Déchets-Propreté
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Déchets d’ameublement : trop de collectivités bloquées en liste d’attente
Le rythme de contractualisation d’Eco-mobilier avec les collectivités est jugé insuffisant par l’association Amorce, qui a pointé du doigt cet élément pendant ses Rencontres avec les éco-organismes le 28 janvier 2014.
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Transition énergétique
Le rôle des collectivités dans l’écologie industrielle (Guide)
Transformer les déchets en ressources ou sources d'énergie... Le centre de ressources du développement territorial ETD, en partenariat avec GRDF et l'association Orée, publie une étude détaillant les premières expériences menées dans le domaine ainsi que le rôle d'impulsion et d'accompagnement que peuvent jouer les collectivités ...
Gestion des déchets
Sortie de crise pour les Dasri
A l’occasion des 7e Rencontres Amorce/Eco-organismes du 28 janvier 2014, un état des lieux de la filière des déchets d’activité de soin à risques infectieux (Dasri) a été présenté. Un bilan fait de hauts et de bas…
Fiscalité
TEOM/REOM : deux sénateurs recommandent que la tarification incitative demeure facultative
Dans une communication à la commission des finances du Sénat le 29 janvier 2014, Jean Germain (PS) et Pierre Jarlier (UC) ont présenté un bilan de la taxe et de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM et REOM), se prononçant pour que la tarification incitative demeure facultative. Ils considèrent également "qu’il ne ...
Déchets
Les collectivités remontées contre le rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages
Des fuites à propos du rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages sont venues mettre de l’huile sur le feu, à quelques jours d’une décision gouvernementale importante sur le financement de la collecte sélective et du tri des déchets d’emballages ménagers. Ce rapport, qui va dans le sens de l’éco-organisme, remet en cause le ...
Déchets
Déchetteries : le réaménagement des sites devient une nécessité !
Avec la mise en oeuvre de la nouvelle réglementation des installations classées et celle des nouvelles filières de responsabilité élargie du producteur, les collectivités doivent revoir l’organisation et l’aménagement de leurs déchèteries. Mais l’impact financier est loin d’être négligeable.
Innovation
Tarn : un pilote de production d’hydrogène à partir des déchets ménagers
Alimenter une pile à hydrogène avec les déchets ménagers, c’est le nouveau défi de Trifyl ! Ce syndicat mixte départemental de valorisation des déchets ménagers du Tarn (327 communes, 300 000 habitants) a inauguré lundi 20 janvier un pilote de production d’hydrogène sur son centre d’enfouissement technique (CET). Une première !
[Décryptage] Déchets
Les filières REP passées à la loupe
Le Cercle national du recyclage (CNR) vient de publier son observatoire des filières REP (responsabilité élargie du producteur) pour la période 2008/2011. Ce document qui comporte beaucoup d’informations sur l’évolution des tonnages et sur les dépenses des éco-organismes permet d’analyser leur évolution en apportant des pistes ...
Billet
Plan national de prévention des déchets 2014-2020 : « un manque d’ambition et d’objectifs »
Le Ministère de l’écologie a mis en consultation du public le plan national de prévention des déchets 2014/2020 jusqu’au 4 février 2014. S’il existe quelques évolutions avec la prise en compte du gaspillage alimentaire, son contenu fait l’objet de nombreuses critiques.
Littoral
Algues vertes : un coût d’1,7 million d’euros pour les collectivités
De la Manche à la Méditerranée, en passant par l’Atlantique, rares sont les côtes françaises épargnées par l’eutrophisation. Les macroalgues, principalement des ulves, produisent des marées vertes de la Normandie jusqu’à l’île d’Oléron. La Bretagne reste de loin la plus touchée avec 51 plages et 33 vasières recensées en ...
Réglementation
Ingénierie publique : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014
L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, au 1er janvier 2014, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...
Portrait
Nathalie Vernay, DST de proximité
À la tête des services techniques du Bourget-du-Lac (Savoie), Nathalie Vernay conjugue terrain et direction d’équipe. Une proximité indispensable dans une petite commune aux enjeux importants.
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Déchets
L’incinérateur de Clermont-Ferrand en service, dix ans après la date prévue
Le pôle multifilières de valorisation des déchets « Vernéa » couvre le Puy-de-Dôme et le nord de la Haute-Loire. Il a été inauguré le 13 décembre 2013, après dix ans de procédures et 70 procès.
Déchets
Les mâchefers en quête de valorisation
Désormais bien encadrée, la valorisation des résidus solides d’incinération est un enjeu économique non négligeable pour les collectivités. Mais les maîtres d’ouvrage ont encore du mal à considérer le mâchefer comme un substitut aux matériaux d’extraction.
Ingénierie publique
Suppression de l’ADS et de l’Atesat : les collectivités « refuge » des agents de l’Etat ?
Le Réseau national des médecins de prévention des ministères de l’Ecologie et de l’Egalité des territoires a publié une lettre ouverte dans laquelle il alerte sur l’impact pour la santé des agents du désengagement de l’Etat de l’ADS et de l’Atesat. Les médecins préconisent le détachement de ces agents de l'Etat au service ...
Billet
Papier recyclé et statut de déchet : to be or not to be
La sortie du statut de déchet pour les papiers recyclés est en discussion au Parlement européen. Une question qui divise les acteurs de la filière, et qui touche les collectivités, puisqu'elles pourraient se voir transférer de nouvelles charges et responsabilités.
Pollutec - Energie
Méthanisation : les tarifs d’achat du biogaz dans l’impasse ?
Lors du salon Pollutec à Paris, le Club biogaz a présenté jeudi 5 décembre une étude sur le modèle économique des installations de méthanisation. Sa conclusion : il faut revoir les modes de financement pour s’adapter aux spécificités de chaque projet.
Fiscalité
TVA sur les déchets : le Cercle national du recyclage tente une dernière escarmouche
Dans une lettre ouverte adressée le 4 décembre 2013 au Premier Ministre, le président du Cercle national du recyclage (CNR), Yves Faure, exprime son amertume quant à l’échec – à ce jour – du mouvement réclamant le maintien d’un taux réduit de TVA pour le service public de gestion des déchets. Et de dénoncer « deux poids, deux ...
Statut
Réforme du cadre d’emplois : les ingénieurs territoriaux s’impatientent
En publiant un communiqué commun, l'AITF et les syndicats UFICT-CGT, FNACT-CFTC et FO espèrent attirer l’attention sur la réforme du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux, toujours en souffrance à la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP).
Billet
Déchets d’emballages ménagers et sociétés agréées : il manque des sous !
Le taux de prise en charge des coûts de gestion des déchets d’emballages par les sociétés agréées fait l’objet d’un débat récurrent sur son contenu et son montant depuis le réagrément de ces sociétés fin 2010. Les 80% du Grenelle sont en effet loin d’être respectés !
