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Urbanisme - Page 832
Patrimoine historique : le défi de l’accessibilité
Trois mille cinq cents visiteurs pour la basilique de Saint-Denis, 16.000 pour l'Arc de triomphe, 19.000 pour le Panthéon : pour la première fois, une journée dédiée aux personnes handicapées a précédé, le 19 septembre 2008, les Journées du patrimoine.
Le Blanc-Mesnil et l’accessibilité : une charte, une commission, une cartographie de la ville
Grâce à son réseau "Handicap", la Seine-Saint-Denis mutualise les bonnes pratiques entre techniciens et élus. Le Blanc-Mesnil fait partie de ce réseau. Mais cette commune va plus loin. Elle mène, depuis 2001, des actions fortes pour l'accessibilité des personnes handicapées. Une démarche ...
A Rennes métropole, une démarche relative à l’accessibilité des personnes handicapées
LIRE l'intervention de Nicole Gargam, adjointe au maire de Rennes.Pour aller plus loinConsultez les documents complémentaires, également accessibles sur le site de la communauté d'agglomération.- PDU, accessibilité- Schéma directeur d'accessibilité: deux réseaux de transport- Schéma directeur ...
A Bourg-en-Bresse, une charte ville handicap et des actions au-delà de la loi Handicap de 2005
Depuis les années 90, l'accessibilité des personnes handicapées est une priorité de Bourg-en-Bresse (Ain), qui va plus loin que la loi "Handicap" de 2005.Sommaire de l'intervention de Bernadette Constans, maire adjointe à la santé, et Carine Maitreprierre, chargée d'insertion auprès des ...
Handicap et accessibilité : le rapport 2009 du gouvernement, le dossier du Certu, les lois et les guides publiés
Rapports, textes de référence, ouvragesBilan de la politique du handicap - Rapport du Gouvernement au ParlementLe gouvernement a remis au Parlement, le 13 février 2009 son rapport relatif au bilan et orientations de la politique du handicap.La loi "Handicap" de 2005 - Dossier actualisé du Certu ...
Handicap et accessibilité : une trop lente concertation
La date butoir pour établir les diagnostics d'accessibilité aux établissements recevant du public (ERP) doit être avancée de deux ans, à la fin 2008, par un décret. L'échéance pour la mise en accessibilité reste, elle, fixée à janvier 2015 pour les ERP et à février 2015 pour les ...
Rhône-Alpes. Le ministère public demande la remise en l’état de la « Demeure du Chaos » à Saint-Romain au Mont d’Or
L'affaire oppose depuis plusieurs années la mairie de Saint-Romain au Mont d'Or (Rhône) et le chef d'entreprise, artiste plasticien Thierry Ehrmann. Dernier épisode le 18 novembre 2008 : l'avocat général de la cour d'appel de Grenoble a requis la remise en état des lieux de la "Demeure du Chaos", propriété de Thierry Ehrmann transformée ...
Midi-Pyrénées. Télé Toulouse : répit jusqu’au 5 janvier
Le tribunal de commerce de Toulouse a accordé à Télé Toulouse, le 18 novembre 2008 (51 salariés), en dépôt de bilan depuis le 5 novembre 2008, l'autorisation de continuer son l'activité jusqu'au 9 janvier 2008. Cette mise en redressement, avec période d'observation et nomination d'un administrateur provisoire, permettrait à la chaîne ...
Mariage annulé pour cause de non virginité : la Cour d’appel annule le jugement
Le 1er avril 2008, le tribunal de grande instance (TGI) de Lille avait annulé un mariage sur la demande des deux époux, au motif de l'erreur sur une qualité substantielle de la personne, en vertu de l'article 180 du Code civil. En l'espèce, la mariée avait caché sa non-virginité. On pouvait donc interpréter le jugement comme consacrant la ...
Bretagne. Mobilier urbain : la ville de Rennes reconduit Clear Channel pour 15 ans
La ville de Rennes a choisi à l'unanimité le 12 novembre 2008 l'offre de Clear Channel pour son contrat de renouvellement du mobilier urbain publicitaire. Il s'agissait de la seule offre en lice, son concurrent Decaux ayant répondu à l'appel d'offres par une simple lettre indiquant qu'il «se trouvait dans l'impossibilité de trouver un ...
