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Actualité - Page 2658
Rapport « Orsenna » : et maintenant que se passe-t-il ?
Près de dix jours après la remise du rapport "Orsenna" à Françoise Nyssen, l'effervescence médiatique est retombée. Loin des caméras, les discussions se poursuivent sur l'avenir des bibliothèques, avec un agenda somme toute serré. Tour d'horizon en trois questions.
« Un grand soir de la fonction publique, non ! Simplifier, oui ! » – Stéphane Pintre
Action publique 2022 : quelle est la place de la fonction publique territoriale dans cette réforme ? Comment doit-elle évoluer ? Faut-il mettre à bas le concours ? Où sont les points de blocages pour améliorer le fonctionnement des services publics ? C'est autour de ces questions que la Gazette des Communes a organisé un débat, le 23 ...
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Réforme de la fonction publique : quels agents pour quels services publics ?
Une réforme de leur statut résoudrait-elle la « crise de vocation » des élus locaux ?
Un groupe de travail a été lancé au Sénat pour réformer le statut de l'élu. "Un impératif" a reconnu la ministre Jacqueline Gourault qui parle de "crise de vocation" et qui devrait porter des propositions concrètes lors de la prochaine Conférence nationale des territoires.
Routes : « les ressources pour répondre aux objectifs de recyclage sont là »
Alors que la loi de transition énergétique prévoit que le taux de recyclage des matériaux dans le cadre de travaux routiers atteigne 60% en 2020, Nies Boussiouf, chargé d'études au Cerema, a mené une enquête les collectivités territoriales afin de faire un premier état des lieux des démarches initiées par ces dernières. Il dévoile ...
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Revêtements de voirie recyclés : quelles solutions pérennes et à moindre coût ?
Tout savoir sur le compte personnel d’activité des agents
Tout fonctionnaire bénéficie d'un accompagnement personnalisé pour élaborer et mettre en œuvre son projet professionnel et les actions nécessaires à sa mise en pratique. La mobilisation du compte personnel de formation doit faire l'objet d'un accord entre l'agent et son administration, toute décision de refus devant être motivée ...
RGPD : protéger les données à caractère personnel dès la conception des traitements
Les collectivités territoriales constituent des responsables de traitements de données personnelles au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les dispositions du RGPD, qui imposent une protection accrue des données personnelles, entreront en vigueur le 25 mai 2018. Les collectivités devront notamment avoir ...
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Données personnelles : ce qu'il faut faire pour respecter le RGPD
Désertification : les solutions de Jacques Mézard pour réanimer les territoires
Invité par la fondation Res Publica, le ministre de la Cohésion des territoires a fustigé la fusion des régions et ses effets néfastes pour les populations les plus éloignées des métropoles. L'occasion pour Jacques Mézard de présenter ses priorités pour ranimer les territoires en souffrance.
Lutte contre la radicalisation : « Il y a une attente des élus, mais pas de directives suffisamment précises »
Ancien rapporteur de la commission d'enquête sur les attentats de 2015, Sébastien Pietrasanta estime que le nouveau plan de lutte contre la radicalisation est "ambitieux". Il pointe cependant quelques "lacunes", notamment dans le soutien aux collectivités souvent démunies face à cette problématique.
L’équation finale du CFL pour remplacer la taxe d’habitation
"A l'unanimité des suffrages exprimés", c'est-à-dire sans les voix des représentants des départements, le CFL a adopté une délibération listant ses propositions pour la refonte de la fiscalité locale. Le Comité y regrette que la suppression de la taxe d'habitation, à laquelle "aucun de ses membres n'est favorable", "affaiblisse ...
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Fiscalité locale : comment relancer la machine ?
Tournages en région: une formule de plus en plus magique pour les territoires
Une étude du Centre du cinéma et de l'image animée (CNC), publiée le 23 janvier 2018, montre de manière saisissante l’apport économique des tournages de films pour les territoires qui en sont le décor. Un impact démultiplié par la réforme des crédits d’impôt cinéma de janvier 2016, notamment ceux dont bénéficient les productions ...
