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Evénements - Etat et collectivités locales - Page 1381
« Erika » : un milliard d’euros demandé
Atteinte à l'image, préjudice écologique ou moral, manque à gagner, destruction du patrimoine naturel... la totalité des dommages et intérêts réclamés par les collectivités ou associations s'estimant victimes de la marée noire de l'Erika approcherait le milliard d'euros. Sur environ 110 parties civiles au procès qui s'est ouvert le 12 ...
Passeports et cartes d’identité à l’Agence nationale des titres d’identité sécurisés dès le 1er juin
L'Agence nationale des titres sécurisés, créée le 26 février, entamera le 1er juin la mission qui lui a été confiée d'organiser la production de la carte d'identité électronique et du passeport biométrique, selon des arrêtés publiés le 31 mai au Journal officiel.Les deux arrêtés sont signés conjointement par la ministre de ...
Dans la lettre du Minefi – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
«Une commune a délibéré en 2006 pour exonérer de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) les locaux à usage industriel ou commercial. Au 1er janvier 2007, elle adhère à une communauté de communes qui a déjà instauré la TEOM. Quel est le sort de la délibération communale ?». Consultez la réponse.
Outre-mer. La Polynésie vote le 2 juin, huit jours avant la métropole
Appelés aux urnes dès le 2 juin, pour des raisons de logistique, les électeurs de la Polynésie française ouvriront le bal des législatives plus d'une semaine avant la métropole, lors d'un scrutin mettant en lice 22 candidats, dont l'ancien président indépendantiste Oscar Temaru. Les 118 îles des cinq archipels polynésiens étant ...
Ile-de-France. Plan canicule : la ville de Paris sur le pied de guerre dès le 1er juin
La ville de Paris, qui a mis en place depuis 2004 un plan de lutte contre les conséquences de la canicule destiné aux quelque 261 500 personnes âgées ou handicapées vivant dans la capitale, se mobilise dès le 1er juin. Préventivement, les personnes susceptibles d'être concernées vont recevoir une lettre du maire Bertrand Delanoë et une ...
Les nouveaux découpages ministériels se précisent
Le Conseil des ministres du 30 mai a entériné une nouvelle vague de décrets d'attribution, qui fixent le redécoupage de plusieurs ministères clés. Sont concernés les ministère du Budget, comptes publics, fonction publique ; de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables ; de l'Economie, des finances et de l'emploi ; de ...
Jean Castex nommé directeur de cabinet de Xavier Bertrand
Le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité Xavier Bertrand a nommé directeur de son cabinet Jean Castex, qui exerçait la même fonction auprès de lui au ministère de la Santé, aux termes d'un arrêté publié le 30 mai au Journal officiel. Jean Castex, un énarque de 41 ans, était devenu directeur de cabinet du ...
Le préfet Michel Delpuech nommé directeur de cabinet Michèle Alliot-Marie
Le préfet de Corse et de Corse-du-sud Michel Delpuech a été nommé directeur de cabinet de la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie par un arrêté publié le 30 mai au Journal officiel. Préfet de Corse et de Corse du sud depuis mars 2006, Michel Delpuech était auparavant en poste dans les Hauts-de-Seine, le département de Nicolas ...
L’ex-président de la Villette à la tête du cabinet de Christine Albanel
L'ancien président de la Cité des sciences et de l'industrie de Paris La Villette, Jean-François Hébert, a été nommé directeur de cabinet du ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel, aux termes d'un arrêté publié le 30 mai au Journal officiel. Jean-François Hébert, 51 ans, est diplômé de l'Ecole nationale ...
Sur le site de la Documentation française – Voies navigables
Rapport de l'Inspection générale de l'Administration sur la décentralisation de la gestion des voies navigables.
