Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Evénements - Prévention-Sécurité

Evénements - Prévention-Sécurité - Page 69

Police municipale d'Evry
Copyright : © Bertrand Holsnyder
Filière police 09/04/2024

Police municipale : les directeurs de centres de gestion veulent créer « un choc d’attractivité »

Dans une contribution à la future réforme de la fonction publique, l'Association nationale des directeurs et directeurs adjoints des centres de gestion (ANDCDG) propose une série de mesures pour dépoussiérer la filière police.

Beauvau PM
Copyright : @FaureDominique
1 Police municipale 08/04/2024

Beauvau des polices municipales : syndicats et élus affichent leurs positions

Au lendemain de la première réunion du Beauvau des polices municipales le 5 avril, syndicats et élus, tout en se félicitant de cette initiative gouvernementale, rappellent leurs fondamentaux, posent leurs préalables et affichent leurs divergences.

Beauvau des polices municipales Darmanin Dupond Moretti 5 avril 2024
Copyright : @Gdarmanin
Police municipale 05/04/2024

Top départ du Beauvau des polices municipales

Opération séduction réussie pour le gouvernement. Pas moins de quatre ministres ont répondu présent, ce vendredi 5 avril, pour le coup d'envoi du Beauvau des polices municipales, organisé dans les salons du ministère de la Justice à Paris. Les élus locaux ont affiché leurs divisions sur la question sensible des compétences judiciaires.

Adobe Stock Bruit1
Copyright : AdobeStock/Mariesacha
[Fiches pratiques de la police territoriale] Législation-réglementation-jurisprudence 05/04/2024

Bruits de voisinage : constatation des infractions et sanctions

Les policiers municipaux et gardes champêtres sont habilités à constater les bruits et tapages injurieux ou nocturnes prévus par le Code pénal. Leur compétence d'attribution peut être élargie aux bruits de voisinage prévus et réprimés par le Code de la santé publique.

Cimetière
Copyright : D.R.
Funéraire 05/04/2024

Travaux dans un cimetière : quelles obligations pour le maire ?

Si la création, l’agrandissement et la translation du cimetière sont décidés par le conseil municipal, l’aménagement et l’entretien des cimetières incombent aux maires. Dans cette analyse, Antoine Carle, avocat associé au cabinet Nov Law avocats, fait le point sur la réalisation de travaux dans un cimetière, qui soulève ...

Cet article fait partie du dossier :

Funéraire : les obligations des collectivités
Juridique - Une
Copyright : CQF-avocat/Pixabay/
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 05/04/2024

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 1er avril 2024

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 1er au 5 avril. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Logement 05/04/2024

Tous les habitats inclusifs doivent-ils être transformés en ERP, et avec quel accompagnement ?

Réponse du ministère de Travail, de la santé et des solidarités : Choisir son chez soi et y vivre durablement est une demande forte et légitime des personnes en situation de handicap, quelle que soit leur situation.La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (loi ELAN) a ainsi ...

Une patrouille de l'unité d’assistance aux sans-abri, l’Uasa
Copyright : Uasa
Médiation 04/04/2024

À Paris, une maraude mixte sort les sans-abri de la rue

Les rues de Paris abritent de nombreuses personnes SDF ou en errance. Elles seraient environ 3 400, avec des profils divers : jeunes ou seniors, seuls ou en famille, migrants étrangers ou nationaux... Des maraudes quotidiennes sont menées par l’unité d’assistance aux sans-abri, l’Uasa, qui en a accompagné des centaines pour les aider ...

pompiers-camion-secours
Copyright : S. Robin / Adobestock
Sapeurs-pompiers 03/04/2024

Les pistes des députés pour redonner du souffle à la sécurité civile

La mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles a présenté ses conclusions ce mercredi 3 avril. Avec, à la clé, 62 recommandations pour rendre plus efficient le travail des sapeurs-pompiers.

Police municipale
Copyright : ©Bertrand Holsnyder
Police municipale 03/04/2024

Beauvau des polices municipales : à quoi faut-il s’attendre ?

Le Beauvau des polices municipales sera lancé ce vendredi 5 avril au ministère de la Justice en présence de plusieurs ministres. Quatre rendez-vous devraient ponctuer les prochains mois pour réfléchir à la police municipale de demain.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement