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Equipements sportifs - Page 636

Environnement 30/04/2004

La région Rhône-alpes s’oppose à la culture d’OGM

Le conseil régional de Rhône-Alpes s'oppose à "toute mise en place sur son territoire de cultures d'OGM en plein champ, qu'elles soient destinées à la production ou à l'expérimentation", dans une délibération adoptée jeudi.L'assemblée régionale mandate également ses commissions environnement, recherche et agriculture pour élaborer ...

Environnement 30/04/2004

De nouvelles solutions pour gérer les déchets

Devant la multiplication des circuits spécifiques de collecte et de traitement de déchets (emballages ménagers, huiles, pneus, piles, courriers non sollicités ….), le Club de prospective sur l'économie des déchets, qui regroupe le Bipe (Caisse des dépôts) et l'association Prorecyclage, préconise la synergie entre divers produits en fin ...

Environnement 30/04/2004

De nouvelles solutions pour gérer les déchets

Devant la multiplication des circuits spécifiques de collecte et de traitement de déchets (emballages ménagers, huiles, pneus, piles, courriers non sollicités ….), le Club de prospective sur l'économie des déchets, qui regroupe le Bipe (Caisse des dépôts) et l'association Prorecyclage, préconise la synergie entre divers produits en fin ...

Environnement 30/04/2004

Moselle : les communes anticipent l’après-mines

L'arrêt de l'extraction au puits de la Houve à Creutzwald ouvre un vaste chantier de requalification des sols dans l'Est mosellan. Les Houillères du bassin de Lorraine ont inscrit 347 millions d'euros au volet environnemental d'ici à 2012. Mais les élus redoutent des dégâts, notamment lors de l'ennoyage des galeries. Regroupant 11 communes ...

Justice, jurisprudence 26/04/2004

Quimper Communauté condamnée pour la noyade d’un enfant dans une piscine

Le tribunal administratif de Rennes a condamné la communauté d'agglomération de Quimper à indemniser à hauteur de 27.500 euros les parents d'un enfant de 11 ans décédé en juillet 2001 des suites d'une noyade dans une piscine gérée par l'agglomération. Le 17 mai 2000, le jeune garçon, qui s'amusait avec deux camarades à rester le plus ...

Environnement 16/04/2004

Examen de la charte de l’environnement en Plan Climat, d’ici l’été

La Charte de l'environnement, dont le débat parlementaire a été repoussé trois fois, sera examinée par le Parlement "au cours de la présente session" c'est-à-dire d'ici l'été, a assuré jeudi le ministre de l'Ecologie Serge Lepeltier.La Charte doit inscrire dans la Constitution de nouveaux droits et devoirs du citoyen vis-à-vis de ...

Marchés publics 08/04/2004

Marchés publics : les conseils de Christian Jacob aux petites communes

En réponse à la question du maire d'une petite commune sur les règles de publicité applicables aux marchés publics, le 6 avril, à l'Assemblée nationale, lors des questions orales sans débat, Christian Jacob, ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la ...

Environnement 07/04/2004

Un projet de loi sur l’eau fin 2004

Le Parlement a adopté définitivement un projet de transposition d'une directive européenne entrée en vigueur en décembre 2000 visant à parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique des eaux continentales, souterraines et côtières".La directive prévoit la "suppression ou la réduction des rejets de substances dangereuses ...

Environnement 07/04/2004

Un projet de loi sur l’eau fin 2004

Le Parlement a adopté définitivement un projet de transposition d'une directive européenne entrée en vigueur en décembre 2000 visant à parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique des eaux continentales, souterraines et côtières".La directive prévoit la "suppression ou la réduction des rejets de substances dangereuses ...

Environnement 06/04/2004

Eolien : une campagne de sensibilisation pour lutter contre les idées reçues

Les pouvoirs publics ont lancé une campagne d'opinion pour tenter de faire décoller l'énergie éolienne en France et lutter contre "les idées reçues qui reflètent très souvent une mauvaise information" a expliqué Michèle Pappalardo, présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).La France est une des ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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