Actualités technique

Environnement

Contamination de l’air par les pesticides : des études locales ont déjà été menées

Une campagne nationale a été menée par l’Anses et l’Ineris pour mesurer la présence de résidus de pesticides dans l'air en se plaçant à une distance d'au moins cent mètres entre les parcelles agricoles et les stations de mesures. Mais pour connaître ses résultats, il faudra attendre le premier semestre 2020. Néanmoins, la présence ...

Energie

Bâtiment tertiaire : ce que l’on sait du futur arrêté

Après la parution, en juillet dernier, du « décret tertiaire » qui définit les objectifs d'efficacité énergétique dans ces bâtiments, le gouvernement espère publier l'arrêté d'application d'ici la fin de l'année. Le secteur reste sur ses gardes.

Protection des agents

Diffamation et droit de réponse : quelle procédure pour les agents de la fonction publique ?

Pris à partie publiquement par voie de presse, un agent mis en cause peut demander à publier un droit de réponse. Il peut demander la suspension du refus de l’employeur en référé devant le juge administratif à condition que la condition d’urgence soit remplie.

Déchets

Ambiance électrique au Sénat sur le projet de loi économie circulaire

Les débats en séance publique sur le projet de loi économie circulaire ont commencé le 24 septembre. C'est peu dire que les tensions étaient vives entre les sénateurs et la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson. La raison : l'opposition farouche des collectivités au retour de la consigne, dont se sont ...

Logement

Aides à la rénovation énergétique : une simplification bien compliquée

Bien que largement critiqué, le projet gouvernemental de réforme du Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est finalisé aujourd'hui. Il entrera progressivement en œuvre à partir de 2020.

Bâtiment-énergie

Dix conseils pour lutter contre la précarité énergétique

L’Observatoire national de la précarité énergétique publie un guide pratique "Comment mettre en œuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique : bonnes pratiques et étapes clés". Ce document est bâti à partir des retours terrain, des enseignements tirés de douze dispositifs français exemplaires en matière de lutte ...

Décentralisation du stationnement

Stationnement : le GART adhère à la volonté sénatoriale d’améliorer les procédures

Le Groupement des autorités responsables de transport (GART) appuie les recommandations des rapporteurs du Sénat sur la refonte du système administratif, à bout de souffle, des recouvrements d’amendes de circulation et des forfaits de post-paiement de stationnement dont pâtit la réforme, pour optimiser les conditions de sa mise en œuvre.

Climat

1

Confrontées à la sécheresse et à un climat doux, les forêts communales sont en danger

Une « crise sanitaire majeure ». Selon l’ONF et la fédération des communes forestières, les arbres meurent en France, en particulier dans le nord-est, où les communes sont parfois démunies face à ce phénomène lié à la sécheresse.

Formation

« J’ai demandé aux agents d’ouvrir la maison CNFPT»

France Burgy, la directrice générale du Centre national de la fonction publique territoriale, arrivée il y a neuf mois en pleine tempête pour l’établissement, tire un premier bilan positif. Les demandes de formations décollent. Les relations avec les collectivités se sont améliorées. A ce stade, la loi du 6 août 2019 n’a pas ...

Mobilité

Comment Grand Paris Sud va faciliter et optimiser les déplacements

L’agglomération du sud de l’Ile-de-France a attribué à la start-up Parking Map le développement d’une application mobile d’itinéraire multimodal et de cartographie du stationnement automobile pour optimiser les trajets quotidiens de ses habitants.

Téléphonie mobile

New deal mobile: le président de l’Arcep se refuse à un bras de fer avec Orange

Orange a déposé une question prioritaire de constitutionnalité devant le Conseil d'État pour contester les pouvoirs de sanction de l'Arcep. Lors de l'Université d'été du THD, les 17 et 18 septembre, le président l'Arcep, Sébastien Soriano, a maintenu sa volonté de sanctionner les opérateurs en cas de non-respect de leurs engagements ...

Qualité de l'air

Alerte aux particules fines dans le métro parisien

Une étude met en garde, une nouvelle fois, sur la concentration très élevée de particules fines dans les tunnels du métro et du RER.

Aménagement numérique

Financement du tout fibre : les élus solliciteront le président de la République

Plus de quatre millions de prises FTTH seront construites d'ici la fin de l'année. À ce rythme, chacun accédera au très haut débit en 2022 (plus des trois quarts en fibre optique, le reste grâce à un mix technologique, satellite, radio...). Pour atteindre l'objectif du tout fibre en 2025 fixé par le président de la République, il manque ...

Inondation

L’EPTB Seine Grands Lacs mise sur les solutions fondées sur la nature

L’EPTB Seine Grands Lacs mène une action de préservation des zones d’expansion de crue à l’échelle de son bassin versant. Ces zones humides jouent un rôle essentiel de stockage des eaux en cas d’inondation. Leurs bénéfices sont multiples, mais elles sont pourtant toujours gravement menacées.

économie circulaire

Retour de la consigne : le Sénat bride le projet du gouvernement

Le dispositif de consigne voulu par le gouvernement a été particulièrement encadré par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Ses membres ont en effet amendé le projet de loi économie circulaire qui comporte, il faut le rappeler, tout une autre série de mesures. Décryptage des principales ...

Urbanisme

Littoral : un projet de centrale photovoltaïque suspendu par le juge

Le tribunal administratif de Rennes a suspendu le permis de construire accordé pour la construction d’une centrale photovoltaïque, à Fouesnant dans le Finistère. Motif : le non respect de la loi Littoral.