Club Techni.Cités
Déchets
Bohain (CNR) : « Il faut harmoniser les processus de tri »
Pour le délégué général du Cercle national du recyclage, Citeo ne veut pas du 75 % de recyclage de l’ensemble des emballages ménagers. Il en appelle par ailleurs à un alignement urgent de toutes les formes de tri dans la rue sur le tri à la maison.
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Déchets
L’avenir du tri est dans la rue
La loi Agec entend généraliser le tri dans la rue d’ici à 2025. Les filières REP se multiplient, avec la mise en place de celle sur les mégots dès 2022. Mais les soutiens de Citeo ne semblent pas à la hauteur des enjeux. Des collectivités sont toutefois déjà mobilisées sur ces sujets via les incitations de Citeo ou déjà auparavant ...
Énergie
Aurore Colin : « De nombreuses actions sont du ressort des collectivités »
Politique climat nationale, stratégie nationale bas carbone, échelles territoriales et nationale... Entretien avec Aurore Colin, cheffe de projet Territoires et climat de l’institut I4CE.
Énergie
Quelles énergies dans les territoires en 2050 ?
Plusieurs scénarios prospectifs élaborés à l’échelle nationale relancent le débat sur l’évolution du mix énergétique français. Reste à les articuler avec les politiques locales.
Biodiversité
Les Scot peinent à intégrer les enjeux de la biodiversité
L’agence régionale de la biodiversité d’Occitanie a mené une étude sur la prise en compte des enjeux de biodiversité dans la planification urbaine. Elle montre de réels manques et la nécessité d’améliorer rapidement la situation.
Stations de sports d'hiver
Des stations de ski à énergies renouvelables
Dans la Communauté de Communes des Pyrénées catalanes, transitions climatique et énergétique vont de pair. Si la diversification des activités toutes saisons apparaît enclenchée, le maintien de l’activité ski passe aussi par la production d’énergies renouvelables.
Climat
La Saône sonne l’alerte
Les acteurs de la Saône veulent anticiper le changement climatique. Le contrat de rivière qui s’achève a déjà mobilisé dix-sept maîtres d’ouvrage. Pour construire le prochain et rassembler encore plus largement, une démarche inédite est mise en place.
Bâtiment
« La transition écologique doit répondre à une réalité objective »
Le CD2E accompagne les collectivités, les bailleurs, les entreprises et les porteurs de projets dans leur transition vers des pratiques et un modèle économique plus écologiques. Cette structure pionnière fête cette année ses vingt ans. Détails avec sa directrice, Frédérique Seels.
Biodiversité-énergie
Concilier la rénovation des bâtiments et la faune sauvage
Essentielle à la lutte contre le changement climatique, la rénovation énergétique représente une menace pour les espèces qui logent dans les bâtiments. Comment concilier ces deux enjeux écologiques majeurs : biodiversité et transition énergétique ?
Fiche pratique Urbanisme - Aménagement
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La déclaration d’utilité publique (2) : la phase judiciaire
Cette fiche répond aux interrogations concernant les principales étapes et les règles de procédure nécessaires lorsqu’un maire a besoin de prendre possession de terrains ou d’immeubles appartenant à des particuliers ou des entreprises afin de réaliser une opération d’intérêt général. Elle complète la fiche 02/125 qui abordait la ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 17 au 23 décembre 2021
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 17 et le 23 décembre 2021.
Déchets
Nouvelles REP : les conséquences pour les collectivités
Jouets, sports et loisirs, bricolage et jardin : les cahiers des charges de ces trois nouvelles REP, ont été publiés le 31 octobre. Même si ces filières représentent de faibles tonnages, beaucoup de déchèteries vont devoir pousser les murs.
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Télécoms
Pourquoi ça coince sur la mutualisation des pylônes de téléphonie mobile
Les opérateurs ne sont pas contraints de partager les sites de téléphonie mobile. La loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique du 15 novembre 2021 apporte un début d’évolution dans les communes peu denses.
Risques naturels
Intégrer le risque de coulée d’eau boueuse dans les PLUi
L’Atip et le SDEA ont travaillé avec les communautés de communes du Pays de la Zorn et du Kochersberg pour intégrer dans leurs documents d’urbanisme des cartographies des risques de coulées d’eau boueuse assorties de prescriptions.
VEILLE DOCUMENTAIRE
Ces villages qui ont du peps
Convaincu que les territoires ruraux sont une chance pour un développement équilibré du territoire, Frédéric Ville aborde dans cet ouvrage tous les items qui peuvent révéler le dynamisme d’un territoire rural, après de nombreux interviews, enquêtes et reportages à travers la France rurale.
Marchés publics
Pouvoir adjudicateur ou entité adjudicatrice, un choix impactant
La réglementation des marchés publics distingue les pouvoirs adjudicateurs des entités adjudicatrices. Avec des conséquences procédurales importantes puisque le régime applicable aux entités adjudicatrices se caractérise par une plus grande souplesse.
Décentralisation
Projet de loi 3DS : ce qu’ont changé les députés
La réforme de la métropole d’Aix-Marseille-Provence figure désormais dans le projet de loi de décentralisation. Egalement au menu : une autorité plus forte des collectivités sur les gestionnaires de collèges et de lycées. Le vote solennel, au Palais-Bourbon, sur le projet de loi 3DS aura lieu le 4 janvier.
Bâti scolaire
Le plan écoles de Marseille mis sur les rails
Le conseil municipal de Marseille a, vendredi 17 décembre 2021, approuvé la création d’une société publique locale dont les actionnaires seront la Ville et l’Etat, à parts égales. La structure aura pour mission de piloter la réhabilitation du bâti scolaire, qui relève en théorie de la seule compétence de la collectivité. Un ...
Mobilité
« Papang », le premier téléphérique ultramarin, prend son envol
Début 2022, le téléphérique de Saint-Denis (Réunion) sera mis en service officiellement. Ce premier téléphérique d’Outre-mer s’étend sur 2,7 km et peut transporter 1 200 passagers par heure. Une pièce maîtresse pour une mobilité plus écologique.
Climat-Finances
La méthode de Clermont-Ferrand pour un budget plus vert et social
La capitale du Puy-de-Dôme a élaboré une méthode inédite pour prioriser ses choix d’investissement en fonction de leurs impacts écologique et social. La ville va la tester sur sa politique culturelle dans son budget 2022.
