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Environnement - Page 340
Financement de la Gemapi par la taxe : attention aux effets induits
Au 1er janvier 2018, la prise de compétence obligatoire « Gemapi » par les communautés (qui s’appréhende financièrement comme un transfert de compétence) s’accompagne d’un transfert de charges fiscales entre contribuables et entre territoires, dont il ne faut pas sous-estimer les conséquences.
Eau potable : remplacer et rénover les réseaux
Le remplacement et la rénovation des réseaux d’eau potable sont au cœur de la gestion patrimoniale. C’est une condition nécessaire pour maintenir la performance et la qualité du service public. L’objet de cette fiche est d’en rappeler les enjeux et de présenter les outils nécessaires à la décision : les diagnostics structurels ...
A Poitiers, une « charte de l’arbre » garantit le bien-être des végétaux
En 2016, la commande du maire de Poitiers était claire : réaliser une solide base technique dans laquelle retrouver l’ensemble du patrimoine végétal de la ville, puis la rendre accessible au public. C’est dans cet esprit qu’est née, il y a quelques mois, la "charte de l’arbre" de la ville.
A Aix, Thecamp, le camp de base tout-en-un où germe le futur
Un campus inédit inauguré il y a peu rassemble aussi bien ingénieurs qu’artistes pour imaginer des projets orientés vers un avenir durable, humain et numérique.
Loi Notre : comment assurer le transfert des compétences eau et assainissement
Le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement va créer des situations disparates en intégrant des modes de gestion différents sur un même territoire. L’objet de cette fiche est de rappeler le rôle de l’autorité organisatrice en ce domaine, les principaux types de modes de gestion pour ces services et les conséquences ...
La ville « perméable » a fait ses preuves
Le XXe siècle a vu le développement de la bétonisation des sols, avec son corollaire : l’évacuation au plus vite des eaux pluviales, via les canalisations. Mais cette gestion du « tout tuyau » provoque de fortes perturbations du cycle de l’eau. Depuis plus de vingt ans, d’autres solutions sont mises en œuvre pour rétablir les ...
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Quelle gestion des eaux pluviales ?
Plastiques – Routes de France – labels – CEE… l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 9 au 15 janvier 2017 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales.
Eau et assainissement : la question du transfert de compétences à nouveau posée
Après l’échec de la proposition de loi Retailleau sur le transfert optionnel de la compétence eau et assainissement des communes vers les EPCI, rebelote avec une nouvelle proposition de loi quasi identique. Portée par un député de majorité, ce texte a cette fois-ci plus de chances d’aboutir.
Taxe Gemapi : le délai de délibération prorogé au 15 février 2018
Grâce à une disposition introduite dans la loi de finances rectificative pour 2017, les EPCI compétents en matière de Gemapi ont jusqu'au 15 février 2018 pour voter les délibérations relatives à l'institution et au montant de la taxe du même nom. Un assouplissement bienvenu.
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Gemapi : comment financer cette compétence ?
« Le sol est une interface majeure, il faut en prendre soin »
Initialement société savante, l’Association française de l’étude des sols s’est peu à peu ouverte à d’autres publics que les chercheurs issus de l’INRA, du CNRS, du Cirad ou les conservateurs d’espaces naturels. Ingénieurs et techniciens du public et du privé et élus se préoccupent eux aussi – mais peut-être encore ...
