- Accueil
- Evénements - Finances locales
Evénements - Finances locales - Page 1177
Amiens Métropole demande un effort supplémentaire aux entreprises
En dépit d’une baisse des revenus de la taxe professionnelle, le budget primitif 2010 d’Amiens Métropole reste stable. La collectivité anticipe la disparition de la taxe professionnelle en augmentant les taux de la redevance déchets et celui du versement transport.
La ville de Montauban mise sur ses investissements
La ville de Montauban a adopté le 21 décembre 2009 son budget primitif 2010. Il s’établit à 97 millions d’euros contre 87 millions en 2009, soit une hausse de 11,5%, pour l’essentiel consacré aux équipements publics.
Le conseil général de la Lozère maintient un niveau de plus de 30% d’investissement
Le budget primitif adopté par le conseil général de la Lozère fin 2009 se monte à 126,2 millions d’euros, en baisse de 2 % par rapport au budget précédent.
Taux fiscaux de référence
Ministère du Budget - DGFiP - Taux fiscaux de référence pour 2010 (communes, EPCI, départements, régions) - Janvier 2009
Mise à jour des instructions budgétaires et comptables
M52, M61, M71 et M832 au 1er janvier 2010
Taxe foncière sur les propriétés bâties- BOI n°7
Minefi, Bulletin officiel des impôts (BOI) n°7, 14 janvier 2010, Taxe foncière sur les propriétés bâties, exonérations, instruction fiscale 6 C-1-10.
Nouvel appel à projets 2010-2012 : dépôt des dossiers avant le 15 février 2010
L'appel à projets vise la mobilisation des collectivités territoriales sur leur savoir-faire en matière de développement de territoires et à donner plus de cohérence et d’efficacité à leurs actions. Les dossiers devront être déposés en ligne avant le 15 février 2010.
Communauté urbaine de Bordeaux : un budget pour retrouver des marges de crédit
La Communauté urbaine de Bordeaux (714 727 habitants) a voté, le 18 décembre 2009, son budget primitif 2010, d’un montant de 1 034 millions d’euros, en hausse de 1,83% par rapport à 2009 (1 016 millions).
Le budget de la région Aquitaine renoue avec l’emprunt
Le conseil régional d’Aquitaine a voté, le 14 décembre 2009, son budget primitif 2010, le dernier de la mandature, d’un montant de 1 271 millions d’euros, en augmentation de 4,59% par rapport à 2009. La quasi-totalité de cette augmentation sera d’ailleurs imputée à des dépenses d’interventions. On y trouve plus ...
Chartres : Une association d’aide à domicile liquidée
Le tribunal de grande instance de Chartres (Eure-et-Loir) a prononcé le 19 janvier la liquidation judiciaire du CODAPA (comité au développement de l’aide aux personnes âgées). Salariés et missions seront repris par d’autres structures.
