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Urbanisme - Page 901
Des pays « bien ancrés » mais à soutenir
Le sénateur de la Vienne Alain Fouché (UMP) a présenté le 29 juin un rapport d'information sur les pays. Ce rapport se base notamment sur un questionnaire adressé à près de 140 présidents de pays. "Une première conclusion s'impose d'emblée : une majorité de pays apparaît désormais bien ancrée dans le territoire. L'appréciation des ...
Lorraine. La Cour d’appel donne raison aux forains contre la ville de Metz
La Cour d'appel de Metz a donné raison aux forains dans le litige qui les oppose à la ville de Metz. Le 12 mai 2006, Jean-Marie Rausch, maire de Metz, avait fait couper l'électricité sur le champ de foire, pour non-conformité et non-respect des normes de sécurité. Par cette action, le maire souhaitait attirer l'attention de la commission ...
Les contrats d’agglomération ont surtout profité aux villes moyennes
Le rapport final de l'évaluation des contrats d'agglomération confiée par la DIACT au cabinet ACADIE vient d'être rendu public.Au-delà de la diversité du contenu de ces contrats, l'étude relève deux caractéristiques principales : les contrats d'agglomération portent essentiellement sur des opérations d'investissements assez classiques ...
Aquitaine. Signature d’une convention ANRU avec Floirac (Gironde)
Une sixième convention de rénovation urbaine vient d'être signée en Aquitaine avec l'ANRU et les collectivités locales impliquées. Un quartier populaire de la ville de Floirac (16 150 hab.), dans la banlieue sud de Bordeaux, va faire l'objet d'une réhabilitation profonde dont la ville est maître d'ouvrage : 542 logements vont être ...
Languedoc-Roussillon. L’agglomération de Montpellier ouvre le chantier de la gestion du temps
Après s'être donné les moyens de maîtriser l'espace avec son Schéma de cohérence territoriale (Scot), l'agglomération de Montpellier s'intéresse à la gestion du temps. Elle engage une réflexion sur cette question autour de trois thèmes : la mobilité, l'économie et les loisirs. « Nous ne pouvons pas nous contenter d'aborder ...
Aquitaine – Camions à l’huile végétale pure : la justice demande l’arrêt de l’expérience
Le tribunal administratif de Bordeaux a annulé le 27 juin les deux délibérations de la communauté de communes de Villeneuve-sur-Lot (CCV) qui autorisent l'usage d'huiles végétales pures (HVP) comme carburant, a-t-on appris auprès de l'avocat de la collectivité. Ce jugement signifie l'arrêt de l'expérimentation de la communauté de ...
Auvergne. L’Allier veut séduire les jeunes médecins
Le conseil général de l'Allier propose désormais une bourse pour inciter les étudiants en médecine générale à s'installer dans son département. En fonction de leur niveau d'étude, ils percevront 8 400 à 18 000 euros par année universitaire en sachant que les versements seront suspendus en cas de redoublement. En contrepartie, les ...
Auvergne – 1re Université européenne de l’accueil de nouvelles populations
La première Université européenne de l'accueil de nouvelles populations se tiendra du 28 au 30 juin à Clermont-Ferrand, avec pour thème "territoires durables, territoires ouverts". Quatre cents participants - élus, agents de développement et universitaires notamment - sont attendus à cette manifestation organisée par le Conseil régional ...
PACA – Les élus s’allient pour stopper la spéculation foncière autour d’Iter
Les élus de tous bords politiques de la région ont autorisé le 22 juin l'engagement de 2,5 millions d'euros pour des acquisitions foncières autour d'Iter à Cadarache (Bouches-du-Rhône) afin d'enrayer la spéculation. Le conseil d'administration de l'Etablissement public foncier régional (EPFR PACA), qui compte essentiellement des ...
Nord-Pas-de-Calais – L’agglomération Artois Comm confrontée à un vide juridique
La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Comm (Pas-de-Calais) est en pleine incertitude existentielle. A la suite d'un véritable imbroglio juridique lié à ses conditions de naissance sur les bases d'un ancien district et d'une ancienne communauté de communes du Béthunois (CCB), le tribunal administratif de Lille vient de ...
