- Accueil
- Evénements - Prévention-Sécurité
Evénements - Prévention-Sécurité - Page 24
Lutte contre les dérives sectaires : le gouvernement mise sur le renforcement de l’ancrage local
Lors de la présentation du rapport de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), ce mardi 8 avril, le gouvernement a mis en avant sa stratégie d’imprégnation territoriale de la lutte contre les dérives sectaires. Avec à la clé des instances départementales, et une implication ...
Pour le juge, un sapeur-pompier doit se couper la barbe, point
L’ordre donné à un sapeur-pompier de se raser la barbe n’est pas de nature à compromettre gravement un intérêt public. D'après un jugement du 24 février 2025 du tribunal administratif d'Orléans, en refusant d’y obéir, le soldat du feu a commis une faute.
Le PS avance 152 propositions pour (ré)investir le champ de la sécurité
À deux ans de l'élection présidentielle, et alors que les élus locaux sont dans les starting blocks pour les municipales de 2026, le Parti socialiste entend bien faire valoir sa vision de la sécurité. Le 4 avril, le parti à la rose a rendu publiques 152 propositions destinées à clarifier ses priorités sur les enjeux sécuritaires qui ...
Rétrocession des amendes de circulation : quels calculs et pour financer quels projets ?
En juillet, les communes de plus de 10 000 habitants bénéficient de la rétrocession d'une part du produit des amendes de police relatives à la circulation routière. En 2023, 738 millions d'euros ont été affectés aux collectivités territoriales. Le tour du sujet avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 31mars
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 31 mars au 4 avril. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Les contraventions de grande voirie du domaine public fluvial
Les fiches 201/02 et 205/02 ont abordé les compétences et les procédures applicables pour les contraventions de grande voirie. La présente fiche présente les contraventions de grande voirie au domaine public fluvial prévues par le Code général de la propriété des personnes publiques.
Comment la commune de Vedène veut prévenir l’entrée dans le trafic de stupéfiants
Le trafic de drogue n’épargne plus les petites villes et zones rurales. A Vedène (11799 hab., Vaucluse), la ville a décidé de faire de la prévention de la consommation de drogue et de la lutte contre l’entrée dans les trafics son axe prioritaire en 2025. Le coup d’envoi a été lancé fin mars avec une conférence pédagogique auprès ...
Loi narcotrafic : de nouveaux outils bientôt à disposition des maires
Alors que la proposition de loi sur le narcotrafic fait l'objet, ce mardi 1er avril, d'un vote solennel à l'Assemblée nationale avant une commission mixte paritaire prévue le 10 avril, son co-rapporteur, le député (PS) du Nord Roger Vicot, revient sur les principales mesures qui intéressent les collectivités territoriales.
Gardes champêtres : mise en place de l’identification commune et autres avancées statutaires
Le décret n°2024-614 du 26 juin 2024 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres a abrogé plusieurs décrets. Cette fiche expose les dispositions entrées en vigueur au 1er janvier 2025 pour les gardes ...
France-Algérie : les élus locaux entrent dans l’arène
Les tensions diplomatiques entre la France et l’Algérie s’exacerbent, avec des répercussions jusque dans les territoires. Dans les villes où cohabitent familles d’origine algérienne et descendants de pieds-noirs, les élus locaux s’emparent du sujet. Entre devoir de mémoire et travail de coopération tissé de longue date, ils tentent ...
