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Actualité - Page 3886
Projet de décret sur les rythmes scolaires : qui va toucher le gros lot ?
Présenté aux associations d’élus locaux, le projet de décret sur les rythmes n’a pas encore épuisé les zones d’ombre. Le fonds d’amorce cristallise les craintes.
Récolement des collections : les professionnels vont devoir mettre le turbo
Le premier récolement décennal des collections publiques, obligation légale, devra être achevé le 12 juin 2014. Echéance qui s’annonce difficile à respecter, voire irréaliste, pour nombre de musées. Le Service des musées de France (ministère de la Culture, direction des patrimoines) appelle les conservateurs et les collectivités à ...
17 sites pilotes pour l’observation de loyers
Après le décret du 21 juillet 2012 relatif à l’encadrement des loyers, qui limite la hausse des loyers à la relocation dans une quarantaine d’agglomérations, la ministre du Logement Cécile Duflot a présenté vendredi 14 décembre 2012 la seconde étape du dispositif : la mise en place d’un réseau de 17 sites pilotes pour ...
Pour échapper à la loi Littoral, Plouvien (Finistère) veut transférer 30 ha à sa voisine
Cette commune du Finistère étant confrontée à de multiples recours contentieux en urbanisme, son maire veut se débarrasser de son territoire littoral. En accord avec la commune voisine, il a saisi le préfet.
Programme national très haut débit : quelques premières indications sur la feuille de route de Fleur Pellerin
Invité mercredi 12 décembre 2012 au premier colloque organisé par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) sur l’aménagement numérique du territoire, Antoine Darode de Tailly, chargé de la mission Très haut débit, a donné des gages aux collectivités sur le renforcement du pilotage de l’Etat. Mais ...
Projet de loi sur la refondation de l’école : l’Andev sur la réserve, le RFVE moins
C’est en lisant le Monde ou le Café pédagogique mercredi 5 décembre 2012, que les personnels des collectivités ont pris connaissance, comme tout le monde, du projet de loi d’orientation et de programmation sur la refondation de l’école.
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixConseil régional d’Ile-de-France : appel à la grève après un suicide dans un lycée
Quatre organisations syndicales appellent les agents du conseil régional d’Ile-de-France à faire grève mercredi 19 décembre 2012 « contre la dégradation des conditions de travail et la mise en danger des personnels ».
Ecole numérique : une volonté de partenariat avec les collectivités territoriales
Les ministres Vincent Peillon (Education) et Fleur Pellerin (Innovation et économie numérique) ont énoncé les grandes lignes du plan destiné à faire « entrer l’école dans le numérique », jeudi 13 décembre 2012 à la Gaîté-Lyrique à Paris.
Le pôle métropolitain Clermont-Riom-Vichy verra le jour dans neuf mois
Trois des principales intercommunalités d’Auvergne ont organisé le 8 décembre 2012 les premières assises métropolitaines, à Riom, entre Clermont-Ferrand et Vichy. Le projet de création d’un syndicat mixte entre en phase de gestation et devrait aboutir à la naissance de la structure à la fin de l’été 2013.
Paris Métropole : Patrick Braouezec fait le bilan
Le syndicat de l’agglomération-capitale, désormais composé de 203 collectivités et intercommunalités, a organisé cet automne une série de débats publics. Ce vendredi 14 décembre 2012 à la Mutualité, a lieu une soirée de restitution de ces échanges. Le 17 décembre, le syndicat mixte présentera son livre blanc. Avant de passer la ...
