- Accueil
- Evénements - Etat et collectivités locales
Evénements - Etat et collectivités locales - Page 1470
Les polynésiens appelés dimanche à renouveler leur assemblée
Les 152.514 électeurs polynésiens sont appelés dimanche à renouveler l'Assemblée territoriale de Polynésie en désignant les représentants dans les six circonscriptions de ce qui est désormais un Pays d'Outremer (POM).Avec 37 élus, les îles du Vent, Tahiti et Moorea, vont représenter 60% de la nouvelle Assemblée. C'est donc le choix ...
Marchés publics : L’Etat va lancer une plateforme de dématérialisation
L'Etat va lancer une plateforme de dématérialisation des marchés publics dès l'automne, a expliqué Renaud Dutreil, ministre de la Réforme de l'Etat. L'ADAE* conduit le projet via un appel d'offres depuis quelques mois. Prévu au départ pour les besoins propres de l'Etat, ce système sera accessible aux collectivités territoriales ...
Marchés publics : L’Etat va lancer une plateforme de dématérialisation
L'Etat va lancer une plateforme de dématérialisation des marchés publics dès l'automne, a expliqué Renaud Dutreil, ministre de la Réforme de l'Etat. L'ADAE* conduit le projet via un appel d'offres depuis quelques mois. Prévu au départ pour les besoins propres de l'Etat, ce système sera accessible aux collectivités territoriales ...
Languedoc : la région veut porter plainte contre destruction d’archives
Le conseil régional du Languedoc-Roussillon, réuni en assemblée plénière, a voté mardi 18 mai à Montpellier le principe du dépôt d'une plainte contre X avec constitution de partie civile pour destruction de documents administratifs juste avant l'arrivée, fin mars, de la gauche à la tête du conseil.Le président du conseil régional ...
Autonomie financière : la gauche et l’UDF votent contre
L'Assemblée nationale a adopté mardi 17 mai, en première lecture, le projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales sans les voix de la gauche et de l'UDF.Ce texte doit mettre en oeuvre la règle selon laquelle "les recettes fiscales et les autres ressources propres des collectivités territoriales représentent ...
Bruxelles préserve les SIG
La Commission européenne a publié, le 12 mai, son Livre blanc sur les Services d'intérêt généraux. Alors que les mécanismes de marché et de concurrence ont jusque-là prévalu, même dans le cadre de la fourniture de services essentiels dès lors qu'ils n'étaient pas strictement non marchands, elle constate qu'un consensus s'est dégagé ...
Le 13 juin : les européennes
Huit circonscriptions au lieu d'une seule, application de la parité, diminution du nombre de représentants de la France à Strasbourg: telles sont les principales nouveautés du mode de scrutin des élections européennes du 13 juin, les 6èmes depuis que les eurodéputés sont désignés au suffrage universel.Les députés sont élus pour cinq ...
Le président de l’Andass quitte le conseil général d’Ille et Vilaine.
Le directeur de l'action sociale d'Ille et Vilaine, Jean-Vincent Trellu, fait les frais de l'alternance. Le nouveau président (PS) du conseil général, Jean-Louis Tourenne, a mis fin à ses fonctions, officiellement au nom de la « cohérence » politique. Fonctionnaire d'Etat en détachement, Jean-Vincent Trellu préside l'association nationale ...
Les Calédoniens aux urnes dimanche pour les élections provinciales
Les électeurs de Nouvelle-Calédonie sont appelés aux urnes dimanche pour élire leurs représentants dans les trois provinces et au Congrès de l'archipel, au sein duquel le Rassemblement-UMP dispose depuis 1999 d'une majorité relative.Cette élection intervient au terme du premier mandat du statut de l'accord de Nouméa, qui confère depuis ...
Claudy Lebreton élu président de l’Assemblée des départements de France (ADF)
L'Assemblée des départements de France (ADF), réunie en assemblée générale, a élu, mardi 4 mai, son nouveau président en la personne de Claudy Lebreton, président (PS) du conseil général des Côtes-d'Armor. Claudy Lebreton a été élu au premier tour à la majorité absolue, soit 53 voix, la majorité requise étant de 51 voix (101 ...
