Sécurité publique : tous les articles d'actualité

Sécurité 05/05/2006

Les policiers cannois menacent de faire grève pendant le festival du cinéma

Rien ne va plus à la police municipale de Cannes où l'intersyndicale Unacm-CGC, Snpm-CFTC, USPPM et CGT menacent d'engager des mouvements de grève ponctuels pendant le prochain festival du film qui commence le 17 mai. Ils ont également demandé une enquête de l'Inspection générale des services pour statuer sur « des dysfonctionnements de ...

Sécurité 25/04/2006

Un accord pour « la professionnalisation » des polices municipales

Le ministre délégué aux Collectivités territoriales Brice Hortefeux a signé mardi avec trois organisations syndicales un accord sur la "professionnalisation" des polices municipales qui créé notamment une "véritable fonction d'encadrement". Au terme du protocole, les communes disposant d'un effectif d'au moins 40 policiers municipaux ...

10/04/2006

Fiche pratique – Les pouvoirs du maire face aux animaux dangereux

Le maire est responsable de la prévention des troubles causés par des animaux malfaisants ou féroces.La réglementation relative aux animaux dangereux est distincte de celle relative aux animaux errants. Elle est détaillée à l’article L.2212-2 du Code général des collectivités territoriales.

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Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maire

03/04/2006

Fiche pratique – Le maire et la lutte contre les animaux errants

L’élu est responsable de la prévention des troubles causés par la divagation des animaux dans sa commune et de leur prise en charge. Au-delà des dispositions du Code général des collectivités territoriales (CGCT) qui confèrent un pouvoir de police générale au maire, ce sont surtout les dispositions du Code rural qui régissent les ...

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Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maire

Sécurité 28/03/2006

L’Aude voudrait affecter les amendes des radars à la sécurité routière

Le conseil général de l'Aude a souhaité que le produit des amendes de police provenant des radars automatiques implantés sur les routes du département "soit affecté à la sécurité et notamment à l'entretien des routes".Pour Pierre Tournier, également président de la commission des infrastructures routières et travaux de l'assemblée ...

Sécurité 17/03/2006

Sécurité : un rapport sur les contrats locaux de sécurité en ligne

Jamais rendu public, le rapport de Pierre Duffé, inspecteur général de l'administration, sur les "propositions d'orientations pour la mise en place de contrats locaux de sécurité de nouvelle génération" est désormais accessible sur le site de la Documentation française. Alors que le ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, devrait ...

Sécurité 14/03/2006

Exercice de combat « grandeur nature » en milieu urbain à Châlons-en-Champagne

Un exercice de combat "grandeur nature", le plus important jamais réalisé en milieu urbain en France avec la participation de blindés, a commencé mardi matin à Châlons-en-Champagne (Marne).Quelque 530 militaires et 25 véhicules blindés se livrent ainsi à des combats fictifs dans plusieurs artères de la ville. Les forces françaises, qui ...

Sécurité 01/03/2006

Les villes de Clichy-sous-Bois et Montfermeil auront un commissariat

Le ministre délégué à l'Aménagement du Territoire, Christian Estrosi, a annoncé mardi à l'Assemblée la création d'une nouvelle circonscription de police en Seine-Saint-Denis pour couvrir les villes de Montfermeil et Clichy-sous-Bois, où les violences urbaines avaient débuté en octobre."La réorganisation des circonscriptions de ...

Sécurité 14/02/2006

Transports: un film va rappeler les règles de respect aux élèves du 93

Un film court sera distribué fin février aux partenaires de l'opération "Tous ensemble, ça roule mieux", pour inciter les collégiens et lycéens de Seine-Saint-Denis à respecter un comportement citoyen dans les transports en commun, a annoncé mardi le conseil général. En 12 minutes, le film montre le parcours en transports en commun d'un ...