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Equipements sportifs - Page 455
Conférence environnementale : l’association Amorce s’alarme de ne pas pouvoir participer au débat
La principale association des collectivités et des professionnels sur les questions de gestion des déchets, de l’énergie et de l’environnement n’a pas été invitée par le gouvernement à participer à la Conférence environnementale organisée les 14 et 15 septembre 2012. Une situation qui inquiète Nicolas Garnier, délégué général ...
Arbitrages budgétaires
Championnat d’Europe de football, tour de France, Jeux olympiques : l’été aura été sportif et nombreux sont ceux qui ne s’en plaindront pas. Cette actualité aura émoussé notre attention et, sans parler du Mali ou de la Syrie, on a peu évoqué le non-financement des bourses aux étudiants et le trou existant pour financer le ...
Vélo en libre-service : « Mettre en évidence les avantages et inconvénients des différents montages juridiques » – Roland Ries (Gart)
La Gazette a interrogé Roland Ries, président du Groupement des autorités responsables de transport (Gart), en préparation d'un colloque sur le VLS le 11 septembre 2012 à Strasbourg.
Le lien entre le critère social et l’objet du marché
En dépit des outils dont disposent les acheteurs publics pour promouvoir l’insertion des publics en difficulté dans les marchés publics, une jurisprudence récente restreint encore la possibilité d’intégrer cet objectif parmi les critères de sélection des offres.
Coup d’envoi pour le grand stade de Lille
Mis en service le 17 août dernier pour le premier match à domicile du Losc, le Grand Stade de Lille Metropole pourra accueillir 50 000 personnes, notamment dans le cadre de l’Euro 2016.
Le correspondant informatique et libertés
La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par un décret d’application en 2005 (suivi d’un autre décret en 2007) introduit la possibilité, pour les organismes publics et privés, de nommer un « correspondant à la protection des données à caractère personnel », couramment appelé « correspondant ...
Les contrôles exercés sur les SEML
Les sociétés d’économie mixte locales sont soumises à un ensemble de contrôles stricts et spécifiques (internes et externes) qui ont leur origine dans le fait que les SEML se trouvent à la frontière de deux droits, le droit public et le droit des affaires.
Météo France lance un portail d’accès aux projections régionalisées du climat
Nombre de nuits anormalement chaudes, nombre de jours de gel ou de canicule, le portail « Drias les futurs du climat » met à la portée de tous les données issus des modèles climatiques.
Bilan énergétique de la France pour 2011 – CGDD
Le Commissariat général au développement durable (CGDD) a publié le 17 juillet 2012 le bilan énergétique de la France pour 2011. Il souligne notamment la bonne tenue des productions éolienne et nucléaire.
L’urbanisme a besoin d’ingénierie
Après la réforme de l’urbanisme de projet, promue par l’ancien secrétaire d’Etat au Logement Benoist Apparu, c’est une réforme de « l’ingénierie de projet » que propose le sénateur Pierre Jarlier dans son rapport intitulé « Pour une nouvelle architecture territoriale de l'ingénierie en matière d'urbanisme », rendu public le ...
