- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 901
Ouverture à Lyon de Global City, forum international des acteurs de la ville
La 2e édition de Global City, forum international des acteurs de la ville, s'est ouverte le 17 mai à Lyon pour trois jours, avec l'objectif de favoriser l'échange de bonnes pratiques sur le thème du développement durable et de la gestion urbaine.Quelque 80 maires du monde entier, 100 participants des secteurs public et privé et plus de 200 ...
Création d’une association pour promouvoir des bâtiments économes en énergie
Des industriels de la construction, des collectivités locales et des banques ont annoncé le 16 mai la création d'une association, "Effinergie", ayant pour objectif la promotion de bâtiments super économes en énergie en France et la création d'un label national en 2007.Le secteur du bâtiment représente 46% de la consommation d'énergie en ...
Tout plan fera l’objet d’un rapport environnemental
Le dispositif est désormais bouclé : la directive du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement, transposée en droit interne par l'ordonnance du 3 juin 2004 et par deux décrets du 27 mai 2005, se complète d'une circulaire, parue le 15 mai au Bulletin officiel. Le texte détaille ...
Lorraine. Une base aérienne de l’Otan transformée en pôle aéronautique
La communauté de communes du Pays de Montmédy (Meuse) a racheté à l'Etat l'ancienne base aérienne de l'Otan pour un montant de 533 600 euros, enveloppe comprenant la dépollution et le désamiantage du site. Après avoir accueilli un rassemblement de gens du voyage en 2001, puis des raves party en 2004, la base devrait retrouver sa vocation ...
Alsace. Le maire d’Ensisheim condamné pour destruction de bien d’autrui
Le tribunal correctionnel de Strasbourg est finalement allé au-delà des réquisitions du procureur en condamnant à six mois de prison avec sursis et 5000 euros d'amende Michel Habig, maire d'Ensisheim, le 16 mai. Le premier magistrat de la ville, également vice-président du conseil général du Haut-Rhin, était jugé pour avoir incendié, le ...
Initiative du sénateur Hubert Haenel (UMP) contre l’inflation législative
Le sénateur UMP du Haut-Rhin Hubert Haenel a déposé deux propositions de loi visant à lutter contre "l'inflation législative et l'instabilité du droit", dont les textes ont été distribués lundi 15 mai au Sénat. S'appuyant sur le dernier rapport annuel du Conseil d'Etat consacré à "la sécurité juridique et la complexité du dr ...
Midi-Pyrénées. Désaccord entre collectivités pour modifier les statuts du syndicat des transports toulousains
Les membres du syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC), gestionnaire du réseau métro bus, réunis en comité syndical le 9 mai, ne sont pas arrivés à un accord sur la modification des statuts du syndicat, comme le stipule l'article L.5721-2 de la loi du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au ...
5,6 millions d’euros de primes d’aménagement du territoire pour créer 2.000 emplois
Le ministre délégué à l'aménagement du territoire Christian Estrosi a déclaré avoir attribué une enveloppe de 5,6 millions d'euros de PAT (Prime d'Aménagement du Territoire) à des entreprises, qui devrait entraîner la création de plus de 2.000 emplois, selon un communiqué du ministère mercredi 10 mai.Le dernier déblocage de fonds a ...
Suivi de l’application des lois par Parlement: texte PS adopté en commission
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté mercredi 10 mai une proposition de loi PS destinée à permettre au Parlement de contrôler l'application des lois. Ce texte constitutionnel, à l'initiative de Paul Quilès et Jean-Marc Ayrault (PS), sera examiné en séance publique le 16 mai, dans le cadre de la niche parlementaire PS ...
Droit. Le Conseil d’Etat autorise la poursuite des lâchers d’ours slovènes
Le Conseil d'Etat a autorisé mardi 9 mai le ministère de l'Ecologie à poursuivre les lâchers d'ours slovènes dans les Pyrénées en rejetant la requête des éleveurs de la région."La requête de la Fédération transpyrénéenne des éleveurs de montagne et autres est rejetée", a déclaré le Conseil d'Etat. "Les conclusions de la requête ...
