Club Techni.Cités
VOIRIE
« Tourne à droite », mode d’emploi
Parmi les signaux routiers figurent désormais les panonceaux et signaux lumineux matérialisant la possibilité pour les cyclistes de tourner à droite ou de poursuivre en mouvement direct au feu rouge. Plusieurs collectivités se sont emparées de cette nouvelle possibilité réglementaire et ont déjà équipé de nombreux carrefours. Quel est ...
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Energies renouvelables
Pays Chaumontais : une zone d’activité à énergie positive
La société Ecosun déploie une centrale photovoltaïque de 3,5 MWc sur dix bâtiments conçus en fonction de l’apport solaire. Cette opération garantit aux occupants des surfaces locatives à moindre prix.
International
Göteborg : Des femmes plus en sécurité grâce à la lumière
Dans une banlieue de Göteborg (Suède), des lampadaires ont été orientés différemment, d’autres ont été ajoutés, de la végétation a été supprimée, autant de mesures en direction des femmes qui marchent plus que les hommes et qui ne se sentaient pas en sécurité.
Environnement
Déchets de marée noire : l’île d’Er nettoyée 44 ans après
Près de 400 tonnes de déchets de marées noires stockés sur l’île d’Er dans les Côtesd’Armor depuis 1967 ont été évacuées. Ce nettoyage piloté par l’Ademe est une première.
Renouvellement urbain
Redynamiser le chef-lieu de la Dordogne avec un quartier de la gare remodelé
La commune de Périgueux va engager en 2012 la requalification du quartier de la gare. Le projet d’aménagement doit créer les conditions d’accueil de nouveaux habitants et d’un millier d’emplois d’ici à 2025.
Transports
Les usagers d’Amiens métropole participent à une consultation virtuelle
Internet peut-il servir la démocratie locale ? Certainement, selon la communauté d’agglomération (CA) d’Amiens métropole, qui entend multiplier les occasions d’associer la population à ses décisions grâce au web.Dernier exemple en date : la mise en place d’une « consultation citoyenne » dans le cadre de la ...
Transports
Sur la voie du stationnement intelligent
Le stationnement dit « intelligent » implanté à Nice devrait alléger la circulation d’une voiture sur cinq. La société d’économie mixte intercommunale pour l’amélioration de la circulation et du stationnement (Semiacs) a en effet entamé en janvier la concrétisation d’un schéma global de stationnement (2011-2015) par ...
Aménagement
La future plateforme multimodale de Valence agglo Sud Rhône-Alpes fédère les acteurs publics et privés
Nœud de communication ferroviaire, fluviale et routière, l’agglomération sera dotée d’un pôle logistique en 2014.
Environnement - Risques
Prévenir l’exposition au bruit des agents
Environ 7 % des travailleurs sont exposés à des niveaux de bruit élevés dangereux pour leur santé. Les collectivités territoriales ne sont pas épargnées et doivent donc évaluer et prévenir les risques liés au bruit, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une ...
Déchets - Nettoiement
REP : la filière textile
Au titre de la REP (Responsabilité élargie du producteur), l’éco-organisme ECO TLC est chargé de percevoir les contributions permettant de soutenir le recyclage et le traitement des TLC (Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures). L’objet de cette fiche est de préciser le mécanisme de cette REP, mécanisme dans lequel les ...
Eau - Assainissement
Eau et assainissement : les taux de TVA
L’instruction fiscale relative aux précisions sur le champ et l’entrée en vigueur du passage à 7 % du taux de TVA est parue au Bulletin officiel des Impôts du 10 février 2012 (instruction fiscale du 8 février 2012). L’objet de cette fiche est donc de préciser quels sont les différents taux (5,5 %, 7 % et 19,6 %) applicables aux ...
Urbanisme - Aménagement
Fiscalité de l’aménagement : la taxe forfaitaire sur la cession de terrains
L’article 26 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement (ENL) complété par l’article 19 de la loi de finances rectificative pour 2006, permet aux communes, et dans certains cas aux EPCI, pour les cessions intervenues depuis le 1er janvier 2007, d’instituer une taxe forfaitaire sur la cession à ...
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Environnement
Nitrates : la Commission poursuit la France, et pointe 30 départements
Alors que débute le salon de l’agriculture à Paris et que le gouvernement se trouve dépourvu de ministre de l’Ecologie, le commissaire européen à l’Environnement traduit la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne « pour n’avoir pas pris les mesures efficaces contre la pollution des eaux par les nitrates ». Une ...
Urbanisme
Autun instaure une surtaxe sur le foncier non bâti pour doper la construction des logements
Le 26 septembre dernier, le conseil municipal d’Autun a suspendu la surtaxe qu’il a instaurée en 2009 sur le foncier non bâti (au-delà de 1 000 mètres carrés) classé en zone urbaine constructible. Un dispositif ouvert par la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 dite « Borloo » dont le but est de lutter contre la ...
Eau
L’assainissement non collectif sur la voie de la mise aux normes dans la communauté de communes du pays de Herbiers
Avec un an d’avance, l’intercommunalité a achevé le contrôle des installations d’assainissement non collectif. Elle engage désormais un long travail de mise en conformité.
Prévention
La coordination des mesures de sécurité lors d’interventions de prestataires
La coordination de la sécurité des travaux réalisés par des entreprises dans les locaux ou sites des collectivités est une charge importante. Il est donc utile de rappeler le cadre réglementaire et de préciser les responsabilités qui sont en jeu, éclairées par la jurisprudence en la matière.
Collecte des déchets
À Aix, le véhicule électrique fait un carton
La communauté du Pays d’Aix-en- Provence a acquis un véhicule électrique pour assurer la collecte des cartons dans le centre-ville. Un investissement élevé pour une diminution éloquente de l’empreinte carbone.Vice-président de la communauté d’agglomération du Pays d’Aix, délégué à la collecte des déchets, Jean-Marc Perrin a ...
Transport
Nice : les cars touristiques coupent le moteur
La ville de Nice, en liaison avec différents partenaires, a signé une charte de bonnes pratiques avec les conducteurs d’autocars touristiques. L’objectif est de limiter les nuisances sonores et atmosphériques. Sensible à la problématique du développement durable, la ville de Nice multiplie les initiatives pour améliorer le cadre de vie ...
Pollutions
La qualité de l’air intérieur dans les ERP sous surveillance
Deux décrets viennent de paraître pour mettre en place un dispositif de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains ERP (établissements recevant du public). Il porte sur l’obligation de procéder, tous les sept ans, à une surveillance en faisant pratiquer une évaluation des moyens d’aération et une mesure des ...
Risques naturels
Charente-Maritime : les « référents tempête » face à Joachim
Lors de la tempête Joachim qui a frappé l’Ouest de la France en décembre dernier, le département de la Charente-Maritime a pu tester grandeur nature son nouveau dispositif « référent tempête » dans le domaine de l’électricité.
