Actualité EvénementsEtat et collectivités locales : tous les articles

Décentralisation 05/06/2007

Paca. Des manifestants bloquent les autoroutes A7 et A57 pour protester contre le transfert des routes

Des agents de la direction interrégionale des routes (DIR) Méditerranée ont bloqué, le 5 juin, les autoroutes A7 à la hauteur de Septèmes-les-Vallons (Bouches-du-Rhône) en direction de Marseille et A57 près de Toulon. Les manifestants entendent protester contre le transfert de la gestion des routes aux départements, "la baisse des moyens ...

Administration et services publics 04/06/2007

Fonction publique territoriale et Dom

Instituée par la loi au seul bénéficie des fonctionnaires de l'Etat exerçant outre-mer pour compenser les écarts de coût de la vie (à une époque où ils venaient très majoritairement de métropole pour une période limitée), l'indemnité de vie chère a été, en pratique, progressivement étendue aux agents publics des collectivités ...

Justice, jurisprudence 01/06/2007

« Erika » : un milliard d’euros demandé

Atteinte à l'image, préjudice écologique ou moral, manque à gagner, destruction du patrimoine naturel... la totalité des dommages et intérêts réclamés par les collectivités ou associations s'estimant victimes de la marée noire de l'Erika approcherait le milliard d'euros. Sur environ 110 parties civiles au procès qui s'est ouvert le 12 ...

Administration et services publics 01/06/2007

Passeports et cartes d’identité à l’Agence nationale des titres d’identité sécurisés dès le 1er juin

L'Agence nationale des titres sécurisés, créée le 26 février, entamera le 1er juin la mission qui lui a été confiée d'organiser la production de la carte d'identité électronique et du passeport biométrique, selon des arrêtés publiés le 31 mai au Journal officiel.Les deux arrêtés sont signés conjointement par la ministre de ...

Elus 01/06/2007

Ile-de-France. Patrick Devedjian élu président du conseil général des Hauts-de-Seine

Le secrétaire général délégué de l'UMP, Patrick Devedjian, a été élu le 1er juin président du conseil général des Hauts-de-Seine, succédant à Nicolas Sarkozy, qui avait annoncé sa démission le 15 mai. Lors d'une séance publique présidée par le doyen des élus du conseil général, Charles Ceccaldi-Raynaud (UMP), Patrick ...

Intercommunalité 01/06/2007

Dans la lettre du Minefi – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

«Une commune a délibéré en 2006 pour exonérer de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) les locaux à usage industriel ou commercial. Au 1er janvier 2007, elle adhère à une communauté de communes qui a déjà instauré la TEOM. Quel est le sort de la délibération communale ?». Consultez la réponse.

Administration et services publics 31/05/2007

Ile-de-France. Plan canicule : la ville de Paris sur le pied de guerre dès le 1er juin

La ville de Paris, qui a mis en place depuis 2004 un plan de lutte contre les conséquences de la canicule destiné aux quelque 261 500 personnes âgées ou handicapées vivant dans la capitale, se mobilise dès le 1er juin. Préventivement, les personnes susceptibles d'être concernées vont recevoir une lettre du maire Bertrand Delanoë et une ...

Elections 31/05/2007

Outre-mer. La Polynésie vote le 2 juin, huit jours avant la métropole

Appelés aux urnes dès le 2 juin, pour des raisons de logistique, les électeurs de la Polynésie française ouvriront le bal des législatives plus d'une semaine avant la métropole, lors d'un scrutin mettant en lice 22 candidats, dont l'ancien président indépendantiste Oscar Temaru. Les 118 îles des cinq archipels polynésiens étant ...

Administration et services publics 30/05/2007

L’ex-président de la Villette à la tête du cabinet de Christine Albanel

L'ancien président de la Cité des sciences et de l'industrie de Paris La Villette, Jean-François Hébert, a été nommé directeur de cabinet du ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel, aux termes d'un arrêté publié le 30 mai au Journal officiel. Jean-François Hébert, 51 ans, est diplômé de l'Ecole nationale ...