Club Techni.Cités
Produit équivalent : le candidat doit-il prouver cette similitude dans son offre ?
La preuve de l’équivalence entre le produit fourni par le candidat et le produit d’origine demandé dans le cahier des charges doit-elle être apportée dans le cadre de l’offre ? La Cour de justice de l’Union européenne a dû répondre à cette problématique, à l’occasion d’une question préjudicielle.
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Environnement
Office français de la biodiversité : ce qu’il faut retenir du texte voté à l’Assemblée
Ne dites plus « Agence française de la diversité » ni « Office national de la chasse et de la faune sauvage ». Dites « Office français de la biodiversité ». Le projet de loi organisant la fusion des deux établissements a été voté par l’Assemblée nationale le 23 janvier. Quelques amendements parlementaires s’invitent dans un ...
Guide
Comment implanter des installations solaires dans des sites protégés
En s'inspirant de retours d'expériences, la FNCCR vient de publier un guide qui présente une analyse des différents régimes juridiques d’installation de panneaux solaires et des solutions techniques possibles existantes sur le marché. Il propose également des pistes pour favoriser ces implantations... Décryptage.
Énergie
Un bâtiment neuf chauffé par des ordinateurs
Le département de la Gironde a inauguré mi décembre un immeuble doté de radiateurs-ordinateurs, connectés à internet, intégrant des processeurs informatiques comme source de chaleur.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Déchets d’éléments d’ameublement : la filière REP
Les bases légales de la filière REP sur les DEA sont entrées en vigueur le 1er janvier 2012. Un nouvel agrément a été mis en place depuis le 1er janvier 2018. Composition des DEA, cadre juridique de la filière REP, conventionnement avec les collectivités sont développés dans cette fiche.
[Entretien] Climat
La métropole Rouen Normandie fait sa COP 21
Avec l’accord de Rouen, Frédéric Sanchez, président de la métropole de Rouen Normandie, veut embarquer les communes, les entreprises et les habitants dans la réduction des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2050.
Pollution
Grenoble installe des microcapteurs de la qualité de l’air sur ses bus
Pendant deux mois, une vingtaine de microcapteurs installés sur les toits des bus de l’agglomération grenobloise vont mesurer les particules présentes dans l’air, et compléter les données d’une unique station de mesure, fixe.
Transition énergétique
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PPE : ce qu’il faut retenir de la trajectoire énergétique pour les dix ans à venir
Le projet de décret de la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) a enfin été publié, ce vendredi 25 janvier 2019. Construit sur une décennie (2018-2028), il met l’accent sur l’électrification des usages, la chaleur renouvelable et la disparition progressive du charbon et du pétrole. Décryptage.
[INTERVIEW] SANTÉ AU TRAVAIL
« La pollution de l’air devrait être prise en compte dans l’évaluation des risques professionnels » – Guillaume Boulanger
Guillaume Boulanger, adjoint de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air à l’Agence nationale de sécurité sanitaire, a coordonné une expertise sur l’efficacité des masques antipollution, rendue publique en juillet 2018.
Revue de presse
Label – Action en justice – CO2 – Energie solaire… toute l’actu de la semaine
Cette année, retrouvez la revue de presse chaque vendredi pour suivre au plus près les thématiques qui concernent les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports… Cette semaine, voici ce qu’il fallait retenir du 19 au 25 janvier.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gymnases : quels sols sportifs choisir ?
Les caractéristiques techniques des sols sportifs sont d’une importance extrême car elles conditionnent la bonne pratique des sports mais aussi la sécurité des utilisateurs. D’où l’importance de parfaitement les définir dans le cahier des charges techniques lors de la consultation.
Transition écologique
Energie : urbain et rural cherchent les bonnes synergies
Du partage d'ingénierie aux transferts de capitaux, du rapprochement de l'offre rurale et de la demande urbaine à la construction de projets communs, chaque problématique énergétique exige une réponse différente.
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Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 18 au 24 janvier 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 18 et le 24 janvier 2019.
Pollution lumineuse
Les conseils du CGEDD aux collectivités dans la reconquête de la nuit
Le rapport publié le 18 janvier dernier par le Conseil général de l’environnement et du développement durable décline en dix recommandations un plan d’actions pour la « sobriété lumineuse » des territoires. Et expose une démarche pragmatique et volontaire aux collectivités.
Ressources
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Tensions autour de l’eau à Vittel
Le temps est aux débats… Une grande concertation sur l’eau se déroule actuellement dans les Vosges. C’est la première fois que la commission nationale du débat public (CNDP) est saisie dans le cadre de l’élaboration d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Gageons, qu’avec les problèmes liés au dérèglement ...
Transition écologique
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Taxe carbone : l’Etat prêt à du donnant-donnant avec les collectivités
Le ministre de la Transition écologique et solidaire a ouvert les discussions avec les associations d'élus sur l'affectation d'une part de la taxe carbone aux collectivités. En échange, il leur demanderait de s'engager sur des objectifs contractuels mais surtout, il voudrait qu'elles s'engagent aux cotés de l'Etat pour défendre la ...
Transition énergétique
Métropoles, territoires ruraux : et si on se parlait ?
Les territoires des villes et des champs peuvent développer des synergies pour partager leurs ressources et trouver ensemble des solutions à leurs problèmes. D'un côté, les collectivités urbaines semblent posséder plus de marges de manœuvre afin de réduire leur consommation dans le bâtiment ou les transports. De l'autre, le monde rural ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les espaces naturels sensibles
Les espaces naturels sensibles sont destinés à sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels. Les objectifs assignés (préservation du patrimoine et de la biodiversité, éducation à l’environnement, etc.), les moyens financiers et juridiques pour les mettre en œuvre (taxe, droit de préemption) sont présentés ...
Energie
Evaluer la réglementation thermique 2012 et les expérimentations pour franchir un cap
Une nouvelle réglementation thermique comportant une dimension environnementale était prévue à l'horizon 2018. Non seulement l'échéance n'est pas respectée mais le rapport du CGEDD et du CGE préconise vivement de prendre du temps pour qu'elle soit acceptée et applicable. Les chantiers en cours ou à mettre en oeuvre sont nombreux .. ...
Energie
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Méthanisation : plusieurs dossiers coincent encore
Le gouvernement réunissait les acteurs de la méthanisation lundi 14 janvier. Bilan : un nouveau clash entre les collectivités et le monde agricole sur la question des boues d’épuration, de bonnes nouvelles concernant les coûts de raccordement, l’annonce d’appels d’offres pas forcément rassurants et beaucoup de points ...
