Voirie - réseaux - Page 93
La virtualisation du poste de travail (1) : le concept d’infrastructure de bureaux virtuels
Aujourd’hui plus que jamais, la crise économique étant là, la plupart des directions informatiques doivent faire face aux enjeux suivants : contraintes budgétaires, demandes d’évolution et d’intégration de nouveaux systèmes sous des délais ambitieux, risques de sécurité liés aux logiciels malveillants et gestion d’un nombre ...
Les places de livraison sont partageuses
Dans la foulée d’une expérimentation réussie, à Paris, d’un partage intelligent des places de stationnement, le Code de la route a décidé de généraliser le dispositif à tout le pays. Aux maires, qui détiennent le pouvoir de police de circulation, de s’en inspirer pour réduire le stationnement sauvage. Excédées, certaines ...
Poteau incendie et responsabilité du maire
La responsabilité du maire peut être engagée pour faute lourde mais aussi pour faute simple (depuis quelques années) en cas d’insuffisance du débit de l’eau alimentant les poteaux incendie. La lutte contre l’incendie s’inscrivant dans le cadre du pouvoir de police du maire, il est donc important qu’il connaisse ses obligations ...
La SPL, le renouvellement de la gestion des SPIC
La palette des scénarios à disposition des collectivités locales pour l’organisation des services publics locaux s’est enrichie d’un nouvel outil : la société publique locale (SPL). Initialement réservée au domaine de l’aménagement (loi du 13 juillet 2006), son champ d’action a récemment été largement étendu (loi du 28 mai ...
Le plan de mise en accessibilité de la voirie : comment s’y prendre ?
La loi du 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » dispose que toutes les communes doivent élaborer un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) avant le 23 décembre 2009, la mise en accessibilité elle-même ...
Marchés publics : l’information des candidats évincés
Les collectivités locales sont régulièrement confrontées à la question de l’information des candidats évincés soit lors de la sélection des candidats, soit lors du choix de l’offre.L’objectif de cette fiche est de préciser les modalités de l’information de ces candidats évincés. Cette obligation est inscrite dans le Code des ...
Réseaux de communications électroniques : compétence des EPCI et syndicats mixtes
L’article L. 1425-1 du Code général des collectivités territoriales a créé un service public local relatif aux réseaux et services locaux de communications électroniques et élargi le champ d’intervention des collectivités territoriales et de leurs groupements en la matière. Mais, de manière totalement accessoire, le législateur a ...
Bruit : comment agir ? Du bruit des infrastructures au plan de prévention du bruit dans l’environnement
L’aménagement du territoire et les progrès technologiques ont permis aux Français de réduire les distances géographiques tout en favorisant l’accès à la voiture. Conséquence, en dix ans, le nombre de points noirs bruit n’a pas vraiment diminué, 200 000 logements étant toujours exposés à des niveaux sonores importants. La ...
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Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agirConcilier routes et environnement
La France est traversée par plus d’un million de kilomètres de routes. Cela occupe 1,2 % de la surface du territoire national et cette proportion ne cesse d’augmenter, stérilisant chaque année des milliers d’hectares agricoles ou naturels. En 2006, le trafic routier était responsable de 36,6 % des émissions de CO2 dans le pays. Aussi ...
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La route entame sa mueAménagement des voiries urbaines : quels profils en travers pour quels usages ?
L’usage de la voiture dans les déplacements urbains baisse au profit des autres modes de déplacement. Le partage de la rue doit accompagner cette évolution. C’est le profil en travers qui, par la définition de chaque espace le composant, traduit les choix opérés en la matière.
