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Environnement - Page 637
Prix 2012 énergies citoyennes : une formidable envie d’écologie… sur le terrain
Absente de la campagne électorale, l’écologie ? Peut-être. Sur le terrain, les collectivités ont repris la main. La preuve en a été donnée encore mercredi 4 avril avec la remise du Prix 2012 énergies citoyennes (1) initié il y a trois ans par Cofely. Pour Jérôme Tolot, directeur général adjoint de GDF Suez, interrogé par ...
Pollution atmosphérique : le maire de Rouen en appelle au préfet
Face à l’importance et à la récurrence de la pollution aux particules en suspension dans sa ville, le maire de Rouen (110 276 habitants), Valérie Fourneyron, a écrit au préfet de région le 30 mars 2012 pour qu’il prenne des mesures contribuant à faire baisser cette pollution.
Le Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) vante le rôle des territoires
Créer un cadre simple adapté aux échelles territoriales, lutter contre la précarité énergétique, mener une politique ambitieuse de rénovation des bâtiments et d’efficacité énergétique des équipements, soutenir de manière transparente les énergies renouvelables, etc. Le Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) a présenté ...
Grève à la communauté urbaine de Bordeaux pour une revalorisation du régime indemnitaire des C
Une grève frappe la CUB depuis lundi 2 avril 2012. Objectif ? Obtenir une revalorisation du régime indemnitaire des catégories C, et notamment ceux de la Direction collecte et traitement des déchets.
Le pays d’Ancenis prépare une facturation proportionnelle à l’utilisation du service des déchets
Des conteneurs enterrés dont la trappe s’ouvre sur présentation d’un badge : c’est le matériel qu’ont testé quelque 400 foyers de la communauté de communes du pays d’Ancenis, en 2010 et 2011. Cinq duos de conteneurs ont ainsi recueilli les déchets ménagers et les emballages légers des habitants de deux résidences ...
L’étude d’impact version Grenelle
La loi Grenelle 2 de juillet 2010 a modifié les études d’impact en les précisant, en les simplifiant et en intégrant la réglementation européenne. La nomenclature est devenue une liste positive et deux procédures sont apparues : « au cas par cas » et le « cadrage préalable ».
Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire (2)
La précédente fiche a exposé l’article R.48-1/1° et 2° du Code de procédure pénale (CPP) qui fixe la liste des contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire. Cette fiche achève l’analyse sommaire du texte modifié par le décret n° 2012-343 du 9 mars 2012.
Cet article fait partie du dossier :
Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaireDasri et déchèteries
Au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement,les déchèteries ont la possibilité d’accepter les déchets d’activités de soins à risques produits par les professionnels de la santé et les ménages. Leurs conditions d’entreposage, de conditionnement et d’élimination sont encadrées ...
Fin de la grève des éboueurs du Grand Lyon, qui ont obtenu gain de cause
A l’appel des syndicats, les éboueurs des dépôts du Grand Lyon ont voté jeudi 29 et vendredi 30 mars 2012 au matin la fin de la grève du ramassage des ordures ménagères, après trois semaines de mouvement.
A Brest, la SPL Eau du Ponant reprend en main la gestion de l’eau
Cette société publique locale, la première en France, va gérer la distribution de l’eau potable et l'assainissement des habitants de la région brestoise à partir du 1er avril 2012. Une opération entièrement pilotée par quatre collectivités.
