Voirie - réseaux - Page 82
Marchés publics : le choix des offres
Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...
Nantes métropole (Loire-Atlantique) : Les boues d’épuration sèchent au soleil
L’énergie solaire déshydrate près d’un quart du gisement de boues issues du traitement des eaux usées de l’agglomération. A la clé : des gains énergétiques sur le transport, à l’issue d’un investissement élevé.
Chauffage : Metz-Chambière passe au bois
Le réseau de chaleur de Metz délaisse en partie le charbon et le gaz au profit de la biomasse. Le combustible représente 30 % de l’approvisionnement d’une centrale qui produit par ailleurs 10 MW d’électricité.
Cet article fait partie du dossier :
Bois-énergie : des projets vertueux sous certaines conditionsRéseau initiative publique très haut débit
La nouvelle génération des réseaux d’initiative publique lancée par les collectivités, à très haut débit en fibre optique jusqu’à l’usager final, est soumise à un certain nombre de règles, voire de contraintes particulières. Elle nécessite une vigilance accrue sur certains points.
Développer la coopération « public-public »
Sous l’impulsion de la Cour de justice de l’Union européenne est né le concept de coopération « public-public ». Échappant au droit de la commande publique « institutionnalisée » ou « contractuelle », cette coopération constitue un des outils de la mutualisation.
Revaloriser les métiers d’entretien de l’espace public : un axe essentiel pour l’amélioration du service
Dans les collectivités territoriales, les effectifs mobilisés sur des missions « propreté et nettoiement » sont souvent très importants. Pourtant, tant en interne à la collectivité qu’en externe – au niveau du grand public, des citoyens et usagers bénéficiaires – ces métiers ne sont pas considérés. Les agents eux-mêmes semblent ...
Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale
L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...
La dénomination et la numérotation des voies
Bien qu’elle ne soit obligatoire que pour les zones agglomérées de plus de 10 000 habitants, la dénomination et la numérotation des voies a tendance à se généraliser. Les objectifs, les règles de base et les modalités de mise en œuvre sont développés dans cette fiche.
Vendée : Une société publique locale pour pallier le désengagement de l’État
Le conseil général de Vendée a créé une SPL pour apporter son assistance technique aux communes. Elle doit pallier la fin de l’ingénierie publique réalisée à ce jour par les services déconcentrés de l’État.
Armand Jung : « Réconcilier les Français avec la sécurité routière »
Le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) est un lieu de réflexion et un forum essentiel pour la prévention routière. Il a malheureusement été mis en veille pendant plusieurs années avant d’être relancé par Manuel Valls, ministre de l’Intérieur, le 27 novembre dernier. Cette instance, dont la présidence m’a été ...
