Voirie - réseaux - Page 67
Aménagement, signalisation, stationnement…: les mesures du plan « mobilités actives » décortiquées
Attendu depuis la mise en place, en juin dernier, d’un comité de pilotage ad-hoc, le plan d’actions pour les mobilités actives (Pama) a été dévoilé le 5 mars par le ministre des Transports Frédéric Cuvillier. Il prévoit 25 mesures « à mettre en œuvre dès 2014 », qui ont notamment des impacts sur les codes de la route et de la ...
Urbanisme : améliorer les processus par la dématérialisation
Si la dématérialisation des marchés publics est connue, d’autres procédures peuvent faire l’objet de dématérialisation, comme le montre l’exemple des déclarations d’intention d’aliéner. Au-delà des gains possibles, c’est un enjeu en termes de management des services : alléger l’administration d’enregistrement et gagner du ...
Les présentoirs de journaux publicitaires sur la voie publique (2) : la redevance et l’occupation sans titre
Après le cadre juridique exposé dans la précédente fiche, cette analyse porte sur les modalités de la redevance qui doit être acquittée par le bénéficiaire de l’autorisation d’occuper le domaine public et les sanctions administratives en cas d’occupation sans titre.
En route vers le « zéro phyto » (Introduction)
Avec la loi du 6 février 2014 interdisant l'usage de pesticides dans les espaces verts publics à partir de 2020, la marche vers le « zéro phyto », enclenchée notamment par le Grenelle de l’Environnement, dispose désormais d’un calendrier et d’un cadre législatif. Au-delà des seuls parcs et jardins, c’est un pan entier de ...
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En route vers le "zéro phyto"
Bornes de recharge : « L’Etat souhaite passer à une vitesse supérieure »
D’ici un an, les collectivités ne seront plus les seuls acteurs publics à installer des bornes de recharge des véhicules électriques. Avec les députés du groupe socialiste, Frédérique Massat, élue de l’Ariège, vient de déposer une proposition de loi permettant le déploiement d’un réseau national d’infrastructures de charges.
Bornes de recharge : « L’Etat souhaite passer à une vitesse supérieure »
D’ici un an, les collectivités ne seront plus les seuls acteurs publics à installer des bornes de recharge des véhicules électriques. Avec les députés du groupe socialiste, Frédérique Massat, élue de l’Ariège, vient de déposer une proposition de loi permettant le déploiement d’un réseau national d’infrastructures de charges.
Le tram-train Nantes-Châteaubriant surmonte les obstacles techniques et administratifs
Près de 34 ans après sa fermeture, la ligne ferroviaire Nantes-Châteaubriant s’apprête à reprendre du service vendredi 28 février. Son exploitation s’effectuera au moyen d’un matériel de type tram-train, qui ne peut toutefois pas accéder au réseau de tramway pour l’instant. Innovations techniques et réglementaires obligent, le ...
Violences à Nantes : la ville estime à 900 000 euros le coût des dégradations
L’heure est encore au bilan à Nantes trois jours après la manifestation contre le projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes qui a vu s’opposer quelques centaines de manifestants aux forces de l’ordre.
Mutualisation d’énergie inédite entre matériel roulant et équipements à Lyon
Une solution innovante, proposée par les ingénieurs d’Egis, a été adoptée par le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (Sytral) et sera mise en œuvre en avril prochain au nouveau terminus de la ligne de tramway T1 : l’énergie récupérée lors des freinages des tramways et métros sera utilisée ...
Des évolutions du Code de la route bientôt annoncées
Le ministre des Transports Frédéric Cuvillier, qui avait mis en place un groupe de travail interministériel en juin 2013, devrait faire part de ses arbitrages début mars dans le cadre d'un Plan "Mobilités actives". En exclusivité, voici les mesures susceptibles d'aboutir, dont la suppression de la règle des 50 km/h en agglomération.
