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Environnement - Page 421
Erosion des terres agricoles : prévenir plutôt que guérir
En Rhône-Alpes, la communauté de communes du Pays d’Ozon, en partenariat avec ses agriculteurs, lutte contre le ruissellement et l’érosion des terres agricoles. Mieux que des actions curatives, elle préfère développer des mesures agro-environnementales préventives.
Spanc – Eolien – Risques naturels – Linky – SNCF Réseau – Ingénierie de l’Etat – Construction – Déchets – Forêts…
La synthèse de l'actualité du 22 au 28 mars 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : eau, énergie, transport, bâtiment…
Zéro phyto : 111 communes labellisées « Terre Saine »
La remise des labels "Terre Saine, communes sans pesticides » par le ministère de l'Environnement, s'est déroulée le 24 mars 2016. L'occasion pour les collectivités primées de revenir sur leur propre expérience du zéro pesticide.
Référendum NDDL : le Gouvernement prié de revoir sa copie
Réuni jeudi 24 mars 2016, le Conseil national de la transition énergétique (CNTE) a rendu un avis négatif sur le projet d’ordonnance « relatif à la consultation des électeurs sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ». Un camouflet pour le Gouvernement qui envisageait d’organiser un référendum sur le ...
Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles
Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.
Grand prix d’aménagement : un terrain inondable doit-il être constructible ?
Les troisièmes Assises nationales des risques naturels (ANRN) se tiennent les 22 et 23 mars à Marseille. Cette année, pour la première fois, le ministère de l’Environnement a décerné le grand prix d’aménagement. Son intitulé est un véritable oxymore : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? ». Ce prix ne ...
Quelles conséquences juridiques pour le préjudice écologique ?
Un amendement au projet de loi relatif à la biodiversité, visant à inscrire le préjudice écologique dans le code civil, a été voté en seconde lecture, le 15 mars, par l'Assemblée nationale.
Transition énergétique : encore un effort
Les députés se penchent ce mercredi 23 mars sur l’application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Si près de 60 % des textes réglementaires ont été publiés, les collectivités attendent encore des précisions sur la gestion de la précarité énergétique, l’accès aux données de consommation ou ...
Une ingénierie de l’Etat accompagnatrice des collectivités locales
La directive nationale d'orientation sur l'ingénierie de l'Etat dans les territoires, annoncée depuis plusieurs mois, a été publiée le 21 mars par le ministère de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales. Clarifier le rôle et le positionnement des services de l'Etat vis-à-vis des collectivités ...
Assainissement et eaux pluviales : deux compétences distinctes ?
La gestion des eaux pluviales est-elle liée à celle de l'assainissement collectif ? Le débat serait tranché selon une réponse écrite du ministère de la décentralisation et de la fonction publique : le transfert de la compétence assainissement entrainerait donc celle des eaux pluviales. Mais cette position est pour le moins discutable ...
