- Accueil
- Club éducation
Club éducation - Page 888
Réforme de la taxe d’apprentissage : qui la paiera et qui en bénéficiera ?
Le ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a débuté mercredi 11 septembre 2013 un cycle de réunions bilatérales avec une trentaine d'organisations, dont l'ARF et le CNFPT, afin de préparer une réforme de l'apprentissage. Des mesures concernant l'affectation et la collecte de la taxe ...
La Commission des lois du Sénat rejette les projets de loi sur le non cumul des mandats
C’est sans surprise que la Commission des lois du Sénat a rejeté, mercredi 11 septembre 2013, les projets de loi interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de parlementaire.
Transports scolaires, « le maillon oublié » de la réforme des rythmes scolaires
Les départements soulignent l’impact financier de la réforme des rythmes sur les transports scolaires et regrettent que ce sujet ait été éludé lors de la concertation. Sur le terrain, les départements, responsables du transport de tous les élèves, n’ont pas tous adopté la même organisation, ni la même politique de prise en charge ...
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choix« Le rappel des grands principes de la laïcité n’est jamais inutile » – Jean-Louis Vasseur, avocat associé, Cabinet Seban et associés
Dévoilée lundi 9 septembre 2013 par Vincent Peillon, ministre de l’Education nationale, la Charte de la laïcité à l’école fait déjà débat. Dès le lendemain de son affichage au sein des écoles, le Défenseur des droits, Dominique Baudis, a saisi le Conseil d’Etat afin d’y apporter des clarifications. Jean-Louis Vasseur, avocat ...
Le projet de salle Arena à Orléans remis en selle
Le tribunal administratif de Paris a donné raison le 4 septembre à la ville d’Orléans en annulant une délibération du CNDS la privant de subvention pour sa salle sportive.
Les collectivités sarthoises vent debout contre la Fédération française de football
La Direction nationale de contrôle de gestion (DNCG) de la Fédération française de football (FFF) a confirmé en appel le 4 septembre 2013 le maintien du club du Mans FC en Championnat de France amateur. Cette décision est motivée par les incertitudes sur la situation financière du club et sur ses recettes potentielles dont des subventions ...
Réenchantons la prévention santé !
Mal connue, difficile à évaluer, à valoriser, et peu attractive pour les publics visés, la prévention santé est trop souvent le parent pauvre des politiques publiques. Pourtant les études le montrent : son efficacité pour freiner l’augmentation inéluctable des dépenses de santé et améliorer l’état de forme des populations est ...
85 propositions pour rendre la démocratie participative plus concrète
Le 5e forum national sur la démocratie participative, qui s’est tenu les 6 et 7 septembre à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), a réuni 300 participants autour de réflexions et de retours d’expériences. 85 propositions pour améliorer et développer la démocratie participative ont été faites avec l’espoir que le Parlement s’en ...
Gérer le service public des cantines scolaires
La rentrée est synonyme de reprise des services de restauration scolaire. Avec ceux-ci, vient le lot des difficultés comme celles relatives aux capacités d'accueil ou aux tarifs généralement liées à des revendications et exigences nouvelles.
Politiques d’accessibilité : comment 25 villes ont relevé le défi
La délégation ministérielle à l’accessibilité publie, le 9 septembre, les résultats d’une enquête auprès de 25 villes très engagées dans la mise en œuvre de la loi handicap du 11 février 2005.
Cet article fait partie du dossier :
Accessibilité : 20 ans après la loi, il reste tant à faire
