Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Environnement - Page 572

concessions_plages_une_juridique
Copyright : Phovoir
[Billet] Domaine public 05/06/2013

Concessions de plage : un toilettage toujours attendu

Le 22 mai 2013, le Conseil d’état a refusé de renvoyer devant le Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité visant les dispositions issues du décret du 26 mai 2006 relatif aux concessions de plages.Sept ans après son entrée en vigueur, le décret « plages », même s’il a petit à petit été accepté et ...

Armesto Richard rencontre Club prev Artigues
Copyright : ANCPM
Police municipale 05/06/2013

Policiers municipaux et gardes champêtres favorables à la fusion

Lors de la rencontre du Club prévention-sécurité organisée à Artigues (Gironde) le 28 mai, Jacques Armesto, président de la Fédération nationale des gardes champêtres (FNGC), et Steve Richard, chef de service à Saran (Loiret) et président de l’Observatoire national de la police municipale (ONPM), se sont prononcés en faveur de la ...

Cet article fait partie du dossier :

Les polices municipales à l’heure de la réforme
1 Biodiversité 05/06/2013

La proposition de loi sur l’interdiction des pesticides en collectivités présentée en octobre au Sénat

Collectivités, Réseau ferré de France et jardiniers amateurs auront cinq ans pour apprendre à se passer de pesticides : le sénateur Joël Labbé (EELV, Morbihan) a esquissé les grandes lignes de sa proposition de loi, à l’occasion d’une rencontre entre la presse et le Comité de soutien des élus à l’abeille et aux apiculteurs ...

Economie 05/06/2013

La Bretagne oriente son industrie agricole vers l’autonomie des agriculteurs – Michel Morin, vice-président à l’agriculture au conseil régional

Alors que les annonces de licenciements se multiplient dans les entreprises agro-alimentaires bretonnes (Doux, Gad, Marine Harvest), et que les éleveurs de porcs ont manifesté le mardi 4 juin 2013 à Rennes, Saint-Brieuc ou Vannes, Michel Morin, vice-président à l'agriculture au conseil régional de Bretagne fait le point sur le rôle de la ...

SteMax
Copyright : D.R.
Police municipale 05/06/2013

A Sainte-Maxime (Var), la brigade nautique veille sur le littoral

La mairie de Sainte-Maxime, dans le Var, s’apprête à mettre en œuvre son dispositif estival en matière de sécurité. Sa cheville ouvrière est la brigade nautique de la police municipale, qui oeuvre pendant toute la saison pour surveiller le rivage de la ville.

[Décryptage] Acte III de la décentralisation 04/06/2013

Gestion des milieux aquatiques : un pilotage en eaux troubles

Deux chefs de file – métropoles et communes – là où les Etablissements publics territoriaux de bassin devaient au départ être à la manœuvre, et zéro ressource affectée. La prévention des inondations s’est embourbée au fil des diverses versions du projet de loi de décentralisation.

Cet article fait partie du dossier :

Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas
Biodiversité 04/06/2013

Franche-Comté: les relâchers de lynx approuvés par consultation

Peut-on relâcher dans la nature un lynx recueilli dans un centre de soins de faune sauvage? Une consultation publique organisée en Franche-Comté a approuvé la démarche, qui attend désormais un ultime arbitrage des services de l'Etat.

ESS 04/06/2013

Financement de l’économie sociale et solidaire par BPI France – Rapport

Nicolas Dufourcq, directeur général de bpifrance, a remis le 31 mai 2013 à Benoît Hamon un rapport qui préfigure la mise en place des outils nécessaires au financement des entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS).

énergie nucléaire 31/05/2013

Le gouvernement n’augmentera pas les moyens financiers des CLI

La ministre Delphine Batho a, jeudi 30 mai 2013, opposé une fin de non-recevoir à la demande des commissions locales d’information, qui réclament une augmentation de leurs ressources financières. Le président de leur association nationale, Jean-Claude Delalonde, regrette que le gouvernement fasse si peu de cas du rôle des CLI en matière ...

2 Agriculture biologique 31/05/2013

Qualité de l’eau et restauration scolaire : les deux vecteurs de « l’ancrage territorial » de l’agriculture biologique

D’un bout à l’autre de la chaîne, les collectivités territoriales sont partenaires de l’agriculture biologique : en favorisant son implantation sur les aires de captage d’eau potable et en faisant de la restauration scolaire un débouché massif et régulier. Deux leviers d’action mis en avant par le ministre de l’Agriculture ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement