- Accueil
- Evénements - Prévention-Sécurité
Evénements - Prévention-Sécurité - Page 61
Le droit de pêche en eau douce (6) : la pêche de l’anguille
Les anguilles font partie des poissons migrateurs. Leur pêche est particulièrement réglementée.
Après les premiers incendies dans le Sud, la campagne feux de forêt 2024 est lancée
La 7e campagne de lutte contre les feux de forêt et de végétation a été officiellement lancée ce mercredi 12 juin. Priorité est donnée aux obligations légales de débroussaillement.
De nouvelles dispositions en matière d’infractions routières et d’amendes forfaitaires
Petit à petit la liste des infractions contraventionnelles de 5e classe soumises à la procédure d'amende forfaitaire se rallonge. Il en est de même de la liste des infractions qui peuvent être constatées sans interception du véhicule. Le décret du 10 juin 2024 apporte son lot de nouveautés en la matière mais crée également de nouvelles ...
« Les villes doivent être au cœur de la sécurité de demain »
Alors que les Assises de la sécurité des territoires s'ouvrent les 18 et 19 juin à Rennes, le président du Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) et maire (EELV) de Bordeaux, Pierre Hurmic, fixe les conditions à respecter pour que les maires puissent relever les nouveaux défis de la sécurité.
Dissolution de l’Assemblée nationale : les travaux parlementaires sur la sécurité mis à l’arrêt
La décision du président de la République de dissoudre l'Assemblée nationale et de convoquer des élections anticipées a pour effet immédiat de suspendre les travaux parlementaires en cours. Les chantiers concernant la sécurité sont ainsi mis à l'arrêt. Il reviendra au prochain gouvernement de décider ou pas de la réinscription des ...
Dissolution de l’Assemblée nationale : ces travaux parlementaires qui tombent à l’eau
La dissolution surprise annoncée par Emmanuel Macron met un coup d'arrêt à nombre de textes, propositions ou projets de loi, qui intéressaient directement ou indirectement les collectivités locales ou la fonction publique. Les missions d'information et autres commissions d'enquêtes sont aussi interrompues. Le résultat des élections ...
Un décret pour améliorer la sécurité et la circulation routières
Un décret du 10 juin vise d'une part à améliorer la sécurité routière en durcissant certaines règles de circulation et en renforçant les sanctions prévues pour certaines infractions.Il poursuit également un objectif de simplification de la constatation des infractions en élargissant la liste de celles pouvant être constatées sans ...
Protection du patrimoine naturel : ce que les collectivités doivent savoir
Collaboratrice régulière du Club Prévention-Sécurité de La Gazette des Communes, Géraldine Bovi-Hosy a publié en mars dernier son nouvel ouvrage, « Atteintes au patrimoine naturel des collectivités – organiser la protection, contrôler et verbaliser ». L’occasion d’éclairer élus et professionnels sur le cadre réglementaire qui ...
Donnez votre avis sur l’avenir de la sécurité civile !
Jusqu’au mois d’octobre, élus, sapeurs-pompiers, autres acteurs de la sécurité civile et simples citoyens sont invités à renseigner une grande enquête en ligne. Une concertation nationale inédite sur cette thématique. Elle a lieu dans le cadre du Beauvau de la sécurité civile, dont l'avenir reste incertain au regard des prochaines ...
La publicité extérieure, les enseignes et les préenseignes (2) : le garde champêtre
Depuis le 1er janvier 2024, les compétences relatives à la publicité extérieure ont été transférées aux maires, et les contraventions réprimant le non-respect des règles applicables en matière de protection du cadre de vie par les supports de publicité extérieure sont désormais forfaitisées.
