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Environnement - Page 516
Réseaux d’assainissement : choisir les bons tuyaux
Au-delà de l’aspect réglementaire issu du Grenelle, la gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement redevient une nécessité technique et économique. Leur fiabilité, leur longévité reposent en particulier sur le choix des matériaux qui dépendent du contexte local.
Territoires « zéro déchet » : décollage en vue pour la prévention ?
Le lancement, le 31 juillet 2014, d’un appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » remet en scène la prévention. Vingt collectivités bénéficieront de financements et d’un accompagnement de l’Ademe pour réduire sensiblement leur production de déchets.
L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, environnement, mobilité, eau, énergie, bâtiment…
Gemapi : les projets de textes en consultation posent question
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Mapam) de janvier 2014 ayant institué la nouvelle compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi), deux textes d'application sont actuellement en consultation. S'ils ont pour objet de préciser les modalités ...
Travail en hauteur : comment prévenir les risques ?
Les travaux de construction de bâtiment ou de maintenance sont souvent à exécuter en hauteur. De l’alpinisme aux élévateurs ou échafaudages, des techniques et des moyens existent pour garantir l’intervention des ouvriers en toute sécurité et dans le cadre réglementaire.
Protéger les captages d’eau avec l’agriculture bio : la FNAB témoigne de son expérience
La Fédération nationale d’agriculture biologique propose une boite à outils pour les collectivités locales voulant protéger les zones de captages d’eau en y développant l’agriculture biologique. Une solution pertinente, alors que la loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt prévoit d’imposer le « zéro ...
La région PACA fait son bilan naturalistique
Région la plus riche de France continentale en espèces et habitats, la Région PACA s’est dotée d’un observatoire et de 13 indicateurs pour suivre et protéger sa biodiversité. Un nouveau site Internet met ces informations à disposition des collectivités.
Délégation de service public : les implications de « l’arrêt Olivet » avant la date butoir du 3 février 2015
Une instruction vient préciser les implications pour les collectivités locales de l’arrêt « Olivet » du 08 avril 2009 sur la durée des délégations de service public (DSP) en matière d’eau, assainissement et déchets. La poursuite des DSP de plus de 20 ans conclues avant 1995 devra faire l’objet d’un avis du DDFIP avant le 3 ...
Les broyats d’emballages de bois sortent enfin du statut de déchet
Après plusieurs mois d'attente, l'arrêté concernant la sortie du statut de déchet pour les broyats d'emballages de bois et « permettant une meilleure valorisation énergétique du gisement des déchets de bois » a été publié au journal officiel du 8 août 2014. Il définit les mesures à prendre pour les plateformes d'approvisionnement ...
Les points clés de la loi pour l’économie sociale et solidaire
Reconnaissance des pôles territoriaux de coopération économique, définition de la subvention, achats responsables… : retour sur les points clés de la loi « économie sociale et solidaire » adoptée le 31 juillet 2014.
Cet article fait partie du dossier :
Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
