses d’insertion en baisse depuis 2010

Dans le cadre de la transformation de Pôle emploi en France Travail, Elisabeth Borne veut que l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soit renforcé, la Gazette s'est intéressée aux dépenses départementales liées à l'insertion de ces allocataires.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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