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Actualité

Aménagement du territoire 24/01/2002

Vaste projet de reconversion pour le site minier de Decazeville

La communauté de communes de Decazeville-Aubin, regroupant les 5 communes du nord de l'Aveyron (Aubin, Cransac, Decazeville, Firmi et Vivier) vont engager, d'ici 2015, 116,6 millions d'euros pour requalifier le territoire au lourd passé d'exploitation minière. Le schéma directeur, baptisé "vis ta mine !", est en fait un projet de vie plus ...

Développement économique 24/01/2002

Le conseil général de la Seine-Maritime achète un car-ferry

Créé et financé en mars 2 001 par le conseil général de la Seine-Maritime afin de relancer et exploiter la ligne de fret maritime Dieppe-Newhaven (Angleterre), le syndicat mixte Transmanche va acheter un car-ferry pour renforcer sa compagnie Transmanche Ferries. Après le "Sardinia Vera" affrété à l'armement Corsica Ferries, le Syndicat ...

Environnement 24/01/2002

Journée sans voiture: les commerçants se calment

Pour cause de plan Vigipirate, six villes (dont Paris) ont dû renoncer, à l’automne dernier, à organiser la désormais traditionnelle "journée sans voiture" du 22 septembre. 62 agglomérations (contre 71 en 2000) ont tout de même maintenu la manifestation. A l’échelle mondiale, 1 005 villes de plus de 30 pays ont participé à la ...

Marchés publics 23/01/2002

Marchés publics : 2002 sera une « année de transition »

Interrogée à l'Assemblée nationale, le 22 janvier, sur les difficultés d'application de la nomenclature prévue par l'article 27 du code des marchés publics (lire la Gazette n° 1 du 7 janvier, p. 15), Florence Parly, secrétaire d'Etat au Budget, a expliqué que "les acheteurs publics doivent adapter leurs modes d'organisation et leurs ...

Intercommunalité 23/01/2002

« Nîmes Métropole » voit le jour

La communauté d'agglomération de Nîmes, a été portée sur les fonts baptismaux le 10 janvier. La nouvelle entité, baptisée "Nîmes Métropole" fédère quatorze communes totalisant 200 000 habitants (Bernis, Bouillargues, Caissargues, La Calmette, Garons, Générac, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Nîmes, Redessan, Rodilhan, Saint-Gervasy ...

Finances 23/01/2002

Les dotations de l’Etat ne réduisent que de 30% les inégalités entre communes

Un tiers des dotations de l’Etat aux collectivités, soit 16,76 milliards d’euros, vise à réduire les inégalités entre elles. Mais ces sommes ne réduisent que de 30% les inégalités entre communes. C’est ce que montre l’étude que vient de consacrer le commissariat général du plan, aux "effets redistributifs des ...

Culture 22/01/2002

Le quatrième printemps des Musées s’ouvrira aux cinq sens

Le quatrième Printemps des musées aura lieu cette année le 7 avril, sur le thème des cinq sens. Comme les années précédentes, les musées participant à l'opération accueilleront gratuitement le public et leur proposeront diverses manifestations (expositions, conférences, lectures, jeux, ateliers, interventions d'artistes….) ...

Culture 22/01/2002

Installation du Conseil supérieur des Archives

Catherine Tasca, ministre de la Culture, a installé le 21 janvier le Conseil supérieur des Archives. Présidé par l'historien René Rémond, cette instance contribuera à la définition de la politique du gouvernement en matière d'archives publiques et privées. Elle sera également consultée sur les programmes de recherche et de publication ...

Culture 22/01/2002

Parution des décrets relatifs à l’archéologie préventive

Deux décrets (n° 2002-89 et 2002-90), parus au J.O. du 19 janvier 2002, précisent la nouvelle organisation de l'archéologie préventive en application de la loi du 17 janvier 2001. Les services d'archéologie des collectivités territoriales sont assujettis à l'obtention d'un agrément, délivré pour 5 ans renouvelables, par le ministère de ...

Patrimoine 22/01/2002

Indre-et-Loire : diagnostic des réseaux d’eau potable

Avec sept autres départements pilotes en France, le conseil général d'Indre-et-Loire vient d'achever le diagnostic des réseaux d'alimentation en eau potable. L'étude réalisée durant un an en interne (contrairement aux autres départements qui ont sous traité le diagnostic à des bureaux d'études) chiffre à 9 800 km la longueur du réseau ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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