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Actualité - Page 3553
Rythmes scolaires : clichés et contre-vérités passés au crible
Rentrée 2014 : la réforme des rythmes scolaires concerne donc tous les écoliers, à de rares exceptions près. Si une poignée d’irréductibles élus frondeurs ont fait les gros titres des médias au cours de la semaine de rentrée, la vaste majorité des collectivités territoriales s’efforcent de se conformer au cadre des deux décrets ...
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixIncertitude du calendrier électoral 2015 : quelle position des collectivités et des candidats face aux exigences du droit électoral ?
Après un premier report des élections régionales de mars 2014 au mois de mars 2015, le projet de loi sur la délimitation des régions et les élections départementales et régionales en cours de discussion envisageait de reporter la date de ces élections au mois de décembre 2015. Le risque que le Conseil constitutionnel invalide cette ...
Le PLF 2015 sera présenté au Comité des finances locales le 30 septembre
La présentation en Conseil des ministres du projet de loi de finances (PLF) pour 2015, prévue initialement mercredi 24 septembre, a été reportée, pour des raisons d'agenda présidentiel, au mercredi 1er octobre. En conséquence, la présentation au Comité des finances locales (CFL) des mesures concernant les collectivités territoriales aura ...
Les conservateurs défendent la fusion des filières bibliothèque et patrimoine
Réforme territoriale, évolutions des statuts de conservateurs et d’attachés de conservation, récolement décennal, avant-projet de loi sur les patrimoines… : Eric Blanchegorge, président de l’Association générale des conservateurs de collections publiques de France (AGCCPF), se livre à un tour d’horizon des dossiers capitaux pour ...
AMF : le débat politique ne doit pas être volé
Les élections municipales de mars 2014 ont été extrêmement difficiles pour l’ensemble des forces de la Gauche. Plus d’une centaine de villes de plus de dix mille habitants a basculé à droite, en n’épargnant aucune formation politique réformiste.Beaucoup de nos camarades - socialistes, communistes, radicaux- maires sortants, qui ...
Secours d’urgence : un rapport aux recommandations explosives
Le référentiel du secours à personnes qui régit les relations entre les pompiers et les SAMU est-il bien respecté ? Non à en croire un rapport de 300 pages rendu public mercredi 3 septembre par les inspections générales de l’administration (IGA) et des affaires sociales (IGAS). Certaines propositions vont à n’en pas douter soulever un ...
Nitrates : les collectivités devront-elles payer les amendes européennes ?
Le 4 septembre 2014, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un nouvel arrêt condamnant la France pour le non respect de la directive 91/676/CEE, dite « directive nitrates », sans pour autant prononcer d’amende. Alors que les associations environnementales pointent le risque d’une prochaine sanction pécuniaire, une ...
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Retrouvez notre sélection d'articles de la semaine qui nous ont intéressés, de l'avenir de l'orchestre régional de Bourgogne à la polémique sur le genre réallumée à Puteau en passant par l'histoire de la petite reine.
OpenStreetMap, le “hors-bord de l’information géographique”, fête ses dix ans
Entretien avec Christian Quest, le président de l'association OpenStreetMap France, à l'occasion des dix ans de ce projet de base de données géographiques libre que les collectivités locales commencent à s'approprier.
Retour sur l’essentiel de la semaine des finances locales du 1er septembre 2014
Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des 7 derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.