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Environnement - Page 414

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Copyright : Pizzorno Environnement
Fiscalité 25/05/2016

TGAP déchets : sera-t-elle (enfin) réformée ?

Le CGDD vient de publier une note intitulée « Pourquoi faut-il améliorer la taxe sur l’élimination des déchets ? ». Le débat récurrent et la réforme est attendue par les associations depuis plusieurs années. Malgré les propositions d'une augmentation de cette TGAP, le CGDD s'interroge sur ses effets.

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Copyright : ADOBESTOCK
Déchets 25/05/2016

Ce que les collectivités peuvent faire contre le gaspillage alimentaire

Parce que la population ayant des difficultés à se nourrir et les préoccupations environnementales croissent, lutter contre le gâchis alimentaire est un enjeu de société. Pour infléchir la production et la consommation sur leur territoire, les collectivités doivent agir sur la restauration scolaire et la gestion des déchets.

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Copyright : Communauté de communes de Montesquieu
Fiche pratique 24/05/2016

Gemapi : quelles autorisations obligatoires pour les systèmes d’endiguement ?

La direction générale de prévention des risques a mis en ligne deux notes techniques concernant la gestion des ouvrages des systèmes d'endiguement. La seconde note explicite les autorisations administratives obligatoires dans le cadre de la loi sur l'eau : instruction, contenu des arrêtés, conception des systèmes et documents obligatoires.

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Copyright : D.R.
Eau et assainissement 24/05/2016

Eaux potable et usées : « La loi NOTRe induit un risque financier »

La négligence en sous-sol finit par être apparente : les spectaculaires ruptures de canalisations - à Clermont-Ferrand en mai, à Bordeaux la semaine dernière- le confirment. Le président des Canalisateurs de France, Alain Grizaud, appelle les collectivités à renforcer l’entretien et à accélérer le renouvellement du patrimoine.

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Copyright : Frédéric
Déchets 20/05/2016

Emballages : pourquoi le «barème F» ne suscite que des griefs

Y a aura-t-il une filière « emballages » viable à Noël ? L’agrément d’Eco-Emballages s’achève fin 2016 et le cadre tracé par les pouvoirs publics pour la période 2017-2022 est jugé inacceptable par le service public local : celui-ci perdrait, en gros, un tiers des soutiens aujourd’hui versés par l’éco-organisme. Les ...

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Copyright : Aurore Cambien
[Entretien] Développement durable 20/05/2016

« La norme ISO 37101 offre un accompagnement aux collectivités »

La nouvelle norme internationale ISO 37101 portant sur les systèmes de management pour le développement durable des villes et des territoires est attendue pour juin 2016. Mais au-delà du jargon normatif, de quoi s’agit-il exactement ? Entretien avec Aurore Cambien, animatrice du groupe de travail qui a produit la norme et chef de projet Ville ...

Déchets
Copyright : Département du Nord
Déchets 20/05/2016

La Bretagne prépare son plan régional … qui sortira avec du retard

De nouvelles filières de valorisation matière doivent émerger du plan régional de prévention et de gestion des déchets, font valoir la région Bretagne et l’Ademe. Ce plan doit être bouclé d’ici dix mois. Dans cette perspective, ces partenaires mènent une série d’audition des acteurs concernés.

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Copyright : Irstea
1 Gestion de l'eau 19/05/2016

Retenues d’eau : stop ou encore ?

La gestion quantitative de l’eau reste un sujet délicat en France. En particulier lorsqu’on parle d’irrigation agricole. Pour juger de l’impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique, une expertise scientifique est en cours. Les premiers résultats sont présentés ce jeudi 19 mai. En arrière plan, se pose aussi la question ...

biodéchets - communauté de communes de l'est lyonnais
Copyright : communauté de communes de l
Déchets 19/05/2016

Régime sec pour les déchets de cuisine

Aucun financement n’est dégagé pour mettre en place le tri des biodéchets ménagers, qui s’imposera en 2025. La fiscalité nationale devra mettre au pot, plaident les élus locaux.

Faute de majorité claire à l’Assemblée nationale, le Sénat imprime sa cadence et multiplie les réformes destinées aux collectivités.
Copyright : senat.fr
Environnement 17/05/2016

Projet de loi biodiversité : le coup de massue du Sénat

C’est un texte édulcoré qu'a livré le Sénat, après la deuxième lecture du projet de loi « reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ». Au nom de l’économie et dans un climat tendu de primaires à droite, le texte a été sérieusement lessivé. Revue des principales marches arrière, avant son passage en commission ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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