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Actualité - Page 2949
Forum RH : quel avenir pour la fonction publique territoriale ?
La Gazette des communes organise le 27 juin prochain le forum RH des collectivités locales. Son thème : "Nouveau quinquennat, nouvelle législature : quel avenir pour la fonction publique territoriale ?". Comment anticiper et s’adapter aux nouveaux changements qui se profilent (maîtrise des effectifs, absentéisme, bien-être au travail) ...
« L’autorisation environnementale unique est clairement une mesure de simplification » – Joëlle Herschtel, avocate
A l’heure où la réforme sur l’autorisation environnementale unique va définitivement entrer en vigueur au 1er juillet, Joëlle Herschtel, avocate spécialiste en droit de l’environnement chez "King & Spalding" revient sur les changements opérés par la réforme du dialogue environnemental.
La ville d’Antony revoit sa politique de gestion des heures supplémentaires
Grâce à un logiciel de déclaration et à un système d’attribution transparent des heures supplémentaires, la ville d’Antony les répartit plus équitablement et réussit à éviter les dépassements.
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Temps de travail : les fonctionnaires territoriaux travaillent-ils assez ?
Malgré une taxe dédiée, la Gemapi bloque sur le financement
Si la loi Maptam autorise la levée d’une taxe dédiée, les observateurs estiment qu’elle ne suffira pas à couvrir les frais de la compétence, d'autant que départements et régions ne pourront plus participer directement aux structures gestionnaires de la compétence à partir de 2020. Il reste pour les collectivités à se saisir au ...
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Gemapi : comment se préparer pour le 1er janvier 2018
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 12 au 16 juin)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 12 au 16 juin), avec beaucoup, beaucoup, beaucoup (trop?) de "Finances". Récap' des derniers textes officiels, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence traités cette semaine.
Comment les pensions de retraites évolueraient lors d’un passage aux règles du privé ?
Comment évolueraient les montants des pensions de retraite des agents territoriaux si on leur appliquait les règles du privé ? Qui en seraient les gagnants et les perdants ? Le Conseil d'orientation des retraites a souhaité le mesurer. Et entamer implicitement le débat sur la forme que prendra le futur régime de retraites voulu par le ...
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Réforme des retraites : quels effets pour les fonctionnaires
Le label « aire marine éducative » sera généralisé à toutes les écoles primaires
Huit écoles primaires françaises viennent de recevoir le label « aire marine éducative ». Un concept et un outil opérationnel conçu et mis en œuvre aux îles Marquises. La méthodologie étant désormais calée, cette démarche participative est appelée à se généraliser. Mais il faut respecter la charte et le cahier des charges pour ...
La chance historique du Sénat
L’interdiction du cumul des mandats se sera finalement imposée de manière naturelle. A la faveur du « dégagisme » aux législatives, les grands élus locaux, habitués à faire la loi dans l’hémicycle, doivent se replier sur leur fief.
Archivage numérique : un rapport pointe l’urgence de réformes
Malgré les évolutions juridiques et réglementaires récentes, l’infobésité fait peser une véritable menace sur les archives. C’est la principale conclusion du rapport de Christine Nougaret, vice-présidente du Conseil supérieur des Archives, publié le 6 juin 2017. Elle y détaille une trentaine de mesures pour améliorer la collecte et ...
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Archives publiques : les enjeux de la révolution numérique
Première rencontre de Françoise Nyssen avec les bibliothécaires
Devant les bibliothécaires réunis en congrès à Paris (15-17 juin 2017), la ministre de la Culture, Françoise Nyssen, a annoncé plusieurs initiatives pour porter la cause des bibliothèques dans l’espace public. Mais la nouvelle locataire de la Rue de Valois a fait valoir qu’il ne s’agissait pas d’inventer de nouveaux dispositifs mais ...
